Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)

FONDATION DE L'ISLE (INSTITUT SOCIO EDUCATIF TOURNY)

30 RUE DU PLANTIER - 24000 PERIGUEUX

Documents gratuits

Extrait Datalegal
Contacts entreprises
Convention collective
Numéro TVA intracommunautaire
Numéro EORI
Avis de situation Sirene
Extrait RNE
Fiche entreprise

Documents premium

Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires

Accords d’entreprise

06/05/2025
Nao 2024
Autre, précisez
18/03/2025
Accord sur la mise en place du forfait mobilites durables
Autre, précisez
29/07/2024
Accord complementaire d adaptation de l accord collectif d etablissement relatif a l amenagement du temps de travail
Durée collective du temps de travail, Heures supplémentaires (contingent, majoration), Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
11/03/2024
Protocole d accord concernant les transferts
Evolution des primes, Système de prime (autre qu'évolution), Durée collective du temps de travail
25/12/2023
Pv nao 2023
QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, Autre, précisez
24/04/2023
Proces verbal des negociations annuelles obligatoires 2022
Autre, précisez
06/02/2023
Protocole d'accord concernant les transferts des etablissements et service de la fondation de l'isle pour l'annee 2023
Autre, précisez
15/03/2022
Protocole d'accord des transferts annee 2022 etablissements et services de la fondation de l'isle
Autre, précisez
16/02/2021
Protocole d'accord des transferts annee 2021 etablissements et services fondation de l'isle
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Travail de nuit, Durée collective du temps de travail
23/07/2020
Accord transferts
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
09/05/2019
Prime exceptionnelle de pouvoir d achat
Système de prime (autre qu'évolution)
05/09/2018
Accord relatif à la prorogation des mandats des instances représentatives du personnel
Autre, précisez

Marques

FONDATION DE L'ISLE
FONDATION DE L'ISLE
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR5147869
Enregistrée le : 15/05/2025
Expire le : 15/05/2025
Classes : 16, 35, 41
FONDATION DE L'ISLE
FONDATION DE L'ISLE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3703584
Enregistrée le : 08/01/2010
Expire le : 08/01/2010
Classes : 16, 20, 35, 41, 43, 44