Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
- Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
- Modification(s) statutaire(s)
30/04/2009
Statuts mis à jour
- MISE A JOUR STATUTAIRE SUITE A RENUMEROTATION COMMUNALE
Bilans comptables
30/06/2024
Bilan complet
30/06/2023
Bilan complet
30/06/2022
Bilan complet
30/06/2021
Bilan complet
30/06/2020
Bilan complet
30/06/2019
Bilan complet
30/06/2018
Bilan complet
30/06/2017
Bilan complet
Actes officiels publiés
11/04/2025
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
14/01/2021
- Changement(s) de membre(s)
13/02/2017
- Modifications relatives au conseil d'administration
- Changement(s) de membre(s) du directoire
13/07/2015
- Démission et nomination des membres du Comité Directeur Démission et nomination de Président
13/07/2015
- Démission et nomination des membres du Comité Directeur Démission et nomination de Président
18/11/2014
- Comité du directeur
20/05/2008
18/01/2008
14/06/2007
22/03/2004
31/07/2003
20/02/2003
21/11/2002
15/05/2001
31/01/2001
07/05/1997
23/05/1995
16/05/1994
Annonces légales parues
15/04/2025
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
16/12/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
24/11/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
12/09/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
20/01/2021
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
09/09/2020
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'activité
31/07/2020
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'activité
29/11/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
20/12/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
23/12/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/02/2017
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
29/11/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
13/11/2016
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'activité
12/02/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/07/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
24/07/2015
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
07/07/2015
Vente d'établissements
07/06/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/04/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
23/04/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/05/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
03/06/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/05/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés
24/08/2008
Modifications et mutations diverses
fonds principal sis rue de Mazingarbe à Noeux-les-Mines donné en location gérance à la société SDN EXPLOITATION RCS Béthune 502 768 229 ; adjonction de l'activité ; date d'effet : 01/05/2008
20/08/2008
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Accords d’entreprise
09/01/2023
Accord d'entreprise relatif au perimetre du comite social et economique
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
24/10/2022
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
Egalité salariale F/H, Autres dispositions Egalité professionnelle
08/08/2022
Accord d'entreprise relatif au don de jours de repos
Dispositifs don de jour et jour de solidarité
23/05/2022
Accord d'entreprise relatif aux congs supplémentaires d'ancienneté
Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
24/05/2021
Accord d'entreprise relatif a l'entretien professionnel
Autre, précisez
11/12/2020
Accord d'entreprise relatif a la creation d'une commission sante, securite et conditions de travail au sein du cse
Autres dispositions de conditions de travail (CHSCT, médecine du travail, politique générale de prévention)
05/03/2019
Accord d'entreprise sur les permanences et astreintes
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
05/12/2018
Un avenant de revision a l’accord de reduction du temps de travail
Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Forfaits (en heures, en jours), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Heures supplémentaires (contingent, majoration), Travail à temps partiel, Droit syndical, IRP, expression des salariés, Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
09/11/2018
Accord d entreprise relatif a l egalite professionnelle entre les femmes et les hommes
QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, Non discrimination - Diversité, Egalité salariale F/H
