Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
Accord de prorogation des mandats des membres du cse
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
18/03/2025
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée pour 2023
Intéressement, Participation, PEE ou PEG, PERCO et PERCOI, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Système de rémunération (autres qu'évolution), Système de prime (autre qu'évolution), Indemnités (dont kilométrique), Travail à temps partiel, Egalité salariale F/H
03/03/2025
Négociation annuelle obligatoire sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée pour 2025
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Système de rémunération (autres qu'évolution), Système de prime (autre qu'évolution), Egalité salariale F/H, Autre, précisez
27/12/2024
Egalité profesionnelle entre les femmes et les hommes
Egalité salariale F/H, Non discrimination - Diversité, Autres dispositions Egalité professionnelle, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, Autre, précisez
19/02/2024
Accord sur la base économique, sociale et environnementale
Droit syndical, IRP, expression des salariés, Autre, précisez
15/01/2024
Avenant relatif à l'accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
Egalité salariale F/H
15/05/2023
Accord sur le fonctionnement du cse et sur les négociations obligatoires
Autre, précisez
13/02/2023
Avenant 2 à accord collectif à durée indéterminée du 28/11/2017 instituant un régime de garanties collectives obligatoires « incapacité invalidité décès »
Prévoyance collective, autre que santé maladie
09/01/2023
Avenant n°2 à l'accord collectif du 28/11/17 régime de garanties collectives remboursement frais médicaux
Couverture complémentaire santé - maladie
07/11/2022
Accord relatif au télétravail au sein de la société salomon
Droit à la déconnexion et outils numériques, Télétravail
20/06/2022
Avenant à l'accord prorogation des mandats des membres du cse salomon
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
09/05/2022
Accord portant sur la négociation annuelle obligatoire sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée pour 2022
Egalité salariale F/H, Système de prime (autre qu'évolution), Système de rémunération (autres qu'évolution), PERCO et PERCOI, Participation, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), PEE ou PEG, Evolution des primes, Durée collective du temps de travail, Intéressement
09/05/2022
Accord collectif majoritaire relatif au vote électronique pour l'élection des membres des irp
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
14/02/2022
Accord collectif majoritaire relatif à l'accompagnement des salariés volontaires dont la candidature a été refusée
Autre, précisez
08/11/2021
Accord relatif à la prorogation des mandats des membres du comité social et economique salomon sas
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
08/11/2021
Accord du 04/10/2021 négociation annuelle obligatoire sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée pour 2021
Système de prime (autre qu'évolution), Participation, Evolution des primes, Travail à temps partiel, PEE ou PEG, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Egalité salariale F/H, Intéressement
16/02/2021
Accord portant sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, Egalité salariale F/H, Autres dispositions Egalité professionnelle
16/02/2021
Avenant n°1 à l’accord collectif à durée indéterminée du 28/11/2017 instituant un régime de garanties collectives de remboursement de frais médicaux
12/02/2021
Avenant n°1 à l’accord collectif à durée indéterminée du 28/11/2017 instituant un régime de garanties collectives obligatoires « incapacité – invalidité – décès »
Prévoyance collective, autre que santé maladie
22/09/2020
Portant sur les congés payés, jours de repos activité partielle dans le contexte covid 19
Autre, précisez
03/03/2020
Accord de réitération du périmètre de l'ues salomon mavic et de mise en place des établissements distincts
03/03/2020
Avenant à l'accord sur la gestion des emplois, des parcours professionnels et sur la mixité des métiers du 19/12/17 relatif au dispositif de congé mobilité
03/03/2020
Accord sur le fonctionnement du comité social et économique central et des comités sociaux et économiques d'établissement
03/03/2020
Avenant n1 a l'accord du 05/07/2016 sur l'egalite hommes femmes
Marques
X-FREE
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR96617164
Enregistrée le :20/03/1996
Expire le :20/03/1996
Classes :
0,
18,
25,
28
PREFACE
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR96617142
Enregistrée le :20/03/1996
Expire le :20/03/1996
Classes :
0,
18,
25,
28
VERSE
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR96617173
Enregistrée le :20/03/1996
Expire le :20/03/1996
Classes :
0,
18,
25,
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WINGSOLE
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR96615669
Enregistrée le :12/03/1996
Expire le :12/03/1996
Classes :
0,
18,
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AXENDO
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR96614634
Enregistrée le :06/03/1996
Expire le :06/03/1996
Classes :
0,
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SPHERIC
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR96610839
Enregistrée le :13/02/1996
Expire le :13/02/1996
Classes :
0,
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EXIST
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR96604455
Enregistrée le :03/01/1996
Expire le :03/01/1996
Classes :
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EXIT
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR96604454
Enregistrée le :03/01/1996
Expire le :03/01/1996
Classes :
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ZOOM
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR95595415
Enregistrée le :27/10/1995
Expire le :27/10/1995
Classes :
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BUMP & JUMP
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR95571741
Enregistrée le :12/05/1995
Expire le :12/05/1995
Classes :
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CLICK'N GO
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR94528186
Enregistrée le :06/07/1994
Expire le :06/07/1994
Classes :
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DEFLEX
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR94517647
Enregistrée le :25/04/1994
Expire le :25/04/1994
Classes :
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CONTAGRIP
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR93496488
Enregistrée le :10/12/1993
Expire le :10/12/1993
Classes :
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PRINTFOAM
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR93476316
Enregistrée le :12/07/1993
Expire le :12/07/1993
Classes :
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SNOWBLADE
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR93471135
Enregistrée le :27/05/1993
Expire le :27/05/1993
Classes :
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POWER BOOST
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR93453512
Enregistrée le :29/01/1993
Expire le :29/01/1993
Classes :
0,
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PROBOOST
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR93453511
Enregistrée le :29/01/1993
Expire le :29/01/1993
Classes :
0,
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28
EQUALIZER
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR92443956
Enregistrée le :23/11/1992
Expire le :23/11/1992
Classes :
0,
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THE RIGHT FEELING
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR92443103
Enregistrée le :20/11/1992
Expire le :20/11/1992
Classes :
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28
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR92437593
Enregistrée le :07/10/1992
Expire le :07/10/1992
Classes :
0,
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25,
28
GELFIT
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR92437587
Enregistrée le :05/10/1992
Expire le :05/10/1992
Classes :
0,
18,
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28
MOUNTAIN
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR1464097
Enregistrée le :30/11/1987
Expire le :30/11/1987
Classes :
0,
18,
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28
SRR
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR1455968
Enregistrée le :31/07/1987
Expire le :31/07/1987
Classes :
0,
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SX
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR1367347
Enregistrée le :20/06/1986
Expire le :20/06/1986
Classes :
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9,
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28
S SALOMON
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR1350266
Enregistrée le :11/04/1986
Expire le :11/04/1986
Classes :
0,
25,
28,
35
Brevets
Dispositif de retenue arriere d'une fixation
Référence :
FR3074696
Dépôt :14/06/2019
Publication :08/11/2019
Déposant :SALOMON S.A.S.
Inventeur :LAURENT DAMIANI
Dispositif de retenue arriere d'une fixation
Référence :
FR3074054
Dépôt :31/05/2019
Publication :01/11/2019
Déposant :SALOMON S.A.S.
Inventeur :JOEL LAVOREL
Casque muni d'une calotte amortissante
Référence :
FR3054413
Dépôt :02/02/2018
Publication :26/07/2019
Déposant :SALOMON SAS
Inventeur :THIERRY DONNADIEU, NICOLAS BAILLY
Ensemble baton/article vestimentaire
Référence :
FR3060403
Dépôt :22/06/2018
Publication :12/07/2019
Déposant :SALOMON SAS
Inventeur :THIERRY DONNADIEU, ERIC GIRAULT
Fixation de chaussure sur une planche de glisse et planche de glisse
Référence :
FR2986161
Dépôt :02/08/2013
Publication :12/07/2019
Déposant :SALOMON SAS
Inventeur :DANIEL SOLDAN
Semelle de chaussure de ski facilitant la marche
Référence :
FR3054106
Dépôt :26/01/2018
Publication :05/07/2019
Déposant :SALOMON SAS
Inventeur :BERNARD COUDERC, FRANCOIS CONVERT
Systeme de personnalisation d'un engin de glisse sur neige
Référence :
FR3048364
Dépôt :08/09/2017
Publication :05/07/2019
Déposant :SALOMON SAS
Inventeur :GILLES SILVA
Coque a languette interne
Référence :
FR3033476
Dépôt :16/09/2016
Publication :05/07/2019
Déposant :SALOMON SAS
Inventeur :PIERRE ALEXIS MARECHAL
Chaussure de sport destinee a etre connectee a un engin de sport
