Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
ETABLISSEMENTS DUAULT (LITERIE DUAULT)

ETABLISSEMENTS DUAULT (LITERIE DUAULT)

CHEDEVILLE - 35140 SAINT-AUBIN-DU-CORMIER
Statuts

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Numéro TVA intracommunautaire
Numéro EORI
Avis de situation Sirene
Extrait RNE
Fiche entreprise

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Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires

Statuts de l’entreprise

02/03/2021
Statuts mis à jour
- Changement relatif à la durée de la personne morale
- Modification(s) relative(s) aux organes de gestion, direction, administration ou contrôle
- Changement de forme juridique
24/07/2018
Statuts mis à jour
- Art 16 : durée des fonctions des membres du conseil - limite d'âge
27/07/2012
Statuts mis à jour
- article 16
27/07/2012
Statuts mis à jour
- article 16
22/12/2011
Statuts mis à jour
- * ARTICLE 9
22/12/2011
Statuts mis à jour
- * ARTICLE 9

Actes officiels publiés

24/11/2016
- Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire
- * suite à non renouvellement de mandat
03/06/2008
29/07/2004
17/08/2001
04/08/2000
04/02/2000
05/08/1999
- Démission(s) d'administrateur(s)
- Nomination(s) d'administrateur(s)
12/08/1997
- Démission(s) d'administrateur(s)
- Nomination(s) d'administrateur(s)

Annonces légales parues

04/03/2021
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration, la forme juridique.
29/11/2016
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant..

Marques

EVOLUFORM
EVOLUFORM
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR5046981
Enregistrée le : 12/04/2024
Expire le : 12/04/2024
Classes : 20
LITERIE DUAULT
LITERIE DUAULT
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR5046985
Enregistrée le : 12/04/2024
Expire le : 12/04/2024
Classes : 20
EVOLUSOM
EVOLUSOM
Statut : Demande publiée
Numéro : FR4999580
Enregistrée le : 18/10/2023
Expire le : 18/10/2023
Classes : 20
evoluform
evoluform
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3937946
Enregistrée le : 31/07/2012
Expire le : 31/07/2012
Classes : 20, 24
MEMOLIFE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3804470
Enregistrée le : 07/02/2011
Expire le : 07/02/2011
Classes : 20, 24
BIOREVE
BIOREVE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3667950
Enregistrée le : 30/07/2009
Expire le : 30/07/2009
Classes : 20
Géobiodorsal
Géobiodorsal
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3416207
Enregistrée le : 14/03/2006
Expire le : 14/03/2006
Classes : 20
une nouvelle idée du confort evolusom
une nouvelle idée du confort evolusom
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3345045
Enregistrée le : 07/03/2005
Expire le : 07/03/2005
Classes : 20
EVOLUSOM
EVOLUSOM
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3199463
Enregistrée le : 13/12/2002
Expire le : 13/12/2002
Classes : 20
ARTISAN DE VOTRE SOMMEIL
ARTISAN DE VOTRE SOMMEIL
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3199465
Enregistrée le : 13/12/2002
Expire le : 13/12/2002
Classes : 20
LE MONDE DE LA LITERIE
LE MONDE DE LA LITERIE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3158365
Enregistrée le : 10/04/2002
Expire le : 10/04/2002
Classes : 20
LITERIE DUAULT ACCOMPAGNEZ VOS REVES
LITERIE DUAULT ACCOMPAGNEZ VOS REVES
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3063677
Enregistrée le : 06/11/2000
Expire le : 06/11/2000
Classes : 20
MAXIFLEX
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3033465
Enregistrée le : 06/06/2000
Expire le : 06/06/2000
Classes : 20
OR line
OR line
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3033467
Enregistrée le : 06/06/2000
Expire le : 06/06/2000
Classes : 0, 20, 20, 24
EASY LITERIE * Le sommeil facile
EASY LITERIE * Le sommeil facile
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3033468
Enregistrée le : 06/06/2000
Expire le : 06/06/2000
Classes : 20
Literie DUAULT
Literie DUAULT
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3014988
Enregistrée le : 13/03/2000
Expire le : 13/03/2000
Classes : 20
NOVOLAT
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR99832501
Enregistrée le : 30/12/1999
Expire le : 30/12/1999
Classes : 20
Pour accompagner vos rêves...
Pour accompagner vos rêves...
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR99807116
Enregistrée le : 03/08/1999
Expire le : 03/08/1999
Classes : 20