Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
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Entreprises du code NAF 7111Z
ATELIER ARCHITECTURE AIN
ATELIER ARCHITECTURE AIN
441 GRANDE RUE - 01700 MIRIBEL
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Statuts
Résumé
Documents à télécharger
Données financières et performances
Données Premium
Documents gratuits
Extrait Datalegal
Contacts entreprises
Convention collective
Numéro TVA intracommunautaire
Numéro EORI
Avis de situation Sirene
Extrait RNE
Fiche entreprise
Documents premium
Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires
Statuts de l’entreprise
13/05/2022
Statuts mis à jour
- Transfert du siège social
- Modification(s) statutaire(s)
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22/05/2018
Statuts mis à jour
- Cession de parts
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12/05/2017
Statuts mis à jour
- Refonte des statuts
- Modification(s) statutaire(s)
- Cession de parts
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03/09/2014
Statuts mis à jour
- Cession de parts
- Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
- à compter du 01/04/2014
- Agrément de nouveaux associés
- Modification(s) statutaire(s)
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03/09/2014
Statuts mis à jour
- Cession de parts
- Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
- à compter du 01/04/2014
- Agrément de nouveaux associés
- Modification(s) statutaire(s)
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14/05/2007
Statuts mis à jour
- Modification de l'article 6 des statuts
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01/02/2007
Statuts mis à jour
- Cession de parts
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27/03/2003
Statuts mis à jour
- Modification de l'objet social MODIFICATION DES ARTICLES 2 ET 27 DES STATUTS
- Modification de l'objet social MODIFICATION DES ARTICLES 2 ET 27 DES STATUTS
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07/01/2002
Statuts mis à jour
- Cession de parts Changement de gérant Augmentation de capital CONVERSION DU CAPITAL EN EUROS
- Cession de parts Changement de gérant Augmentation de capital CONVERSION DU CAPITAL EN EUROS
- Cession de parts Changement de gérant Augmentation de capital CONVERSION DU CAPITAL EN EUROS
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Actes officiels publiés
29/01/1998
- LIQUIDATION PARTAGE DE LA COMMUNAUTE AYANT EXISTE ENTRE MR MARCEL BERNARD ETMME MICHELLE RIPERT
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Annonces légales parues
11/03/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
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06/08/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
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06/02/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
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24/05/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
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17/05/2022
Modifications et mutations diverses
transfert du siège social.
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23/06/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
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26/06/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
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07/05/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
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18/05/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
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01/07/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
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31/03/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
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21/04/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
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14/09/2014
Modifications et mutations diverses
Transfert du siège social, transfert de l'établissement principal
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07/05/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
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29/04/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
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10/04/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
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10/04/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
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10/04/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
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13/05/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
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26/04/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
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07/04/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés
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14/05/2008
Avis de dépôts des comptes des sociétés
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