Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Système de rémunération (autres qu'évolution), Evolution des primes, Système de prime (autre qu'évolution), Reprise des données, Indemnités (dont kilométrique), Dispositifs don de jour et jour de solidarité
22/10/2024
Un accord d'etablissement a duree determinee relatif a la duree et a l'organisation du temps de travail des salaries non cadres
Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Autre, précisez
07/10/2024
Un avenant à durée déterminée à l'accord d'établissement sur la mise en place d'équipes de suppléance le week-end
Travail du dimanche, Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
29/07/2024
Avenant n°3 accord apld lisi automotive former
Autres dispositions emploi
11/03/2024
Pv de nao 2024
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Système de rémunération (autres qu'évolution), Evolution des primes, Système de prime (autre qu'évolution), Reprise des données, Indemnités (dont kilométrique), Autre, précisez
22/01/2024
Avenant à durée déterminée à l'accord d'établissement sur la mise en place d'équipes de suppléance le week-end
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Evolution des primes, Heures supplémentaires (contingent, majoration), Travail du dimanche, Travail de nuit, Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Formation professionnelle
25/12/2023
Accord relatif à la poursuite des usages la former et adaptation de règles dans le cadre de la ccnm
Autre, précisez
23/10/2023
Avenant n° 1 accord gpec (cooptation)
GPEC, Autre, précisez, Performance collective (accord de compétitivité)
23/10/2023
Avenant n° 2 accord prolongation apld
Autre, précisez, Autres dispositions emploi
24/04/2023
Accord sur la mise en œuvre du télétravail former siège
Autre, précisez, Droit à la déconnexion et outils numériques, Télétravail
13/03/2023
Accord nao 2023
Autre, précisez, Système de prime (autre qu'évolution)
13/03/2023
Accord relatif à la mise en œuvre du télétravail
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Autre, précisez
16/01/2023
Accord relatif aux modalités d'organisation par vote électronique des élections cse en 2023
Autre, précisez
16/01/2023
Accord sur les modalités de renouvellement des cse en 2023 et fonctionnement des cse et csec
Autre, précisez
17/10/2022
Avenant de prolongation à l'accord relatif à la mise en œuvre de l'apld et autres mesures spécifique
Autre, précisez
17/10/2022
Accord concernant le versement d'une prime de partage de la valeur pour 2022
Autre, précisez, Système de prime (autre qu'évolution)
11/07/2022
Accord a duree determinee relatif a la mise en oeuvre du teletravail
Autre, précisez
20/06/2022
Accord relatif aux dons de jours de repos
Autre, précisez
11/03/2022
Accord nao former 2022
Autre, précisez, Système de prime (autre qu'évolution)
02/08/2021
Acccord sur la mise en œuvre du télétravail sur former siège
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Autre, précisez
19/07/2021
Pv accord nao 2021
Autre, précisez, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
05/07/2021
Accord sur l'egalite professionnelle homme femme et qvt
QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, Egalité salariale F/H, Autre, précisez
20/10/2020
Accord gestion des emplois et competences
20/10/2020
Accord relatif à la mise en oeuvre du dispositif apld et autres mesures spécifiques
Autre, précisez
Marques
FORMER
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR96653840
Enregistrée le :04/12/1996
Expire le :04/12/1996
Classes :
6
FORMALINE
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR94549646
Enregistrée le :14/12/1994
Expire le :14/12/1994
Classes :
6,
20
FORMAX
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR94542196
Enregistrée le :24/10/1994
Expire le :24/10/1994
Classes :
6,
20
M
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR1566319
Enregistrée le :20/12/1989
Expire le :20/12/1989
Classes :
6
THI-BLOC
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR1470474
Enregistrée le :09/06/1988
Expire le :09/06/1988
Classes :
6
THI-SERT
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR1470475
Enregistrée le :09/06/1988
Expire le :09/06/1988
Classes :
6
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR1434732
Enregistrée le :10/11/1987
Expire le :10/11/1987
Classes :
6
PRESSFIX
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR1430882
Enregistrée le :15/10/1987
Expire le :15/10/1987
Classes :
0,
6,
7,
8
THI
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR1385850
Enregistrée le :23/12/1986
Expire le :23/12/1986
Classes :
6
THI-FLEX
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR1386383
Enregistrée le :23/10/1986
Expire le :23/10/1986
Classes :
0,
6,
20
Brevets
Vis, notamment de purge pour un systeme de frein d'un vehicule automobile
Référence :
FR2960038
Dépôt :18/11/2011
Publication :03/08/2012
Déposant :LISI AUTOMOTIVE RAPID
Inventeur :ALAIN DECHAMBENOIT
Agencement de mesure pour etablissement des couples et de la tension axiale d'une connexion a vis a ecrou
