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Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires
Statuts de l’entreprise
04/10/2019
Statuts mis à jour
- Augmentation et réduction simultanée du capital - Adoption des statuts sous leur nouvelle forme - Confirmation des Commissaires aux comptes dans leur fonction
- de SA en SAS
- Nomination de président
- Reconstitution des capitaux propres
02/04/2013
Statuts mis à jour
- Démission et nomination d'un administrateur
04/11/2011
Statuts mis à jour
- Refonte globale des statuts suite PV d'Assemblée du 30/06/1989 ci-annexé
- Changement relatif à la durée de la personne morale
04/11/2011
Statuts mis à jour
- Refonte globale des statuts suite PV d'Assemblée du 30/06/1989 ci-annexé
- Changement relatif à la durée de la personne morale
Bilans comptables
31/08/2024
Bilan complet
31/08/2023
Bilan complet
31/08/2022
Bilan complet
31/08/2021
Bilan complet
31/08/2020
Bilan complet
31/08/2019
Bilan complet
31/08/2018
Bilan complet
31/08/2017
Bilan complet
Actes officiels publiés
30/12/2022
- Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
03/11/2022
- Nomination de président
23/06/2021
- Reconstitution de l'actif net
23/12/2020
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
- Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
15/02/2019
- Modifications relatives au conseil d'administration
15/02/2019
- Modifications relatives au conseil d'administration
- Changement de président du conseil d'administration et directeur général
- Modifications relatives au conseil d'administration
23/02/2018
- Changement(s) d'administrateur(s)
19/12/2016
- Modifications relatives au conseil d'administration
21/12/2015
- Modifications relatives au conseil d'administration
- Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
21/12/2015
- Modifications relatives au conseil d'administration
- Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
06/01/2015
- Non dissolution en application de l'article L.225-248 du Code de Commerce
- Constatation de la réalisation définitive de l'augmentation et de réduction de capital décidées par l'A.G.M du 08/12/2014 et reconstitution des capitaux propres
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
08/04/2014
- Nomination(s) d'administrateur(s)
- Fin de mandat d'administrateur
08/04/2014
- Changement de président du conseil d'administration et directeur général
08/02/2010
- Modifications relatives au conseil d'administration
29/12/2009
- Modifications relatives au conseil d'administration
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
- Changement de président directeur général
29/12/2009
- Modifications relatives au conseil d'administration
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
- Changement de président directeur général
29/02/2008
26/07/2006
09/03/2006
30/05/2005
17/05/2005
23/12/2004
29/11/2004
05/02/2004
04/02/2004
Annonces légales parues
11/03/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
22/02/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
12/01/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
08/11/2022
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
30/12/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/01/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
26/12/2020
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
16/01/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
10/10/2019
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur la forme juridique, l'administration
20/02/2019
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
20/02/2019
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
06/01/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
15/03/2018
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
11/01/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/01/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
31/12/2016
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
31/01/2016
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
25/01/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
23/01/2015
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
06/01/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/04/2014
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
27/04/2014
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
05/04/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
13/05/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/05/2013
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
Accords d’entreprise
03/02/2025
Avenant a l’ avenant a l’ accord d'entreprise relatif au dispositif de couverture complementaire prevoyance cotisants non agirc et a l avenant du 10 decembre 2021
Couverture complémentaire santé - maladie
03/02/2025
Avenant a l' accord d'entreprise relatif au dispositif de couverture complementaire prevoyance cotisants agirc et a l’avenant du 10 decembre 2021
Couverture complémentaire santé - maladie
03/02/2025
Avenant a l’ accord d'entreprise relatif au dispositif de couverture complementaire sante cotisants non agirc et a ses avenants des 10 decembre 2021 et 23 juin 2023
Couverture complémentaire santé - maladie
03/02/2025
Avenant a l’accord d'entreprise relatif au dispositif de couverture complementaire sante cotisants agirc et a l avenant du 10 decembre 2021
Couverture complémentaire santé - maladie
09/10/2023
Avenant à l'accord collectif d'entreprise relatif au régime complémentaire de remboursement de frais de santé des employés et agents de maîtrise non-article 36
Couverture complémentaire santé - maladie
09/05/2022
Avenant régime frais de santé cotisants non agirc
Couverture complémentaire santé - maladie
09/05/2022
Avenant régime frais de santé cotisants agirc
Couverture complémentaire santé - maladie
19/05/2020
Accord fixant les modalites des negociations obligatoires au sein de la societe la normande
Droit syndical, IRP, expression des salariés, Calendrier des négociations
07/05/2020
Accord d'entreprise sur l'egalite professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualite de vie au travail au sein de la societe la normande
Egalité salariale F/H, Autres dispositions Egalité professionnelle, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
25/09/2018
Négociations annuelles obligatoires la normande 2018
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
Marques
Petits Gastronomes
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR99784170
Enregistrée le :
26/03/1999
Expire le :
26/03/1999
Classes :
42