Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)

CENTRE DE FORMATION FARE 16-ROC FLEURI

6 BOULEVARD DES GRANDS ROCS - 16700 RUFFEC

05 45 31 00 60

contact@cneap.fr

Documents gratuits

Extrait Datalegal

Contacts entreprises

Convention collective

Numéro TVA intracommunautaire

Numéro EORI

Avis de situation Sirene

Extrait RNE

Fiche entreprise

Documents premium

Étude de solvabilité

Extrait Kbis

Estimation des encours financiers

Estimation des cotations bancaires

Accords d’entreprise

03/10/2022

Accord d'entreprise organisant l'aménagement du temps de travail sur l'année

Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Travail du dimanche