Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)

EARL PETILLAT

BELLEVUE - 03500 MEILLARD
Statuts

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Statuts de l’entreprise

29/09/2014
Statuts mis à jour
- Cession de parts
- Changement(s) de gérant(s)
- Cession de parts
20/11/2012
Statuts mis à jour
- Changement relatif à la durée de la personne morale

Actes officiels publiés

10/09/2003
25/03/1997
20/06/1994

Annonces légales parues

12/10/2014
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration

Marques

ORIGINE DOMAINE DE BELLEVUE Chantal et Jean Louis Petillat
ORIGINE DOMAINE DE BELLEVUE Chantal et Jean Louis Petillat
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3841794
Enregistrée le : 22/06/2011
Expire le : 22/06/2011
Classes : 33
Bulles des Champs PETILLAT Chantal & Jean-Louis
Bulles des Champs PETILLAT Chantal & Jean-Louis
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3618467
Enregistrée le : 17/12/2008
Expire le : 17/12/2008
Classes : 33
COULEUR FRAMBOISE DE CHANTAL & JEAN-LOUIS PETILLAT
COULEUR FRAMBOISE DE CHANTAL & JEAN-LOUIS PETILLAT
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3470917
Enregistrée le : 19/12/2006
Expire le : 19/12/2006
Classes : 33
Reflets par Jean Louis Pétillat Domaine de Bellevue
Reflets par Jean Louis Pétillat Domaine de Bellevue
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3470918
Enregistrée le : 19/12/2006
Expire le : 19/12/2006
Classes : 33
DOMAINE DE BELLEVUE-GRANDE RESERVE
DOMAINE DE BELLEVUE-GRANDE RESERVE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3096926
Enregistrée le : 11/04/2001
Expire le : 11/04/2001
Classes : 33
LES ROCHES GRISES PAR JEAN-LOUIS PETILLAT DOMAINE DE BELLEVUE
LES ROCHES GRISES PAR JEAN-LOUIS PETILLAT DOMAINE DE BELLEVUE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3096925
Enregistrée le : 11/04/2001
Expire le : 11/04/2001
Classes : 33