Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)

ART ET FAIENCE

56 RUE DE L'ILE NAPOLEON - 68170 RIXHEIM
Statuts Bilans

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Numéro TVA intracommunautaire
Numéro EORI
Avis de situation Sirene
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Fiche entreprise

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Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires

Statuts de l’entreprise

30/06/2022
Statuts mis à jour
- Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
13/07/2021
Statuts mis à jour
01/02/2021
Statuts mis à jour
- Cession de parts
- Modification(s) statutaire(s)
- Abattement fiscal en cas de transmission des parts à titre gratuit
- Entre : Mme Bernadette SCHMITT née STRICH, cédant, et Mme Christine VETTER née HUNOLD, Mme Laurence BOEGLEN née HUNOLD, Mr Jean-Michel HUNOLD, cessionnaires
30/03/2009
Statuts mis à jour
- Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
23/01/2002
Statuts mis à jour
- AUGMENTATION ET CONVERSION EN EUROS DU CAPITAL
12/11/1997
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
08/07/1996
Statuts mis à jour
- Cession de parts Changement de gérant
- Cession de parts Changement de gérant
- Cession de parts Changement de gérant
11/08/1993
Statuts mis à jour
- Modification de la date de clôture de l'exercice social
- Modification de la date de clôture de l'exercice social
- Modification de la date de clôture de l'exercice social

Bilans comptables

31/12/2024
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
30/06/2021
Bilan complet
30/06/2018
Bilan complet
30/06/2017
Bilan complet
31/03/2016
Bilan complet
31/03/2015
Bilan complet

Actes officiels publiés

03/11/2017
11/12/2006

Annonces légales parues

28/05/2025
Jugement
Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire avec administrateur ayant mission d’assistance - Date de cessation des paiements : 15 décembre 2024 - Administrateur judiciaire avec mission d’assistance : SELARL AJAssociés, prise en la personne de Me Céline MASCHI, 38 rue Jean Mieg, 68100 Mulhouse, en qualité d’administrateur avec mission d’assistance - Mandataire judiciaire au redressement et à la liquidation des entreprises : SELARL MJ EST, mandataire judiciaire, prise en la personne de Me Nicolas SAVARY, 36, rue Paul Cezanne, Le Trident, 68100 Mulhouse, mandataire judiciaire au redressement et à la liquidation des entreprises - Les déclarations de créances sont à déposer dans les deux mois suivant la présente publication auprès du mandataire judiciaire au redressement et à la liquidation des entreprises - Ce délai est augmenté de deux mois pour les créanciers domiciliés hors de France métropolitaine - N° RG : 25/00261
06/05/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
02/05/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
21/06/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
25/02/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
10/09/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
01/09/2021
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
23/08/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
05/03/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/03/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
05/03/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
05/03/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
17/08/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/07/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
26/05/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
21/03/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
21/03/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
21/03/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
18/12/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés

Procédures collectives

12/03/2025
Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire
Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire avec administrateur ayant mission d’assistance - Date de cessation des paiements : 15 décembre 2024 - Administrateur judiciaire avec mission d’assistance : SELARL AJAssociés, prise en la personne de Me Céline MASCHI, 38 rue Jean Mieg, 68100 Mulhouse, en qualité d’administrateur avec mission d’assistance - Mandataire judiciaire au redressement et à la liquidation des entreprises : SELARL MJ EST, mandataire judiciaire, prise en la personne de Me Nicolas SAVARY, 36, rue Paul Cezanne, Le Trident, 68100 Mulhouse, mandataire judiciaire au redressement et à la liquidation des entreprises - Les déclarations de créances sont à déposer dans les deux mois suivant la présente publication auprès du mandataire judiciaire au redressement et à la liquidation des entreprises - Ce délai est augmenté de deux mois pour les créanciers domiciliés hors de France métropolitaine - N° RG : 25/00261