Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
CLINIQUE SAINT NABOR SA

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Statuts Bilans

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Statuts de l’entreprise

05/07/2004
Statuts mis à jour
- Mise en harmonie des statuts

Bilans comptables

31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet

Actes officiels publiés

17/05/2023
- Démission(s) d'administrateur(s)
17/05/2023
- Démission(s) d'administrateur(s)
17/05/2023
- Démission(s) d'administrateur(s)
24/09/2018
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
11/07/2016
25/02/2016
19/07/2013
- Modifications relatives au conseil d'administration
02/11/2012
07/06/2010
07/06/2010
28/08/2006
- Changement de président-directeur général Modification de la composition du conseil d'administration
- Changement de président-directeur général Modification de la composition du conseil d'administration
10/02/2006
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
26/09/2000
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

Annonces légales parues

07/10/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
08/08/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/08/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
13/06/2023
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
10/01/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
07/10/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
09/10/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
20/08/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/01/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/10/2018
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
03/01/2018
Vente d'établissements
modification survenue sur l'activité ; suivant acte sous seing privé en date du 12 septembre 2017, enregistré au SIE de Metz le 19 septembre 2017 dossier 2017 02356 référence 2017 A 00227, le vendeur est domicilié 52, rue Hirschauer, 57500 Saint-Avold, les oppositions seront reçues dans les dix jours de la dernière en date des publications
25/07/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
07/10/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
10/04/2016
Modifications et mutations diverses
transfert du siège social, transfert de l'établissement principal
08/10/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
08/09/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/10/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
01/09/2013
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
16/12/2012
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
06/12/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
14/03/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
09/05/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/05/2011
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
18/12/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés
24/10/2008
Avis de dépôts des comptes des sociétés

Accords d’entreprise

17/06/2025
Negociation annuelle obligatoire
Intéressement, Participation, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Système de rémunération (autres qu'évolution), Evolution des primes, Système de prime (autre qu'évolution), Indemnités (dont kilométrique), Durée collective du temps de travail, Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Pénibilité du travail (1% pénibilité, prévention, compensation/réparation), Mesures d'âge (seniors, contrat de génération...), Travailleurs handicapés, Formation professionnelle, Couverture complémentaire santé - maladie, Prévoyance collective, autre que santé maladie
25/03/2025
Accord pour l'egalite professionnelle entre les femmes et les hommes
Egalité salariale F/H, Autres dispositions Egalité professionnelle, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, Formation professionnelle
20/05/2024
Nao 2024
Intéressement, Participation, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Système de rémunération (autres qu'évolution), Evolution des primes, Système de prime (autre qu'évolution), Durée collective du temps de travail, Pénibilité du travail (1% pénibilité, prévention, compensation/réparation), Mesures d'âge (seniors, contrat de génération...), Travailleurs handicapés, Autres dispositions Egalité professionnelle, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, Formation professionnelle, Couverture complémentaire santé - maladie, Prévoyance collective, autre que santé maladie
29/04/2024
Avenant des 35 heures poste de 12 heures
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
29/01/2024
Accord d'entreprise relatif à la réalisation d'une bdese et à l'organisation des consultations obligatoires au cse
Droit syndical, IRP, expression des salariés, Calendrier des négociations, Autre, précisez
16/01/2023
Accord avenant 35 heures poste de 12 heures
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Durée collective du temps de travail
05/04/2022
Negociation annuelle obligatoire
Prévoyance collective, autre que santé maladie, Pénibilité du travail (1% pénibilité, prévention, compensation/réparation), QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, Heures supplémentaires (contingent, majoration), Evolution des primes, Couverture complémentaire santé - maladie, Participation, Formation professionnelle, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Mesures d'âge (seniors, contrat de génération...), Travailleurs handicapés, Intéressement, Système de rémunération (autres qu'évolution), Système de prime (autre qu'évolution)
25/10/2021
Accord pour l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
Autres dispositions Egalité professionnelle, Non discrimination - Diversité, Egalité salariale F/H, Formation professionnelle
02/04/2021
Negociation annuelle obligatoire
Couverture complémentaire santé - maladie, Mesures d'âge (seniors, contrat de génération...), Travailleurs handicapés, Pénibilité du travail (1% pénibilité, prévention, compensation/réparation), Prévoyance collective, autre que santé maladie, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Formation professionnelle, Durée collective du temps de travail
09/12/2020
Negociation annuelle obligatoire
Pénibilité du travail (1% pénibilité, prévention, compensation/réparation), Système de rémunération (autres qu'évolution), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Système de prime (autre qu'évolution), Formation professionnelle, Prévoyance collective, autre que santé maladie, Autres dispositions emploi, Mesures d'âge (seniors, contrat de génération...), Heures supplémentaires (contingent, majoration), Travailleurs handicapés, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Couverture complémentaire santé - maladie
30/04/2020
Avenant à l'accord des 35 heures
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
02/08/2018
Negociation annuelle obligatoire
Durée collective du temps de travail, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Prévoyance collective, autre que santé maladie, Système de prime (autre qu'évolution), Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Compte épargne temps, Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Pénibilité du travail (1% pénibilité, prévention, compensation/réparation), Forfaits (en heures, en jours), Heures supplémentaires (contingent, majoration), Couverture complémentaire santé - maladie