Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
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Statuts Bilans

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Convention collective
Numéro TVA intracommunautaire
Numéro EORI
Avis de situation Sirene
Extrait RNE
Fiche entreprise

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Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires

Statuts de l’entreprise

30/12/2022
Statuts mis à jour
- Transfert du siège social
- Changement de forme juridique
- Nomination de président
- Changement relatif à la durée de la personne morale
10/10/2011
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
10/10/2011
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
16/12/2008
Statuts mis à jour
- Apport à la société SARL D3 E INDUSTRIE
- Agrément nouvel associé
26/02/2008
Statuts mis à jour
- Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
12/10/2000
Statuts mis à jour
- Changement(s) de gérant(s)
11/06/1996
Statuts mis à jour
- Transfert du siège CHEMIN DES VANNADES - 04105 MANOSQUE CEDEX
- Augmentation du capital social

Bilans comptables

31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet

Actes officiels publiés

21/12/2022
04/02/2014
- Nomination(s) de gérant(s)
14/09/2009
- Nomination(s) de gérant(s)
- Démission(s) de gérant(s)
11/09/2009
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
13/10/2000
- Cession de parts
13/10/2000
- Cession de parts
13/10/2000
- Cession de parts
- Cession de parts Cession de parts Cession de parts

Annonces légales parues

14/01/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
07/05/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/01/2023
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration, la forme juridique, transfert du siège social.
22/11/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
14/09/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
08/12/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
14/08/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
23/11/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
10/10/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/07/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
03/10/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
01/09/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/02/2014
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
08/10/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
24/10/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
26/10/2011
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur le capital
25/10/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
10/09/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/11/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés
14/10/2009
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
14/10/2009
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
08/11/2008
Avis de dépôts des comptes des sociétés
15/06/2008
Avis de dépôts des comptes des sociétés

Accords d’entreprise

13/06/2022
Accord collectif - congés payés
Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
14/06/2021
Accord collectif instituant le don de jours entre salariés
Dispositifs don de jour et jour de solidarité
22/03/2021
Accord collectif mise en place forfaits heures non cadre
Forfaits (en heures, en jours)
13/11/2020
Accord collectif instituant un régime d'astreinte
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
12/03/2020
Accord d'entreprise portant sur la périodicité de entretiens professionnels
Autre, précisez