Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
- Modifications relatives au conseil d'administration
10/09/2003
Statuts mis à jour
- Modification de la composition du conseil d'administration MODIFICATION DE L'ARTICLE 17 ET MISE EN CONFORMITE DES STATUTS AVEC L'ORDONNANCE DU 18 SEPTEMBRE 2000 ET LA LOI DU 15 MAI 2001
- Modification de la composition du conseil d'administration MODIFICATION DE L'ARTICLE 17 ET MISE EN CONFORMITE DES STATUTS AVEC L'ORDONNANCE DU 18 SEPTEMBRE 2000 ET LA LOI DU 15 MAI 2001
- Modification de la composition du conseil d'administration MODIFICATION DE L'ARTICLE 17 ET MISE EN CONFORMITE DES STATUTS AVEC L'ORDONNANCE DU 18 SEPTEMBRE 2000 ET LA LOI DU 15 MAI 2001
10/07/2001
Statuts mis à jour
- Augmentation de capital CONVERSION DU CAPITAL SOCIAL EN EUROS MODIFICATION DES ARTICLES 7 - 9 ET 17 DES STATUTS
- Augmentation de capital CONVERSION DU CAPITAL SOCIAL EN EUROS MODIFICATION DES ARTICLES 7 - 9 ET 17 DES STATUTS
24/09/1997
Statuts mis à jour
- MODIFICATION DES ARTICLES 12 - 17 - 18 - 21 - 25 - 28 ET REFONTE COMPLETE DES STATUTS
- MODIFICATION DES ARTICLES 12 - 17 - 18 - 21 - 25 - 28 ET REFONTE COMPLETE DES STATUTS
18/01/1995
Statuts mis à jour
- Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
- MODIFICATION DE L'ARTICLE 5 DES STATUTS
Bilans comptables
31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet
Actes officiels publiés
27/08/2024
19/11/2019
19/09/2019
- Modification(s) statutaire(s)
23/10/2018
- Fin de mission de commissaire(s) aux comptes
- Renouvellement(s) de mandat(s) de commissaire(s) aux comptes
21/10/2015
- Changement de commissaire aux comptes suppléant
- Modifications relatives au conseil d'administration
05/09/2013
- Modifications relatives au conseil d'administration
18/02/2009
- Modifications relatives au conseil d'administration
- Changement de président du conseil d'administration et directeur général
31/08/2006
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
25/11/2004
- NOMINATION D UN DIRECTEUR GENERAL DELEGUE NON ADMINISTRATEUR
22/06/1994
- MODIFICATION DU COMMISSAIRE AUX COMPTES TITULAIRE
- RENOUVELLEMENT DU MANDAT DU COMMISSAIRE AUX COMPTES SUPPLEANT
15/09/1993
- Modifications relatives au conseil d'administration
Annonces légales parues
18/08/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/08/2024
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
14/07/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
22/09/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/09/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
18/07/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
22/07/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
01/04/2020
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
28/06/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/10/2018
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
13/07/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/07/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
16/08/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/11/2015
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
04/08/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/07/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/09/2013
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
26/07/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
31/07/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
18/08/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
13/08/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/07/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/03/2009
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
26/07/2008
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Accords d’entreprise
05/08/2025
Nao 2025
Système de rémunération (autres qu'évolution), Système de prime (autre qu'évolution)
22/10/2024
Accord relatif à la prorogation des mandats des membres du cse de la clinique saint-hilaire
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
15/07/2024
Accord nao 2024
Système de rémunération (autres qu'évolution), Système de prime (autre qu'évolution)
21/08/2023
Accord sur le fonctionnement du cse
Droit syndical, IRP, expression des salariés
09/01/2023
Avenant à l'accord négociations annuelles obligatoires 2022
Système de prime (autre qu'évolution), Evolution des primes, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
05/09/2022
Accord relatif aux négociations annuelles obligatoires 2022
PERCO et PERCOI, Evolution des primes, Couverture complémentaire santé - maladie, PEE ou PEG
08/08/2022
Accord relatif au maintien, à l'intégration et à l'emploi des travailleurs en situation de handicap
Travailleurs handicapés
24/01/2022
Avenant accord relatif aux négociation annuelle obligatoire 2021
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Evolution des primes
25/10/2021
Accord nao 2021
PERCO et PERCOI
17/09/2020
Accord relatif à la qualité de vie au travail, à l'égalité professionnelle, au maintien dans l'emploi et en faveur de l'emploi des travailleurs en situation de handicap
Formation professionnelle, Egalité salariale F/H, Travailleurs handicapés, Autres dispositions Egalité professionnelle, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, Non discrimination - Diversité
14/09/2020
Négociation annuelle obligatoire 2019
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Evolution des primes
10/07/2020
Accord relatif à la mise en place d'un comité de groupe
Commissions paritaires
10/07/2020
Accord sur les méthodes et moyens des négociations collectives
Droit syndical, IRP, expression des salariés
13/05/2020
Accord sur le fonctionnement du cse au sein de la clinique saint hilaire
Droit syndical, IRP, expression des salariés
13/05/2020
Accord sur la mise en oeuvre de la base de données economiques et sociales
Droit syndical, IRP, expression des salariés
07/05/2020
Négociation annuelle obligatoire
Travail de nuit, Durée collective du temps de travail, Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Evolution des primes, Dispositifs don de jour et jour de solidarité
18/09/2018
Accord relatif aux négociations annuelles obligatoires
Evolution des primes
11/09/2018
Accord relatif à la prorogation des mandats des représentants du personnel
Droit syndical, IRP, expression des salariés
Marques
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