Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)

SOCIETE CIVILE MAS AMIEL (M A)

DOM DU MAS AMIEL - 66460 MAURY
Statuts

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Contacts entreprises
Convention collective
Numéro TVA intracommunautaire
Numéro EORI
Avis de situation Sirene
Extrait RNE
Fiche entreprise

Documents premium

Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires

Statuts de l’entreprise

31/12/2020
Statuts mis à jour
- Mise en harmonie des statuts
- Mise en harmonie des statuts
25/06/2018
Statuts mis à jour
- Associé de société civile Modification des statuts
- Associé de société civile Modification des statuts
18/01/2005
Statuts mis à jour
- Augmentation de capital Modification des statuts
- Augmentation de capital Modification des statuts
07/01/2004
Statuts mis à jour
- Divers
- Divers
- Divers
26/02/2003
Statuts mis à jour
- Divers
17/01/2003
Statuts mis à jour
- Divers
- Divers
16/01/2003
Statuts mis à jour
- Augmentation de capital Modification des statuts
- Augmentation de capital Modification des statuts
10/05/2002
Statuts mis à jour
- Augmentation de capital Modification des statuts
- Augmentation de capital Modification des statuts
17/09/2001
Statuts mis à jour
- Augmentation de capital Modification des statuts
- Augmentation de capital Modification des statuts
14/01/1993
Statuts mis à jour
- Réduction du capital Augmentation de capital
- Réduction du capital Augmentation de capital

Actes officiels publiés

09/10/2023
- Modification relative aux dirigeants d'une société
23/11/2012
- Modification relative aux dirigeants d'une société Associé de société civile
18/04/2000
21/12/1999
29/10/1999
30/09/1999
08/12/1997

Annonces légales parues

19/10/2023
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
05/01/2021
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
14/12/2012
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.

Marques

MA MAS AMIEL
MA MAS AMIEL
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4630943
Enregistrée le : 09/03/2020
Expire le : 09/03/2020
Classes : 33
NARASSA MAS AMIEL
NARASSA MAS AMIEL
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4249791
Enregistrée le : 16/02/2016
Expire le : 16/02/2016
Classes : 33
ALT.433M MAS AMIEL
ALT.433M MAS AMIEL
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR4041732
Enregistrée le : 22/10/2013
Expire le : 22/10/2013
Classes : 33
N VERS LE NORD MAS AMIEL
N VERS LE NORD MAS AMIEL
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4009765
Enregistrée le : 04/06/2013
Expire le : 04/06/2013
Classes : 33
MA MAS AMIEL
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3795755
Enregistrée le : 07/01/2011
Expire le : 07/01/2011
Classes : 33
MA MAS AMIEL
MA MAS AMIEL
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3267783
Enregistrée le : 15/01/2004
Expire le : 15/01/2004
Classes : 33
MA MAS AMIEL CUVÉE CHARLES DUPUY
MA MAS AMIEL CUVÉE CHARLES DUPUY
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3241203
Enregistrée le : 11/08/2003
Expire le : 11/08/2003
Classes : 33
MA NOTRE TERRE MAS AMIEL
MA NOTRE TERRE MAS AMIEL
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3241202
Enregistrée le : 11/08/2003
Expire le : 11/08/2003
Classes : 33
MA CARERADES MAS AMIEL
MA CARERADES MAS AMIEL
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3236957
Enregistrée le : 17/07/2003
Expire le : 17/07/2003
Classes : 33
CARERADES
CARERADES
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3232223
Enregistrée le : 20/06/2003
Expire le : 20/06/2003
Classes : 33
AUTRES TERRES MAS AMIEL
AUTRES TERRES MAS AMIEL
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3139470
Enregistrée le : 26/12/2001
Expire le : 26/12/2001
Classes : 33
MA MAS AMIEL
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3084390
Enregistrée le : 21/02/2001
Expire le : 21/02/2001
Classes : 33
MA MAS AMIEL MILLESIME
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3084394
Enregistrée le : 21/02/2001
Expire le : 21/02/2001
Classes : 33
MA MAS AMIEL PLENITUDE MACCABEU
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3084389
Enregistrée le : 21/02/2001
Expire le : 21/02/2001
Classes : 33
MA MAS AMIEL CUVEE SPECIALE 10 ANS D'AGE
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3083171
Enregistrée le : 15/02/2001
Expire le : 15/02/2001
Classes : 33
Hautes Terres
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3014350
Enregistrée le : 09/03/2000
Expire le : 09/03/2000
Classes : 33
SERRE DE LA DEVÈZE
SERRE DE LA DEVÈZE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3005853
Enregistrée le : 02/02/2000
Expire le : 02/02/2000
Classes : 33
MA Mas Amiel
MA Mas Amiel
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3005854
Enregistrée le : 02/02/2000
Expire le : 02/02/2000
Classes : 33
Le Terroir Mas Amiel
Le Terroir Mas Amiel
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR99795716
Enregistrée le : 01/06/1999
Expire le : 01/06/1999
Classes : 33
LES TROIS MAS
LES TROIS MAS
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR99785745
Enregistrée le : 06/04/1999
Expire le : 06/04/1999
Classes : 33
MAS AMIEL MAURY VINTAGE PRIVILEGE 1993
MAS AMIEL MAURY VINTAGE PRIVILEGE 1993
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR96624353
Enregistrée le : 03/05/1996
Expire le : 03/05/1996
Classes : 33
MA LE PLAISIR MAS AMIEL
MA LE PLAISIR MAS AMIEL
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR96621182
Enregistrée le : 11/04/1996
Expire le : 11/04/1996
Classes : 33
VIN DOUX NATUREL DU MAS AMIEL OM
VIN DOUX NATUREL DU MAS AMIEL OM
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR1581678
Enregistrée le : 16/03/1990
Expire le : 16/03/1990
Classes : 33
SIERRA DEL MAR
SIERRA DEL MAR
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR1572772
Enregistrée le : 27/10/1989
Expire le : 27/10/1989
Classes : 33
VIN DOUX NATUREL DU MAS AMIEL MA
VIN DOUX NATUREL DU MAS AMIEL MA
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR1583478
Enregistrée le : 05/06/1989
Expire le : 05/06/1989
Classes : 33