Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
MISSION LOCALE JEUNES ST ETIENNE

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Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires

Accords d’entreprise

18/03/2025
Accord d'entreprise instituant une prime de partage de la valeur
18/11/2024
Négociations annuelles obligatoires
Système de rémunération (autres qu'évolution), Système de prime (autre qu'évolution), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, Autre, précisez
18/11/2024
Prime partage de la valeur
Système de prime (autre qu'évolution)
05/02/2024
Négociation annuelle obligatoire
Autre, précisez
18/09/2023
Négociation annuelle obligatoire
Autre, précisez
09/01/2023
Prime pepa prime exceptionnelle du pouvoir d'achat
Autre, précisez
26/09/2022
Accord pour le travail exceptionnel des samedis et dimanches
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Travail du dimanche
26/09/2022
Accord d'entreprise dans le cadre des négociations annuelles obligatoires nao
Autre, précisez, Egalité salariale F/H
18/04/2022
Accord pepa prime exceptionnelle pouvoir d'achat
Autre, précisez, Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Système de prime (autre qu'évolution)
23/03/2021
Accord d'entreprise dans le cadre des négociations annuelles obligatoires 2020
Autres dispositions Egalité professionnelle, Travailleurs handicapés, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Non discrimination - Diversité, Indemnités (dont kilométrique), QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
13/03/2020
Accord d'entreprise dans le cadre de négociations annuelles obligatoire 2019
Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Travailleurs handicapés, Droit à la déconnexion et outils numériques, Indemnités (dont kilométrique), QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, Egalité salariale F/H, Non discrimination - Diversité, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
18/04/2019
Accord collectif d'entreprise sur le maintien de salaire
Système de rémunération (autres qu'évolution)
08/04/2019
Accord d'entreprise pepa prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
Système de prime (autre qu'évolution)
18/03/2019
Accord dans le cadre des négociations annuelles obligatoires 2018
Autres dispositions Egalité professionnelle, Non discrimination - Diversité, Evolution des primes, Durée collective du temps de travail, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Travailleurs handicapés, Indemnités (dont kilométrique), Droit à la déconnexion et outils numériques, Couverture complémentaire santé - maladie