Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
- Ancienne dénomination : DEA-BROWN ET SHARPE - Nouvelle dénomination : HEXAGON METROLOGY SAS
- Modification(s) statutaire(s)
06/10/2003
Statuts mis à jour
- Réduction du capital social
- DE : SA - EN : SAS
- Nomination de président
- Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire
- Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes suppléant
05/08/2003
Statuts mis à jour
- APPROBATION DES COMPTES ANNUELS
- ANCIENNE DENO : BROWN ET SHARPE SA - NOUVELLE DENO : DEA-BROWN ET SHARPE
- Réduction du capital social
- CONSTATATION DE LA REALISATION DEFINITIVE DE L AUGMENTATION DU CAPITAL
- Augmentation du capital social
- SUR L AUGMENTATION DU CAPITAL
- SUR LA REDUCTION DU CAPITAL
- SUR L AUGMENTATION DE CAPITAL
- CERTIFICAT DU DEPOSITAIRE
24/02/2003
Statuts mis à jour
- Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
- Mise en harmonie des statuts
- MODE D ORGANISATION DE LA DIRECTION GENERALE
18/09/2000
Statuts mis à jour
- DE : PARC TECHVALLEE 6 AVENUE DU PARC 91142 VILLEBON SUR YVETTE AU : IMMEUBLE LE VIKING - 32 AVENUE DE LA BALTIQUE ZA COURTABOEUF - VILLEBON 91978 COURTABOEUF CEDEX
- Divers
05/02/1999
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
- Réduction du capital social
- Divers
- RAPPORT SPECIAL DU COMMISSAIRE AUX COMPTES
- Divers
05/05/1998
Statuts mis à jour
- ANCIENNE DENOMINATION : DEA BROWN ET SHARPE NOUVELLE DENOMINATION : BROWN ET SHARPE SA
- Divers
Bilans comptables
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet
Actes officiels publiés
11/06/2025
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
08/04/2025
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
08/04/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
11/10/2023
11/10/2023
19/01/2022
- Nomination de directeur général
12/11/2020
- Révocation de directeur général
28/12/2018
- Démission de président
- Nomination de président
27/02/2018
- Changement de directeur général
18/08/2017
- Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
28/06/2017
- Changement de président
13/12/2011
- Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
06/10/2004
- APPROBATION DE LA FUSION PAR VOIE D ABSORPTION LA SOCIETE SE TROUVE DISSOUTE ET LIQUIDE DE PLEIN DROIT
- SUR LA VALEUR DES APPORTS
01/01/2004
23/07/2003
- SUR LA TRANSFORMATION DE LA SOCIETE
07/08/2001
- Changement de président
- Changement de directeur général
- Changement(s) d'administrateur(s)
05/05/2000
11/01/2000
- Changement(s) d'administrateur(s)
29/07/1999
- Changement(s) d'administrateur(s)
- Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
24/06/1998
- Changement de directeur général
- Changement de président directeur général
04/03/1998
- Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
- Changement(s) d'administrateur(s)
- Changement de président
03/03/1998
- Divers
- Changement de président
- Nomination de directeur général
02/03/1998
- Démission(s) d'administrateur(s)
06/02/1997
- Changement de président
- Changement(s) d'administrateur(s)
02/10/1996
- Divers
- CHANGEMENT DE PRESIDENT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION
- RENOUVELLEMENT DU MANDAT DU DIRECTEUR GENERAL
Annonces légales parues
03/07/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
15/06/2025
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
11/04/2025
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
26/09/2024
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
29/02/2024
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
29/02/2024
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
13/10/2023
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
17/09/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/12/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
18/12/2022
Modifications et mutations diverses
transfert du siège social.
21/01/2022
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
08/12/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/12/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
17/11/2020
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
30/09/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/01/2019
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant.
04/12/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/04/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
01/03/2018
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant.
02/07/2017
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant..
07/11/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
24/08/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
16/08/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/09/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
07/09/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Accords d’entreprise
01/07/2025
Accord portant sur la négociation annuelle obligatoire au sein de la société hexagon metrology sas
Autre, précisez
18/11/2024
Accord collectif relatif à la prime transport
Système de prime (autre qu'évolution)
14/10/2024
Accord collectif relatif aux règles de fonctionnement hexagon
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
22/04/2024
Accord portant sur la negociation annuelle obligatoire au sein de la societe hexagon metrology sas pour l'annee 2024
Autre, précisez
10/01/2024
Accord collectif autorisant le vote électronique dans l'entreprise hexagon metrology sas
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
08/05/2023
Accord d’entreprise sur l’egalite professionnelle entre les femmes et les hommes
Autres dispositions Egalité professionnelle, Egalité salariale F/H
10/04/2023
Accord collectif relatif a la prime de transport
Système de prime (autre qu'évolution)
13/03/2023
Accord collectif relatif au versement de la prime de partage de la valeur
Système de prime (autre qu'évolution)
13/03/2023
Nao 2023
Autre, précisez
08/08/2022
Accord relatif à la prime de transport
Indemnités (dont kilométrique), Système de prime (autre qu'évolution)
08/08/2022
Accord relatif au forfait mobilités durables
Système de prime (autre qu'évolution)
07/02/2022
Nao 2022
Autre, précisez
12/02/2021
Accord nao 2021
Autre, précisez
20/10/2020
Accord collectif relatif au teletravail au sein de la societe hexagon metrology sas
Télétravail
02/09/2020
Accord collectif relatif a la duree et l’organisation du temps de travail
Durée collective du temps de travail
02/09/2020
Accord collectif d’entreprise instituant un régime de compte épargne-temps
Compte épargne temps
05/08/2019
Accord collectif d’entreprise déterminant le nombre et le périmètre des établissements distincts pour la mise en place du comité social et économique central et des comités sociaux et économiques d'établissement
Droit syndical, IRP, expression des salariés
14/05/2019
Négociation annuelle obligatoire pour l'année 2019
Formation professionnelle, Durée collective du temps de travail, Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
13/06/2018
Négociation annuelle obligatoire pour l'année 2018
Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Durée collective du temps de travail, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
Marques
ROMOCUT
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR3398835
Enregistrée le :20/12/2005
Expire le :20/12/2005
Classes :
7
AXILA
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR3018222
Enregistrée le :30/03/2000
Expire le :30/03/2000
Classes :
9
ARMONY
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR98759605
Enregistrée le :17/11/1998
Expire le :17/11/1998
Classes :
9
G-PAD
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR98736828
Enregistrée le :12/06/1998
Expire le :12/06/1998
Classes :
9
ROMER
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR98736824
Enregistrée le :12/06/1998
Expire le :12/06/1998
Classes :
0,
9,
42
Brevets
Scanner a pointage facilite
Référence :
FR3012215
Dépôt :24/04/2015
Publication :19/01/2018
Déposant :HEXAGON METROLOGY SAS
Inventeur :LAURENT DESFORGES
Procede de commande d'un appareil de mesure et appareil de mesure mettant en œuvre ce procede
Référence :
FR2982940
Dépôt :24/05/2013
Publication :19/12/2014
Déposant :HEXAGON METROLOGY SAS
Inventeur :LAURENT DESFORGES, JEAN-PAUL DELEMOS
Appareil de mesure tridimensionnelle a bras articules comportant une pluralite d'axes d'articulation
