Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Indemnités (dont kilométrique)
16/12/2024
Avenant a l'accord collectif d'entreprise prevoyance
Prévoyance collective, autre que santé maladie
16/12/2024
Avenant a l'accord collectif d'entreprise relatif au regime des frais de sante
Couverture complémentaire santé - maladie
22/10/2024
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
Egalité salariale F/H, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
22/10/2024
Accord d'entreprise relatif à l'emploi des séniors
Autres dispositions de conditions de travail (CHSCT, médecine du travail, politique générale de prévention), Pénibilité du travail (1% pénibilité, prévention, compensation/réparation), Autre, précisez
11/03/2024
Accord relatif au télétravail
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
28/11/2023
Accord collectif d'entreprise portant sur les modalités d'aménagement et d'utilisation du local syndical au sein de la société electricfil automotive
Droit syndical, IRP, expression des salariés
17/10/2022
Accord de méthode 2022
Accords de méthode (pénibilité)
08/08/2022
Accord négociation annuelle obligatoire 2022
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Autres dispositions emploi, Système de prime (autre qu'évolution)
20/06/2022
Protocole d'accord : négociation annuelle sur les salaires et sur l'égalité professionnelles 2022
Calendrier des négociations
19/07/2021
Accord télétravail
Télétravail
19/07/2021
Accord négociation annuelle obligatoire 2021
Autre, précisez
12/07/2021
Avenant a l’accord collectif d’entreprise relatif a la mise en place d’un compte epargne temps du 29 janvier 2008 au sein de la societe electricfil automotive
Compte épargne temps
31/12/2020
Avenant protocole d'accord: négociation annuelle sur les salaires et sur l'égalité professionnelle 2021
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
31/12/2020
Protocole d'accord: négociation annuelle sur les salaires et sur l'égalité professionnelle 2021
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
05/06/2020
Accord indemnisation activite partielle des salaries en forfait annuel en jours
Autre, précisez, Travail à temps partiel
09/05/2019
Accord salarial 2019
Système de prime (autre qu'évolution), Evolution des primes, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
07/05/2019
Accord de gestion prévisionnelle des emplois et des compétences de la société electricfil automotive
11/04/2019
Accord collectif portant attribution d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
Système de prime (autre qu'évolution)
18/01/2019
Négociation annuelle sur les salaires et sur l'égalité professionnelle 2019
Calendrier des négociations, Egalité salariale F/H
25/09/2018
Accord portant sur l'egalite professionnelle f/h
Autres dispositions Egalité professionnelle, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Classifications, Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, Egalité salariale F/H
05/06/2018
Accord salarial année 2018 nao
Reprise des données, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Système de prime (autre qu'évolution), Système de rémunération (autres qu'évolution), Evolution des primes, Autre, précisez
14/03/2018
Avenant au gpec du14/12/2015
Mobilité (géographique, professionnelle - promotions), GPEC, Mesures d'âge (seniors, contrat de génération...), Autres dispositions emploi
30/01/2018
Accord salarial (nao)
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Calendrier des négociations
Capteur magnetique pour determiner la position relative entre une cible aimantee et un systeme de mesure
Référence :
FR3018113
Dépôt :04/09/2015
Publication :01/09/2017
Déposant :ELECTRICFIL AUTOMOTIVE
Inventeur :SEBASTIEN GUERIN, LALAO HARIJAONA RAKOTOARISON, MATHIEU LE NY
Capteur de mesure de la position absolue d'un mobile
Référence :
FR3039269
Dépôt :27/01/2017
Publication :11/08/2017
Déposant :ELECTRICFIL AUTOMOTIVE
Inventeur :RAINER MOLLER, MATHIEU LE NY
Actionneur electromagnetique de pilotage d'un injecteur comportant une chemise arriere et procede de fabrication
Référence :
FR3038008
Dépôt :30/12/2016
Publication :04/08/2017
Déposant :ELECTRICFIL AUTOMOTIVE
Inventeur :DENIS PASCAL, CHARLES DANG
Dispositif de commande de volets par un actionneur lineaire
Référence :
FR3029858
Dépôt :17/06/2016
Publication :24/02/2017
Déposant :ELECTRICFIL AUTOMOTIVE
Inventeur :LAURENT ROUSSEL, RAPHAEL MONAVON
Dispositif de commande pour des volets pivotant selon des axes non paralleles
Référence :
FR3029859
Dépôt :17/06/2016
Publication :17/02/2017
Déposant :ELECTRICFIL AUTOMOTIVE
Inventeur :LAURENT ROUSSEL, RAPHAEL MONAVON
Sonde de mesure de depot de suie dans l'echappement et son procede de fabrication
Référence :
FR2995689
Dépôt :21/03/2014
Publication :03/07/2015
Déposant :ELECTRICFIL AUTOMOTIVE
Inventeur :JACQUES NOULETTE, FREDERIC DUAULT
Procede de mesure du niveau de fuite d'un filtre a particules
Référence :
FR2987074
Dépôt :23/08/2013
Publication :21/03/2014
Déposant :ELECTRICFIL AUTOMOTIVE
Inventeur :FREDERIC DUAULT, STEPHANE RAQUIN
Structure de composant electromagnetique a encombrement limite et composant electromagnetique pour notamment bobines de moteurs thermiques
Référence :
FR2986112
Dépôt :26/07/2013
Publication :07/03/2014
Déposant :ELECTRICFIL AUTOMOTIVE
Inventeur :LAURENT DUFOUR
Capteur d'echappement pour un moteur a combustion interne
Référence :
FR2979017
Dépôt :15/02/2013
Publication :20/09/2013
Déposant :ELECTRICFIL AUTOMOTIVE
Inventeur :FREDERIC DUAULT, STEPHANE RAQUIN
Procede et dispositif de mesure de la concentration de suies dans un gaz d'echappement, notamment d'un moteur a combustion interne
Référence :
FR2978493
Dépôt :01/02/2013
Publication :06/09/2013
Déposant :ELECTRICFIL AUTOMOTIVE
Inventeur :FREDERIC DUAULT, STEPHANE RAQUIN
Procede de dimensionnement d'un circuit magnetique d'un actuateur electromagnetique de commande d'un obturateur pour injecteur de moteur thermique et dispositif electromagnetique
