Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
STAUBLI FAVERGES

STAUBLI FAVERGES

PL ROBERT STAUBLI - 74210 FAVERGES-SEYTHENEX
04 50 65 60 60
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Statuts de l’entreprise

06/06/2023
Statuts mis à jour
- Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
- Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
20/06/2018
Statuts mis à jour
- Modification des commissaires aux comptes
- Modification des commissaires aux comptes
- Modification des commissaires aux comptes
21/07/2015
Statuts mis à jour
- Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
- Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
18/06/2013
Statuts mis à jour
- Modification des statuts
- Modification des statuts

Bilans comptables

31/12/2024
Bilan consolidé
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2023
Bilan consolidé
31/12/2022
Bilan consolidé
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan consolidé
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan consolidé
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2019
Bilan consolidé
31/12/2018
Bilan consolidé
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan consolidé
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan consolidé
31/12/2016
Bilan complet

Actes officiels publiés

17/05/2023
- Modification de la forme juridique ou du statut particulier
20/06/2022
- Modification relative aux dirigeants d'une société
11/10/2021
- Modification relative aux dirigeants d'une société
12/10/2018
- Modification relative aux dirigeants d'une société
31/07/2014
- Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification relative aux dirigeants d'une société
16/11/2012
- Modification relative aux dirigeants d'une société
08/11/2012
- Modification des commissaires aux comptes
12/12/2011
- Modification relative aux dirigeants d'une société
11/03/2008
01/01/2002
01/01/2002
01/01/2002
01/01/2001
01/01/1998
01/01/1996
01/01/1996
01/01/1995
01/01/1994
01/01/1993

Annonces légales parues

17/07/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/08/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/08/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/07/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/07/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
20/07/2023
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration. Modification de la forme juridique.
28/07/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/07/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/07/2022
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
28/11/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/11/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
07/11/2021
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
03/12/2020
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
13/08/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
13/08/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
08/08/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
08/08/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/11/2018
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
26/07/2018
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
12/07/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
12/07/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/07/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/07/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/09/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/09/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés

Accords d’entreprise

07/10/2025
Avenant à l'accord d'entreprise relatif au régime d'astreinte
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Autre, précisez
29/07/2024
Accord d'entreprise dans le cadre de des négociations annuelles obligatoires de l'année 2024
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Système de rémunération (autres qu'évolution), Evolution des primes, Système de prime (autre qu'évolution), Autres dispositions de conditions de travail (CHSCT, médecine du travail, politique générale de prévention), Autre, précisez, Télétravail
22/07/2024
Avenant n°1 à l'accord de prime fixe du 21 octobre 2010
Système de prime (autre qu'évolution)
05/02/2024
Accord relatif au renouvellement et au fonctionnement du comité social et economique
Droit syndical, IRP, expression des salariés, Autre, précisez
22/01/2024
Accord relatif au parcours des salariés élus ou mandatés et au droit syndical dans l'entreprise
Droit syndical, IRP, expression des salariés, Autre, précisez
05/12/2022
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise relatif à l'entretien professionnel
Autre, précisez
18/04/2022
Accord télétravail
Télétravail
09/08/2021
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise relatif à la mise en place et au fonctionnement du comité social et économique et au droit syndical
Droit syndical, IRP, expression des salariés
10/05/2021
Accord négociations annuelles de l'année 2021
Classifications
10/05/2021
Avenant n°6 à l'accord d'entreprise sur la révision de la classification des emplois du 13/05/1974
Classifications
28/11/2019
Accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du comité social et economique et au droit syndical

Marques

prevost
prevost
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR4230694
Enregistrée le : 02/12/2015
Expire le : 02/12/2015
Classes : 6, 7, 17
prevoS1
prevoS1
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR4230695
Enregistrée le : 02/12/2015
Expire le : 02/12/2015
Classes : 6, 7, 17
PREVO S1
PREVO S1
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3439029
Enregistrée le : 05/07/2006
Expire le : 05/07/2006
Classes : 17
LX
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR95591232
Enregistrée le : 02/10/1995
Expire le : 02/10/1995
Classes : 7
P PREVOST
P PREVOST
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR94524181
Enregistrée le : 07/06/1994
Expire le : 07/06/1994
Classes : 0, 6, 7, 11
CONNECTUS
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR93484121
Enregistrée le : 14/09/1993
Expire le : 14/09/1993
Classes : 0, 6, 11
ISOFLAM
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR1531804
Enregistrée le : 12/05/1989
Expire le : 12/05/1989
Classes : 7
DOBBYMAT
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR1431070
Enregistrée le : 04/09/1987
Expire le : 04/09/1987
Classes : 0, 7, 9
JACOMAT
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR1431071
Enregistrée le : 04/09/1987
Expire le : 04/09/1987
Classes : 0, 7, 9

Brevets

Dispositif de refroidissement d’une machine de formation de la foule d’un métier à tisser
Dispositif de refroidissement d’une machine de formation de la foule d’un métier à tisser
Référence : FR3088653
Dépôt : 22/05/2020
Publication : 11/12/2020
Déposant : STAUBLI FAVERGES
Inventeur : Grégory GUYOMAR, François POLLET
Element de raccord pour connecter une conduite de fluide
Element de raccord pour connecter une conduite de fluide
Référence : FR3069612
Dépôt : 01/02/2019
Publication : 06/09/2019
Déposant : STAUBLI FAVERGES
Inventeur : ALAIN-CHRISTOPHE TIBERGHIEN, CHRISTOPHE DURIEUX
Raccord et circuit hydraulique de freinage pour cycle incorporant un tel raccord
Raccord et circuit hydraulique de freinage pour cycle incorporant un tel raccord
Référence : FR3056672
Dépôt : 30/03/2018
Publication : 21/06/2019
Déposant : STAUBLI FAVERGES
Inventeur : ALAIN-CHRISTOPHE TIBERGHIEN, CHRISTOPHE DURIEUX, FLORIAN MILLE
Element femelle de raccord, destine a etre accouple avec un element male complementaire et raccord comprenant un tel element femelle
Element femelle de raccord, destine a etre accouple avec un element male complementaire et raccord comprenant un tel element femelle
Référence : FR3061258
Dépôt : 29/06/2018
Publication : 31/05/2019
Déposant : STAUBLI FAVERGES
Inventeur : ALAIN-CHRISTOPHE TIBERGHIEN, CHRISTOPHE DURIEUX, FREDERIC MOREL
Element de raccord rapide avec organe de decharge et raccord rapide comprenant un tel element
Element de raccord rapide avec organe de decharge et raccord rapide comprenant un tel element
Référence : FR3052226
Dépôt : 08/12/2017
Publication : 10/05/2019
Déposant : STAUBLI FAVERGES
Inventeur : ALAIN-CHRISTOPHE TIBERGHIEN, CHRISTOPHE DURIEUX, FREDERIC MOREL, MATHIEU SALLAZ
Procede de commande d'une cellule de travail automatisee
Procede de commande d'une cellule de travail automatisee
Référence : FR3063667
Dépôt : 14/09/2018
Publication : 19/04/2019
Déposant : STAUBLI FAVERGES
Inventeur : REMI CIVETTE, LUC JOLY
Element de raccord fluidique et raccord fluidique incorporant un tel element
Element de raccord fluidique et raccord fluidique incorporant un tel element
Référence : FR3062193
Dépôt : 27/07/2018
Publication : 05/04/2019
Déposant : STAUBLI FAVERGES
Inventeur : ALAIN-CHRISTOPHE TIBERGHIEN, CHRISTOPHE DURIEUX, ROMAIN MAYER
Raccord rapide
Raccord rapide
Référence : FR3057334
Dépôt : 13/04/2018
Publication : 30/11/2018
Déposant : STAUBLI FAVERGES
Inventeur : ALAIN-CHRISTOPHE TIBERGHIEN, CHRISTOPHE DURIEUX, FRANCOIS MICHEL
Racord rapide pour la jonction amovible de canalisations de fluide sous pression
Racord rapide pour la jonction amovible de canalisations de fluide sous pression
Référence : FR3047060
Dépôt : 28/07/2017
Publication : 07/09/2018
Déposant : STAUBLI FAVERGES
Inventeur : ALAIN-CHRISTOPHE TIBERGHIEN, CHRISTOPHE DURIEUX, FREDERIC MOREL
Procede de commande d'un robot a usage industriel
Procede de commande d'un robot a usage industriel
Référence : FR3054468
Dépôt : 02/02/2018
Publication : 31/08/2018
Déposant : STAUBLI FAVERGES
Inventeur : ETIENNE ALLARDICE, STEPHANE DELOR
Machine de formation de la foule et metier a tisser comprenant une telle machine.
Machine de formation de la foule et metier a tisser comprenant une telle machine.
Référence : FR3054245
Dépôt : 26/01/2018
Publication : 31/08/2018
Déposant : STAUBLI FAVERGES
Inventeur : CLAUDE SERENA, FRANCOIS POLLET
Machine de formation de la foule
Machine de formation de la foule
Référence : FR3043096
Dépôt : 05/05/2017
Publication : 04/05/2018
Déposant : STAUBLI FAVERGES
Inventeur : DAVID BONNEAU, JOSEPH CITTADINI
Procede de deconnexion d'un boitier de commande manuelle d'un robot multi-axes et robot pour la mise en oeuvre d'un tel procede
Procede de deconnexion d'un boitier de commande manuelle d'un robot multi-axes et robot pour la mise en oeuvre d'un tel procede
Référence : FR3028625
Dépôt : 20/05/2016
Publication : 27/04/2018
Déposant : STAUBLI FAVERGES
Inventeur : LOUIS GARDE
Raccord electrique
Raccord electrique
Référence : FR3048822
Dépôt : 15/09/2017
Publication : 06/04/2018
Déposant : STAUBLI FAVERGES
Inventeur : ALAIN-CHRISTOPHE TIBERGHIEN, CHRISTOPHE DURIEUX, FLORIAN MILLE
Element male ou femelle de raccord rapide et raccord rapide comprenant un tel element
Element male ou femelle de raccord rapide et raccord rapide comprenant un tel element
Référence : FR3046211
Dépôt : 30/06/2017
Publication : 16/02/2018
Déposant : STAUBLI FAVERGES
Inventeur : ALAIN-CHRISTOPHE TIBERGHIEN, CHRISTOPHE DURIEUX, ROMAIN MAYER
Element femelle de raccord rapide et raccord rapide comprenant un tel element femelle
Element femelle de raccord rapide et raccord rapide comprenant un tel element femelle
Référence : FR3046209
Dépôt : 30/06/2017
Publication : 16/02/2018
Déposant : STAUBLI FAVERGES
Inventeur : ALAIN-CHRISTOPHE TIBERGHIEN, CHRISTOPHE DURIEUX
Procede de commande d'une cellule de travail automatisee
Procede de commande d'une cellule de travail automatisee
Référence : FR3038245
Dépôt : 06/01/2017
Publication : 29/12/2017
Déposant : STAUBLI FAVERGES
Inventeur : JEAN-MICHEL BONNET DES TUVES
Mecanique d'armure comportant un dispositif de nivelage et metier a tisser comportant une telle mecanique d'armure
Mecanique d'armure comportant un dispositif de nivelage et metier a tisser comportant une telle mecanique d'armure
Référence : FR3043097
Dépôt : 05/05/2017
Publication : 22/12/2017
Déposant : STAUBLI FAVERGES
Inventeur : JOSEPH CITTADINI, DAVID BONNEAU
Machine de formation de la foule et metier a tisser comprenant une telle machine de formation de la foule
Machine de formation de la foule et metier a tisser comprenant une telle machine de formation de la foule
Référence : FR3043098
Dépôt : 05/05/2017
Publication : 22/12/2017
Déposant : STAUBLI FAVERGES
Inventeur : JOSEPH CITTADINI, DAVID BONNEAU
Raccord rapide et systeme de controle de temperature incorporant un tel raccord
Raccord rapide et systeme de controle de temperature incorporant un tel raccord
Référence : FR2986303
Dépôt : 02/08/2013
Publication : 20/10/2017
Déposant : STAUBLI FAVERGES
Inventeur : ALAIN-CHRISTOPHE TIBERGHIEN, CHRISTOPHE DURIEUX, FREDERIC MOREL
Raccord fluidique coaxial
Raccord fluidique coaxial
Référence : FR3029263
Dépôt : 03/06/2016
Publication : 27/01/2017
Déposant : STAUBLI FAVERGES
Inventeur : ALAIN-CHRISTOPHE TIBERGHIEN, CHRISTOPHE DURIEUX, ROMAIN MAYER
Element male de raccord fluidique et raccord comprenant un tel element et un element femelle complementaire
Element male de raccord fluidique et raccord comprenant un tel element et un element femelle complementaire
Référence : FR3021387
Dépôt : 27/11/2015
Publication : 01/07/2016
Déposant : STAUBLI FAVERGES
Inventeur : ALAIN-CHRISTOPHE TIBERGHIEN, CHRISTOPHE DURIEUX
Procede de commande d'un robot multi-axes et robot pour la mise en oeuvre d'un tel procede
Procede de commande d'un robot multi-axes et robot pour la mise en oeuvre d'un tel procede
Référence : FR3019953
Dépôt : 16/10/2015
Publication : 06/05/2016
Déposant : STAUBLI FAVERGES
Inventeur : LOUIS GARDE
Soufflette a air comprime
Soufflette a air comprime
Référence : FR3019066
Dépôt : 02/10/2015
Publication : 29/04/2016
Déposant : STAUBLI FAVERGES
Inventeur : ALAIN-CHRISTOPHE TIBERGHIEN, ANTOINE CHAMBAUD
Raccord
Raccord
Référence : FR2998638
Dépôt : 30/05/2014
Publication : 15/04/2016
Déposant : STAUBLI FAVERGES
Inventeur : ALAIN-CHRISTOPHE TIBERGHIEN, CHRISTOPHE DURIEUX, SERAFIM MARQUES BARROCA