Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)

ERCANE

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Statuts de l’entreprise

20/11/2014
Statuts mis à jour
21/10/2013
Statuts mis à jour
04/12/2009
Statuts mis à jour
17/10/2006
Statuts mis à jour
17/12/2002
Statuts mis à jour
04/01/2002
Statuts mis à jour

Actes officiels publiés

18/01/2022
- Modification relative aux dirigeants d'un groupement
03/01/2022
- Modification relative aux dirigeants d'un groupement
03/01/2022
- Modification relative aux dirigeants d'un groupement
04/08/2011
04/08/2011
04/12/2009
06/03/2008
22/03/2006
23/09/1999
- Divers
26/02/1997

Annonces légales parues

03/02/2022
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
13/01/2022
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
13/01/2022
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
04/03/2015
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'adresse du siège et l'administration
06/10/2011
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
19/01/2010
Modifications et mutations diverses
modification de la dénomination du GIE, ancien mention ; CENTRE D'ESSAIS DE RECHERCHE ET DE FORMATION ; modification de l'enseigne, ancien mention : C.E.R.F. ; suppression du sigle : C.E.R.F. ; date d'effet : 20/11/2009
16/04/2008
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration ; date d'effet : 29/03/2007

Accords d’entreprise

16/09/2025
Accord nao ercane 2025
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
11/07/2022
Accord nao ercane 2022
12/07/2021
Accord nao ercane 2021
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
21/06/2021
Accord nao 2021 ercane
25/08/2020
Accord nao 2020
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
23/07/2019
Accord nao 2019
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)

Brevets

Procede d'extraction de l'acide aconitique a partir de produits issus de l'industrie de la canne a sucre.
Référence : FR3018811
Dépôt : 25/09/2015
Publication : 28/04/2017
Déposant : ERCANE, INSTITUT NATIONAL POLYTECHNIQUE DE TOULOUSE, UNIVERSITE DE LA REUNION
Inventeur : ARNAUD PETIT, JENNY WU-TIU-YEN, EMILIE PISLOR, PIERRE-YVES PONTALIER, JOEL ALBET, WILLIAM HOAREAU, LAURENT CORCODEL