Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
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Statuts Bilans

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Numéro TVA intracommunautaire
Numéro EORI
Avis de situation Sirene
Extrait RNE
Fiche entreprise

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Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires

Statuts de l’entreprise

20/06/2025
Statuts mis à jour
- Projet de statuts mis à jour
09/11/2022
Statuts mis à jour
- Transfert du siège social
22/07/2019
Statuts mis à jour
- Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)
25/07/2014
Statuts mis à jour
- Réduction du capital social minimum
04/11/2011
Statuts mis à jour
- Modification(s) statutaire(s)
04/11/2011
Statuts mis à jour
- Modification(s) statutaire(s)

Bilans comptables

31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet

Actes officiels publiés

19/08/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
22/08/2024
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
22/02/2024
05/09/2023
28/07/2021
- Changement de directeur général
- Changement(s) d'administrateur(s)
21/08/2020
- Changement de directeur général
- Modifications relatives au conseil d'administration
09/10/2018
- Changement de commissaire aux comptes suppléant
16/09/2015
- Modifications relatives au conseil d'administration
- Modifications relatives au conseil d'administration
26/07/2013
- Modifications relatives au conseil d'administration
22/07/2013
- Changement relatif à l'activité
16/07/2012
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
20/07/2009
- Modifications relatives au conseil d'administration
20/07/2009
- Modifications relatives au conseil d'administration
27/11/2008
12/07/2007
26/07/2005
09/07/2004
05/11/2003
23/07/2003
12/07/2002
08/08/2001
26/07/2000
16/07/1999
16/07/1999
20/07/1998

Annonces légales parues

29/08/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
23/08/2024
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
25/02/2024
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration, la forme juridique.
07/09/2023
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
25/08/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
13/11/2022
Modifications et mutations diverses
transfert du siège social.
09/08/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/07/2021
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
27/07/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/08/2020
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
28/07/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/06/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/10/2018
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
29/06/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/07/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/06/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/09/2015
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
29/07/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
10/08/2014
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur le capital
25/07/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
13/08/2013
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
04/08/2013
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'activité
31/07/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
01/08/2012
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
27/07/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés

Accords d’entreprise

02/01/2023
Avenant modification accord rtt
Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)

Marques

POMPES NOËL
POMPES NOËL
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4982778
Enregistrée le : 04/08/2023
Expire le : 04/08/2023
Classes : 7, 9
JAPYTEX
JAPYTEX
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3559734
Enregistrée le : 29/02/2008
Expire le : 29/02/2008
Classes : 7, 9
POMPES JAPY
POMPES JAPY
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3488700
Enregistrée le : 16/03/2007
Expire le : 16/03/2007
Classes : 7, 9