SCEA DOMAINE DES CAVES DU PRIEURE

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18/02/2025

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28/02/2024

- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

28/02/2024

- Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

19/01/2007

01/01/2003

01/01/2001

01/01/1950

01/01/1940

Annonces légales parues

08/01/2015

Modifications et mutations diverses

Modification survenue sur l'adresse du siège, l'administration

Accords d’entreprise

10/01/2024

Accord entreprise instaurant le contrat de travail à la tâche et régissant les conditions d'emploi spécifiques aux tâcherons

Autre, précisez

Marques

CAVE DU PRIEURE

Statut : Marque revoquée

Numéro : FR92437162

Enregistrée le : 06/10/1992

Expire le : 06/10/1992

Classes : 0, 16, 32, 33