Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
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Statuts Bilans

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Contacts entreprises
Convention collective
Numéro TVA intracommunautaire
Numéro EORI
Avis de situation Sirene
Extrait RNE
Fiche entreprise

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Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires

Statuts de l’entreprise

25/08/2025
Statuts mis à jour
- Copie des statuts mis à jour
01/07/2025
Statuts mis à jour
- Copie des statuts mis à jour
01/06/2023
Statuts mis à jour
- Modification des statuts
- Modification des statuts
17/08/2020
Statuts mis à jour
- Modification de la date de cloture de l'exercice social
- Modification de la date de cloture de l'exercice social
04/04/2019
Statuts mis à jour
- Modification de la dénomination de la personne morale Modification du sigle
- Modification de la dénomination de la personne morale Modification du sigle
22/10/2015
Statuts mis à jour
- Modification de la dénomination de la personne morale
- Modification de la dénomination de la personne morale
07/08/2015
Statuts mis à jour
- Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la date de cloture de l'exercice social
- Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la date de cloture de l'exercice social
25/01/2008
Statuts mis à jour
- fusion absorption Décision sur la modification du capital social
- fusion absorption Décision sur la modification du capital social
- fusion absorption Décision sur la modification du capital social
17/02/2004
Statuts mis à jour
- Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des principales activités
- Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des principales activités
20/02/2003
Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Mise en harmonie des statuts
- Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Mise en harmonie des statuts
- Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Mise en harmonie des statuts
12/02/2002
Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
- Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
- Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
27/01/2000
Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
27/06/1995
Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social

Bilans comptables

31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
30/09/2019
Bilan complet
30/09/2018
Bilan complet
30/09/2017
Bilan complet
30/09/2016
Bilan complet

Actes officiels publiés

04/09/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
01/07/2025
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
23/05/2024
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
02/06/2023
- Modification des commissaires aux comptes
08/07/2020
- Modification relative aux dirigeants d'une société
13/04/2018
- Modification relative aux dirigeants d'une société
30/03/2017
- Modification des commissaires aux comptes
22/03/2017
- Modification relative aux dirigeants d'une société
05/07/2016
- Modification relative aux dirigeants d'une société
30/07/2014
- Modification relative aux dirigeants d'une société Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
23/09/2011
- Modification relative aux dirigeants d'une société
12/09/2011
- Modification des commissaires aux comptes
07/12/2007
- fusion absorption
14/11/2007
- fusion absorption
12/11/2007
- Nomination de commissaire à la fusion
25/01/2007
- Modification relative aux dirigeants d'une société
29/04/2003
- Nomination de commissaire aux apports
24/04/2003
- Nomination de commissaire aux apports
14/09/1999
- Modification des dirigeants, organes de contrôle

Annonces légales parues

03/07/2025
Modifications et mutations diverses
Modification de la dénomination.
19/06/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/08/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/05/2024
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
06/07/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
15/06/2023
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
15/07/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
12/08/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/08/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/08/2020
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
25/04/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
03/05/2018
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
03/05/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/04/2017
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
14/04/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
07/04/2017
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
29/07/2016
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
03/06/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/11/2015
Modifications et mutations diverses
Modification de la dénomination.
27/08/2015
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
16/05/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
24/08/2014
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
11/08/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
20/08/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/09/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés

Accords d’entreprise

31/07/2023
Accord sur l'egalite professionnelle entre les femmes et les hommes
Egalité salariale F/H, Autres dispositions Egalité professionnelle
24/10/2022
Accord portant sur l'organisation du temps de travail
Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
23/04/2021
Addendum a l'accord sur les mesures d'adaptation de la pandemie
Autre, précisez
19/06/2020
Accord portant sur les mesure d'adaptation du fait de la pandemie
Autre, précisez, Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)

Marques

SENSYCITY
SENSYCITY
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4318570
Enregistrée le : 30/11/2016
Expire le : 30/11/2016
Classes : 9, 11, 35, 37, 38, 42, 45
SENSYCITY
SENSYCITY
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4318650
Enregistrée le : 30/11/2016
Expire le : 30/11/2016
Classes : 9, 11, 35, 37, 38, 42, 45
SENSYCITY
SENSYCITY
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4318677
Enregistrée le : 30/11/2016
Expire le : 30/11/2016
Classes : 9, 11, 35, 37, 38, 42, 45
PEPLIC
PEPLIC
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR4154862
Enregistrée le : 06/02/2015
Expire le : 06/02/2015
Classes : 11, 17, 19
SOGEXI CONNECTER LA VILLE
SOGEXI CONNECTER LA VILLE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4138553
Enregistrée le : 02/12/2014
Expire le : 02/12/2014
Classes : 9, 11, 37, 38, 42
e-Pak
e-Pak
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4089326
Enregistrée le : 07/05/2014
Expire le : 07/05/2014
Classes : 9
COPAK
COPAK
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR4089322
Enregistrée le : 07/05/2014
Expire le : 07/05/2014
Classes : 9
SOGEXI
SOGEXI
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4045994
Enregistrée le : 08/11/2013
Expire le : 08/11/2013
Classes : 9, 11, 37, 38, 42
TEGIS
TEGIS
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3379983
Enregistrée le : 14/09/2005
Expire le : 14/09/2005
Classes : 9
IDIL
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR98740745
Enregistrée le : 02/07/1998
Expire le : 02/07/1998
Classes : 0, 9, 11
INDUXI
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR95587759
Enregistrée le : 07/09/1995
Expire le : 07/09/1995
Classes : 0, 9, 11
S SOGEXI
S SOGEXI
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR92423857
Enregistrée le : 19/06/1992
Expire le : 19/06/1992
Classes : 0, 6, 9
COPAK
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR92421627
Enregistrée le : 02/06/1992
Expire le : 02/06/1992
Classes : 9

Brevets

Procede de parametrage d'un dispositif d'alimentation des diodes electroluminescentes d'un luminaire d'eclairage public
Procede de parametrage d'un dispositif d'alimentation des diodes electroluminescentes d'un luminaire d'eclairage public
Référence : FR3018986
Dépôt : 25/09/2015
Publication : 26/04/2019
Déposant : GENERAL EXPORT INDUSTRIES
Inventeur : LAURENT HUOT, PHILIPPE ESCAICH, DAVID GRELOT
Semelle, procede de fabrication d'une telle semelle et equipement exterieur comprenant une telle semelle
Semelle, procede de fabrication d'une telle semelle et equipement exterieur comprenant une telle semelle
Référence : FR3043708
Dépôt : 19/05/2017
Publication : 05/01/2018
Déposant : LACROIX SOGEXI
Inventeur : XAVIER GARILHE, MARIANNE STEMPEL
Detecteur de presence pour un appareil d'eclairage public et installation d'eclairage public comprenant un tel detecteur
Detecteur de presence pour un appareil d'eclairage public et installation d'eclairage public comprenant un tel detecteur
Référence : FR3033122
Dépôt : 26/08/2016
Publication : 31/03/2017
Déposant : GENERAL EXPORT INDUSTRIES
Inventeur : LAURENT HUOT, PHILIPPE ESCAICH, SEBASTIEN PAYET, MARIANNE STEMPEL
Boitier de connexion pour luminaire d'eclairage public
Boitier de connexion pour luminaire d'eclairage public
Référence : FR3020725
Dépôt : 06/11/2015
Publication : 27/05/2016
Déposant : GENERAL EXPORT INDUSTRIES
Inventeur : MARIANNE STEMPEL, FRANCK CHELLE
Boitier de connexion electrique pour l'eclairage public ou la signalisation routiere
Boitier de connexion electrique pour l'eclairage public ou la signalisation routiere
Référence : FR2973175
Dépôt : 28/09/2012
Publication : 07/02/2014
Déposant : GENERAL EXPORT INDUSTRIES
Inventeur : MARIANNE STEMPEL