Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
NANTES SOINS A DOMICILE

NANTES SOINS A DOMICILE

6 RUE DE BEL AIR - 44000 NANTES
02 40 35 43 43
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Estimation des encours financiers
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Accords d’entreprise

22/05/2023
Avenant n°4 a l'accord du 23/12/99 relatif a l'amenagement de la duree du travail
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
03/04/2023
Avenant n°2 accord d'entreprise du 27/04/2021 relatif au versement d'une prime d'urgence
Système de prime (autre qu'évolution)
21/11/2022
Avenant accord prime urgence
Système de prime (autre qu'évolution), Reprise des données
31/10/2022
Accord relatif au versement d'une prime urgence
Système de prime (autre qu'évolution)
25/07/2022
Accord d'entreprise relatif au recours aux astreintes au sein de nantes soins à domicile
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
11/04/2022
Accord relatif à la revalorisation salariale du personnel non soignant
Système de prime (autre qu'évolution)
07/06/2021
Avenant n°3 a l'accord d'entreprise du 23 décembre 1999 relatif à l'aménagement de la durée du travail
Forfaits (en heures, en jours), Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
24/05/2021
Accord d'entreprise relatif à l'attribution d'une prime
Système de prime (autre qu'évolution)
24/05/2021
Accord d'entreprise relatif à la prime exceptionnelle 2019
Système de prime (autre qu'évolution)
13/04/2021
Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle dans le cadre de l’épidémie de covid-19
Autre, précisez
30/12/2020
Accord relatif à la périodicité des entretiens professionnels
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
17/07/2018
Avenant n°2 de l'accord d'entreprise relatif à l'aménagement de la durée du travail
Forfaits (en heures, en jours), Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Travail à temps partiel

Marques

NantADom
NantADom
Statut : Demande publiée
Numéro : FR4993870
Enregistrée le : 27/09/2023
Expire le : 27/09/2023
Classes : 44
NANTES SOINS A DOMICILE
NANTES SOINS A DOMICILE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3634915
Enregistrée le : 06/03/2009
Expire le : 06/03/2009
Classes : 43, 44