Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)

SCEA LE SAPIN

713 LA BASSE TRAPPE - 79700 MAULEON
Statuts

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Convention collective
Numéro TVA intracommunautaire
Numéro EORI
Avis de situation Sirene
Extrait RNE
Fiche entreprise

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Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires

Statuts de l’entreprise

11/09/2024
Statuts mis à jour
- Copie des statuts mis à jour
12/03/2020
Statuts mis à jour
- par M. Jacques ROY à SCIGP PICAEME
- Cession de parts
- Modification(s) statutaire(s)
- par M. Noel ROY à M. Damien SOULARD
- par M. Noel ROY à SCIGP PICAEME
- par M. Noel ROY, SARL ROY NOEL à SCIGP PICAEME
- Réduction et augmentation du capital social
- Changement(s) de gérant(s)
- Précision de l'adresse du siège social
09/04/2015
Statuts mis à jour
- Nomination(s) de gérant(s)
19/02/2015
Statuts mis à jour
- Changement de la dénomination sociale
23/07/2012
Statuts mis à jour
- Démission de co-gérant
- ENTRE : M. Jean ROY et M. Jacques ROY
- ENTRE : M. Bruno ROY et M. Noël ROY
23/07/2012
Statuts mis à jour
- Démission de co-gérant
- ENTRE : M. Jean ROY et M. Jacques ROY
- ENTRE : M. Bruno ROY et M. Noël ROY
23/07/2012
Statuts mis à jour
- Démission de co-gérant
- ENTRE : M. Jean ROY et M. Jacques ROY
- ENTRE : M. Bruno ROY et M. Noël ROY
23/07/2012
Statuts mis à jour
- Démission de co-gérant
- ENTRE : M. Jean ROY et M. Jacques ROY
- ENTRE : M. Bruno ROY et M. Noël ROY
30/03/2012
Statuts mis à jour
- Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
30/03/2012
Statuts mis à jour
- Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
29/10/2010
Statuts mis à jour
- Modification(s) statutaire(s)
- CONSTITUTION D USUFRUIT ENTRE MR ROY Noël et la SOCIETE SARL ROY NOEL
29/10/2010
Statuts mis à jour
- Modification(s) statutaire(s)
- CONSTITUTION D USUFRUIT ENTRE MR ROY Noël et la SOCIETE SARL ROY NOEL
29/10/2010
Statuts mis à jour
- Modification(s) statutaire(s)
- CONSTITUTION D USUFRUIT ENTRE MR ROY Noël et la SOCIETE SARL ROY NOEL
02/02/2010
Statuts mis à jour
- - Agrément d'une constitution d'usufruit sur parts - Réduction de capital
- CONSTITUTION D'USUFRUIT ENTRE : M. Noël ROY et SARL ROY NOEL représentée par M. Noël ROY
- CONSTITUTION D'USUFRUIT ENTRE : M. Jacques ROY et société SCIGP PICAEME représentée par M.. Jacques ROY
02/02/2010
Statuts mis à jour
- - Agrément d'une constitution d'usufruit sur parts - Réduction de capital
- CONSTITUTION D'USUFRUIT ENTRE : M. Noël ROY et SARL ROY NOEL représentée par M. Noël ROY
- CONSTITUTION D'USUFRUIT ENTRE : M. Jacques ROY et société SCIGP PICAEME représentée par M.. Jacques ROY
02/02/2010
Statuts mis à jour
- - Agrément d'une constitution d'usufruit sur parts - Réduction de capital
- CONSTITUTION D'USUFRUIT ENTRE : M. Noël ROY et SARL ROY NOEL représentée par M. Noël ROY
- CONSTITUTION D'USUFRUIT ENTRE : M. Jacques ROY et société SCIGP PICAEME représentée par M.. Jacques ROY
02/02/2010
Statuts mis à jour
- - Agrément d'une constitution d'usufruit sur parts - Réduction de capital
- CONSTITUTION D'USUFRUIT ENTRE : M. Noël ROY et SARL ROY NOEL représentée par M. Noël ROY
- CONSTITUTION D'USUFRUIT ENTRE : M. Jacques ROY et société SCIGP PICAEME représentée par M.. Jacques ROY

Actes officiels publiés

11/09/2024
- Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)
11/09/2024
- Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)
11/09/2024
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
31/12/2019
30/08/2000
18/12/1996

Annonces légales parues

18/09/2024
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
27/03/2020
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration, le capital.
17/04/2015
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant.
28/02/2015
Modifications et mutations diverses
Modification de la dénomination. Suppression du sigle.
26/08/2012
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant.
25/03/2010
Modifications et mutations diverses
Réduction du capital Changement de gérant