Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
- Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes
12/12/2016
- Changement de directeur général
01/04/2014
13/08/2012
25/06/2012
13/09/2010
- Changement de directeur général
12/06/2009
03/06/2008
08/06/2007
26/05/2005
04/03/2005
14/02/2003
15/07/2002
07/02/2002
21/09/2001
18/07/2001
25/10/2000
04/10/1996
07/02/1996
27/12/1994
13/09/1994
26/04/1994
10/02/1994
27/10/1993
Annonces légales parues
10/06/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/06/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/05/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
14/06/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
07/01/2022
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
10/06/2021
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
08/06/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/06/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/06/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
17/06/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/06/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
22/12/2016
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
28/06/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/06/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
20/06/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
16/04/2014
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
10/06/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
21/10/2012
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur le capital (augmentation)
03/07/2012
Vente d'établissements
Fusion par voie d'absorption par la société LA FOULERIE de la société CORNUCOPIA2 - Evaluation de l'actif et du passif de la société CORNUCOPIA dont la transmission à la société LA FOULERIE est prévue :* actif.........8.218.139 EUR* passif........1.566.965 EUR3 - Montant de l'augmentation de capital de la société LA FOULERIE au titre de l'absorption de la société CORNUCOPIA : 3.210.000 EUR par l'émission de 32.100 actions nouvelles de 100 EUR chacune.4 - Rapport d'échange des droits sociaux : 3 actions nouvelles de la société LA FOULERIE pour 2 actions de la société CORNUCOPIA5 - Montant prévu de la prime de fusion ............ 3.441.174 EUR6 - La société CORNUCOPIA détenant 30.500 actions de la société LA FOULERIE, la société LA FOULERIE est ainsi ameée à détenir partie de ses propres actions et sera amenée à se prooncer sur la rédution de son capital par annulation des actions qu'elle détient.Montat de la réduction...................... 3.050.000 EUR7 - Le projet de fusion a été établi en date du 22 mai 2012 et a été déposé au Greffe du Tribunal de commerce de SEDAN au nom des deux sociétés
25/06/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/06/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/06/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
16/05/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
07/10/2010
Modifications et mutations diverses
Changement de directeur général
25/05/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Accords d’entreprise
15/07/2024
Accord sur la gestion de la journee de solidarite pour l'annee 2024
Dispositifs don de jour et jour de solidarité
04/03/2024
Negociations collectives annuelles - proces verbal d'accord
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
04/03/2024
Avenant n°1 a l'accord sur la duree du travail
Autre, précisez
22/01/2024
Avenant n°2 a l'accord d'entreprise portant rupture conventionnelle collective
Avenant a l'accord d'entreprise portant rupture conventionnelle collective en date du 25 septembre 2023
Rupture conventionnelle collective
12/06/2023
Accord sur la gestion de la journee de solidarite pour l'annee 2023
Dispositifs don de jour et jour de solidarité
23/01/2023
Negociations collectives annuelles proces verbal d'accord
02/05/2022
Accord sur la duree du travail
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
05/04/2022
Accord sur la gestion de la journee de solidarite pour l'annee 2022
Dispositifs don de jour et jour de solidarité
26/07/2021
Accord destine a assure l'egalite professionnelle entre les femmes et les hommes
Non discrimination - Diversité, Egalité salariale F/H, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
10/05/2021
Accord sur la gestion de la journee de solidarite pour l'annee 2021
Dispositifs don de jour et jour de solidarité
19/06/2020
Accord sur la gestion de la journee de solidarite pour l'annee 2020
Dispositifs don de jour et jour de solidarité
16/10/2019
Accord d'entreprise sur la prevention de l'exposition a des facteurs de risques professionnels
Pénibilité du travail (1% pénibilité, prévention, compensation/réparation)
29/05/2019
Accord relatif a l'instauration d'une compensation pour le temps d'habillage-deshabillage pour l'atelier inspection finale
Système de prime (autre qu'évolution)
18/04/2019
Accord sur la gestion de la journee de solidarite pour l'annee 2019
Dispositifs don de jour et jour de solidarité
17/07/2018
Accord sur la gestion de la journee de solidarite pour l'annee 2018
Travail à temps partiel, Autre, précisez, Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Compte épargne temps, Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Travail du dimanche, Travail de nuit, Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Forfaits (en heures, en jours), Durée collective du temps de travail, Heures supplémentaires (contingent, majoration)
