Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
UNION SANITAIRE ET SOCIALE POUR L'ACCOMPAGNEMENT ET LA PREVENTION (USSAP)

UNION SANITAIRE ET SOCIALE POUR L'ACCOMPAGNEMENT ET LA PREVENTION (USSAP)

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04 68 74 64 00
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Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires

Accords d’entreprise

06/05/2025
Avenant n°4 à l’accord collectif d’entreprise 2022-04 portant sur la durée quotidienne maximale du travail pour les infirmiers du service anne-marie javouhey
Durée collective du temps de travail
29/04/2025
Avenant n°2 à l’accord collectif d’entreprise 2022-09 portant la durée quotidienne du travail à 12 heures pour les agents des services logistiques des urgences de carcassonne
Durée collective du temps de travail
18/03/2025
Accord relatif au versement d'une prime attribuée aux médecins, pharmaciens, biologistes et chirurgiens-dentistes exerçant dans les établissements sanitaires du territoire de l'aude
Système de prime (autre qu'évolution)
18/03/2025
Accord collectif d'entreprise portant la durée quotidienne du travail à 12 heures pour les agents des services logistiques des urgences de carcassonne
Durée collective du temps de travail
18/03/2025
Avenant numéro 1 à l'accord collectif d'entreprise 2022-03 portant la durée quotidienne du travail à 12 heures pour les infirmiers de l'usld de limoux
Durée collective du temps de travail
18/03/2025
Accord relatif au financement de formation diplômante du territoire de l'aude
Formation professionnelle
18/03/2025
Accord relatif au versement d'une prime attribuée aux médecins, pharmaciens, biologistes et chirurgiens-dentistes exerçant dans les établissements sanitaires du territoire des pyrénées-orientales
Système de prime (autre qu'évolution)
18/03/2025
Accord collectif d’entreprise 2024-01 portant sur la durée quotidienne maximale du travail
Durée collective du temps de travail
17/02/2025
Accord collectif d’etablissement relatif aux modalites d’attribution et de versement de la prime decentralisee en 2025 - ussap - territoire des pyrenees orientales
Système de prime (autre qu'évolution)
17/02/2025
Avenant n°1 a l’accord collectif d’etablissement relatif au regime de frais de sante - ussap - territoire des pyrenees orientales
Couverture complémentaire santé - maladie
30/12/2024
Avenant 1 à l’accord collectif d’entreprise 2024-01 portant sur la durée quotidienne maximale du travail
Durée collective du temps de travail
30/12/2024
Accord collectif d’entreprise relatif au versement d’une prime transport sur la paie de décembre 2024
Système de prime (autre qu'évolution)
04/11/2024
Avenant n°3 à l’accord collectif d’entreprise 2022-04 portant sur la durée quotidienne maximale du travail pour les infirmiers du service anne-marie javouhey
Durée collective du temps de travail
28/10/2024
Avenant 1 accord collectif d’entreprise 2023-05 portant sur la durée quotidienne maximale du travail
Durée collective du temps de travail
28/10/2024
Avenant 2024-01 à l’accord collectif d’entreprise du 07/01/2019 relatif au comité social et économique
Droit syndical, IRP, expression des salariés
15/07/2024
Accord collectif d’entreprise 2024-02 portant sur le paiement des heures supplémentaires et complémentaires majoré à 100% pour la période estivale 2024
Heures supplémentaires (contingent, majoration), Travail à temps partiel
29/04/2024
Accord collectif d'entreprise 2022-04 portant sur la durée quotidienne maximale du travail des infirmiers de l'établissement anne-marie javouhey
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
11/03/2024
Avenant n°1 à l’accord collectif d’entreprise 2022-09 portant la durée quotidienne du travail à 12 heures pour les agents des services logistiques des urgences de carcassonne
Durée collective du temps de travail
04/03/2024
Avenant 2023-07 a la convention collective du territoire de l’aude de l’ussap relatif au regime frais de sante
Couverture complémentaire santé - maladie
04/03/2024
Accord collectif d’entreprise 2023-05 portant sur la durée quotidienne maximale du travail
Durée collective du temps de travail
04/03/2024
Avenant n°2 à l’accord collectif d’entreprise 2022-04 portant sur la durée quotidienne maximale du travail pour les infirmiers du service anne-marie javouhey
Durée collective du temps de travail
26/02/2024
avenant 2023-06 a la convention collective du territoire de l’aude de l’ussap relatif au regime de prevoyance
Prévoyance collective, autre que santé maladie
26/02/2024
Avenant 1 à l’accord collectif d’entreprise 2023-01 portant sur la durée quotidienne maximale du travail
Durée collective du temps de travail
19/02/2024
Avenant n°1 à l’accord collectif d’entreprise 2023-02 portant sur le contingent annuel d’heures supplémentaires sur le territoire de l’aude
Heures supplémentaires (contingent, majoration)
19/02/2024
Accord collectif d’entreprise 2023-04 portant sur le paiement des heures supplémentaires et complémentaires à 100% pour la période hivernale 2023
Heures supplémentaires (contingent, majoration), Travail à temps partiel