Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)

SCEA DU DOMAINE GUY ET YVAN DUFOULEUR

15 RUE THUROT - 21700 NUITS-SAINT-GEORGES
03 80 61 09 35
contact@domaineguyetyvandufouleur.fr
Statuts

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Numéro TVA intracommunautaire
Numéro EORI
Avis de situation Sirene
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Fiche entreprise

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Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires

Statuts de l’entreprise

03/02/2022
Statuts mis à jour
- Par M Xavier DUFOULEUR au profit de DUFOULEUR Sophie, Nicolas et Joséphine
- Modification(s) statutaire(s)
25/03/2021
Statuts mis à jour
- Par Xavier DUFOULEUR au profit de DUFOULEUR Sophie, Nicolas et Joséphine
- Modification(s) statutaire(s)
26/11/2019
Statuts mis à jour
- Nomination(s) de gérant(s)
30/01/2014
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
12/02/2013
Statuts mis à jour
- entre Mme Chantal KYTICAS et M Yvan DUFOULEUR, M Vincent DUFOULEUR, M Yann DUFOULEUR
28/01/2013
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
- Ancien : 19 place Monge 21700 Nuits St Georges
- Changement relatif à la durée de la personne morale
- Modification(s) statutaire(s)
26/11/2012
Statuts mis à jour
- Entre M Xavier DUFOULEUR et Mme Sophie DUFOULEUR, M Nicolas DUFOULEUR, Mme Josephine DUFOULEUR,

Actes officiels publiés

10/09/2007
29/01/1997
13/05/1996

Annonces légales parues

28/11/2019
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
09/02/2014
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur le capital
10/02/2013
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur le capital, l'administration et transfert du siège social, transfert de l'établissement principal
05/12/2012
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration

Accords d’entreprise

11/03/2024
Accord sur les médailles du travail
Autre, précisez
06/03/2023
Accord collectif d'entreprise relatif au contrat de tache
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail