Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
Accord relatif à l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
Egalité salariale F/H, Formation professionnelle, Autres dispositions Egalité professionnelle
21/11/2022
Accord collectif relatif au versement d une prime de partage de la valeur au sein de la societe silgan dispensing systems le treport
Prime de partage des profits
15/03/2022
Accord relatif aux negociations annuelles obligatoires, politique salariale et mesures complementaires pour l’annee 2022
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Egalité salariale F/H
15/03/2022
Accord relatif à la qualité de vie au travail
Formation professionnelle, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, Stress, risques psycho-sociaux, Droit à la déconnexion et outils numériques, Droit syndical, IRP, expression des salariés, Télétravail
23/08/2021
Accord relatif aux negociations annuelles obligatoires, politique salariale et mesures complementaires pour l’annee 2021
Egalité salariale F/H, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Evolution des primes
14/09/2020
Accord de fonctionnement relatif au projet de cession d'albea le treport dans le contexte de cession envisagée des activités dispensing et métal du groupe albea bresil au groupe silgan
10/07/2020
Accord relatif aux nao 2020
18/05/2020
Accord de mise en place du cse
Droit syndical, IRP, expression des salariés
18/05/2020
Accord portant sur les mesures favorisant le dialogue social
Droit syndical, IRP, expression des salariés
05/03/2019
Protocole d'accord d'entreprise du 15 fevrier 2019 relatif aux negociation annuelles obligatoires politique salariale et mesure complementaire
Autre, précisez, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
30/01/2018
Avenant n°3 au reglement plan epargne entreprise du 28/06/2002
PEE ou PEG
Marques
SOFIX
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR4073054
Enregistrée le :03/03/2014
Expire le :03/03/2014
Classes :
6,
8,
21
Cu COPPER INSIDE
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR4065000
Enregistrée le :31/01/2014
Expire le :31/01/2014
Classes :
3,
5,
6,
8,
21
OPTIMAX
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR3887953
Enregistrée le :11/01/2012
Expire le :11/01/2012
Classes :
6,
20,
21
PANACHE
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR3837193
Enregistrée le :07/06/2011
Expire le :07/06/2011
Classes :
6,
20,
21
MAXI-MIST
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR3830391
Enregistrée le :11/05/2011
Expire le :11/05/2011
Classes :
6,
20,
21
XM 99
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR3560671
Enregistrée le :05/03/2008
Expire le :05/03/2008
Classes :
3,
6,
20,
21
SOF'CELL
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR3551895
Enregistrée le :28/01/2008
Expire le :28/01/2008
Classes :
3,
5,
6,
20,
21,
42
SOF'TWIST
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR3389681
Enregistrée le :03/11/2005
Expire le :03/11/2005
Classes :
0,
3,
20,
21
SOF'N'TOUCH
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR3375334
Enregistrée le :12/08/2005
Expire le :12/08/2005
Classes :
20,
21
MINI-MIST
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR3373299
Enregistrée le :29/07/2005
Expire le :29/07/2005
Classes :
10,
20,
21
SIMPLISTIC'S
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR3371501
Enregistrée le :21/07/2005
Expire le :21/07/2005
Classes :
0,
20,
21
SOFICARD
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR3298489
Enregistrée le :18/06/2004
Expire le :18/06/2004
Classes :
0,
3,
5,
20,
21
SOF'FLAG
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR3200711
Enregistrée le :20/12/2002
Expire le :20/12/2002
Classes :
3,
5,
20,
21
SOF'N'CAP
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR3200713
Enregistrée le :20/12/2002
Expire le :20/12/2002
Classes :
3,
5,
20,
21
XDS
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR3148676
Enregistrée le :19/02/2002
Expire le :19/02/2002
Classes :
0,
20,
21
XDS
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR3148675
Enregistrée le :19/02/2002
Expire le :19/02/2002
Classes :
0,
20,
21
XDS
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR3148677
Enregistrée le :19/02/2002
Expire le :19/02/2002
Classes :
0,
20,
21
SOFICAN
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR3142411
Enregistrée le :18/01/2002
Expire le :18/01/2002
Classes :
0,
20,
21
SOFTUBE
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR3117533
Enregistrée le :21/08/2001
Expire le :21/08/2001
Classes :
20,
21
SOF'N'SUN
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR3115731
Enregistrée le :07/08/2001
Expire le :07/08/2001
Classes :
0,
20,
21
SOF'POCKET
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR3115730
Enregistrée le :07/08/2001
Expire le :07/08/2001
Classes :
0,
20,
21
SOPRANO
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR3012451
Enregistrée le :07/03/2000
Expire le :07/03/2000
Classes :
0,
20,
21
SOFISTIC'S
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR99822921
Enregistrée le :12/11/1999
Expire le :12/11/1999
Classes :
0,
20,
21
RCC REXAM cosmetic closures
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR99819494
Enregistrée le :25/10/1999
Expire le :25/10/1999
Classes :
0,
3,
20,
21
REBOUL REXAM REBOUL
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR99819495
Enregistrée le :25/10/1999
Expire le :25/10/1999
Classes :
0,
3,
20,
21
Brevets
Bouton poussoir pour un systeme de distribution sous pression d'un produit
Référence :
FR3032895
Dépôt :26/08/2016
Publication :01/11/2019
Déposant :ALBEA LE TREPORT
Inventeur :JEAN-PIERRE, GUY SONGBE
Systeme de distribution de produit pour flacon
Référence :
FR3048236
Dépôt :01/09/2017
Publication :12/07/2019
Déposant :ALBEA LE TREPORT
Inventeur :MOHAMED ELMEGUENNI
Recipient, notamment pour un dispositif de protection d'un appareil electronique, et procede de fabrication dudit recipient.
Référence :
FR3054400
Dépôt :26/01/2018
Publication :17/08/2018
Déposant :ALBEA LE TREPORT
Inventeur :PIERRE, GABRIEL, FRANCIS DUMONT, MOHAMED ELMEGUENNI, EMMANUEL HUBERDEAU, THOMAS PRUVOST
Dispositif de protection pour appareil electronique, notamment pour un telephone portable, muni d'un ensemble de distribution de produit
Référence :
FR3054401
Dépôt :26/01/2018
Publication :17/08/2018
Déposant :ALBEA LE TREPORT
Inventeur :PIERRE, GABRIEL, FRANCIS DUMONT, MOHAMED ELMEGUENNI, EMMANUEL HUBERDEAU, THOMAS PRUVOST
Flacon et procede de fabrication d'un tube plongeur pour flacon
Référence :
FR3042390
Dépôt :21/04/2017
Publication :24/11/2017
Déposant :ALBEA LE TREPORT
Inventeur :MOHAMED ELMEGUENNI
Systeme d'actionnement d'un organe de distribution de produit fluide
Référence :
FR3032188
Dépôt :05/08/2016
Publication :17/11/2017
Déposant :ALBEA LE TREPORT
Inventeur :PIERRE DUMONT, FREDERIC LELEU, HERVE LOMPECH, ERIC ROSSIGNOL
Pompe encliquetable demontable-remontable par vis
Référence :
FR3035572
Dépôt :04/11/2016
Publication :19/05/2017
Déposant :ALBEA LE TREPORT
Inventeur :PIERRE, GABRIEL, FRANCIS DUMONT, FREDERIC, LUCIEN, GUY LELEU, HERVE LOMPECH
Systeme de distribution d'un produit fluide
Référence :
FR2984768
Dépôt :28/06/2013
Publication :14/04/2017
Déposant :REXAM DISPENSING SYSTEMS
Inventeur :JACKY LASNIER, THOMAS ROOSEL
Tete de distribution pour un systeme de distribution d'un produit
Référence :
FR3030313
Dépôt :24/06/2016
Publication :13/01/2017
Déposant :ALBEA LE TREPORT
Inventeur :RICHARD BLOC
Flacon remplissable de distribution d’un produit fluide
Référence :
FR3026393
Dépôt :01/04/2016
Publication :25/11/2016
Déposant :ALBEA LE TREPORT
Inventeur :JACKY LASNIER, THOMAS ROOSEL
Flacon remplissable de distribution d’un produit fluide
Référence :
FR3026392
Dépôt :01/04/2016
Publication :30/09/2016
Déposant :ALBEA LE TREPORT
Inventeur :JACKY LASNIER, THOMAS ROOSEL
Systeme de distribution d'un produit fluide conditionne dans un reservoir
Référence :
FR3019067
Dépôt :02/10/2015
Publication :22/04/2016
Déposant :ALBEA LE TREPORT
Inventeur :RICHARD BLOC
Procede de realisation d’un corps de pompe pour la distribution d’un produit fluide
Référence :
FR2995801
Dépôt :28/03/2014
Publication :19/02/2016
Déposant :REXAM DISPENSING SYSTEMS
Inventeur :JACKY LASNIER, JEAN-LUC OCTAU
Systeme de fixation d'une pompe de distribution sur le col d'un flacon contenant un produit fluide
Référence :
FR2948641
Dépôt :04/02/2011
Publication :12/02/2016
Déposant :REXAM DISPENSING SYSTEMS
Inventeur :THOMAS ROOSEL, PIERRE DUMONT
Recipient comprenant un reservoir et un systeme de distribution de produit
Référence :
FR3017376
Dépôt :14/08/2015
Publication :12/02/2016
Déposant :ALBEA LE TREPORT
Inventeur :BERNARD CLERGET, MOHAMED ELMEGUENNI
Systeme de distribution d'un produit fluide conditionne dans un flacon
Référence :
FR3017277
Dépôt :14/08/2015
Publication :12/02/2016
Déposant :ALBEA LE TREPORT
Inventeur :RICHARD BLOC, HERVE IMENEZ
Systeme de distribution d’un produit fluide contenu dans un recipient
Référence :
FR3014086
Dépôt :05/06/2015
Publication :04/12/2015
Déposant :ALBEA LE TREPORT
Inventeur :RICHARD BLOC
Ensemble comprenant un flacon remplissable et une source de produit