Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
ASSOCIATION DES FONDATEURS ET PROTECTEURS DE L'INSTITUT CATHOLIQUE DE LYON (AFPICL)

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Étude de solvabilité
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Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires

Accords d’entreprise

18/03/2025
Avenant a l'accord d'entreprise relatif au teletravail
Télétravail
17/01/2025
Accord collectif d'entreprise relatif à la négociation annuelle obligatoire 2024
Autre, précisez
09/09/2024
Accord d'entreprise relatif aux classifications et rémunérations des enseignants à l'ucly
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Classifications
09/09/2024
Accord d'entreprise relatif aux classifications et rémunération du personnel administratif et technique à l'ucly
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Classifications
02/09/2024
Avenant - accord d’entreprise relatif aux classifications et rémunérations des enseignants-chercheurs à l’ucly
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Classifications
02/09/2024
/accord d’entreprise relatif à la couverture régime de prévoyance complémentaire « incapacité, invalidité, décès » de l’afpicl/ucly
Prévoyance collective, autre que santé maladie
02/09/2024
Avenant à l’accord collectif de l’afpicl/ucly instituant une garantie complémentaire de remboursement de frais médicaux
Couverture complémentaire santé - maladie
08/07/2024
Accord cadre relatif au statut collectif de l’afpicl/l'ucly
Autre, précisez
31/07/2023
Avenant à l'accord collectif d'entreprise relatif au télétravail
31/07/2023
Avenant à l'accord d'enteprise relatif au statut collectif transitoire
31/07/2023
Avenant de prorogation - accord d’entreprise portant sur la méthode adoptée en vue de la négociation d’un accord de substitution
30/01/2023
Accord collectif d'entreprise relatif à la négociation annuelle obligatoire
Autre, précisez
26/12/2022
Accord collectif d'entreprise relatif à la négociation annuelle obligatoire 2022
28/11/2022
Avenant a l’accord collectif d’entreprise relatif au télétravail
Télétravail
24/10/2022
Accord d'entreprise relatif au statut collectif transitoire de l'afpicl/ucly
Autre, précisez
26/09/2022
Accord d'entreprise relatif aux classifications et aux rémunérations des enseignants-chercheurs
Classifications
12/09/2022
L’accord de prorogation des mandats des membres du comité social et économique de l’afpicl/ucly
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
01/08/2022
Accord d’entreprise portant sur la méthode adoptée en vue de la négociation d’un accord de substitution
Autre, précisez
31/01/2022
Avenant à l’accord d’entreprise sur le don de congés
Dispositifs don de jour et jour de solidarité
03/01/2022
Accord collectif d'entreprise relatif au télétravail
Télétravail
29/11/2021
Accord d'entreprise relatif au recours au dispositif spécifique d'activité partielle longue durée au sein de l'institut de langue et de culture françaises
Autre, précisez
05/07/2021
Accord collectif d'entreprise relatif à la négociation annuelle obligatoire
Autre, précisez
25/08/2020
Accord d'entreprise sur le don de congés
Autre, précisez
19/05/2020
Accord sur le droit à la déconnexion
Droit à la déconnexion et outils numériques
23/07/2019
Accord d’entreprise relatif au dialogue social et à la mise en place du comité social et economique au sein de l’afpicl
Droit syndical, IRP, expression des salariés

Marques

Chaire d'Université Vunérabilités UCLY Lyon Catholic University
Chaire d'Université Vunérabilités UCLY Lyon Catholic University
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4922632
Enregistrée le : 20/12/2022
Expire le : 20/12/2022
Classes : 16, 35, 41, 42
ESTBB Ecole d'ingenieurs en Biotechnologies UCLY
ESTBB Ecole d'ingenieurs en Biotechnologies UCLY
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4922643
Enregistrée le : 20/12/2022
Expire le : 20/12/2022
Classes : 16, 35, 36, 41, 42
ESDES BUSINESS SCHOOL LYON-ANNECY UCLY
ESDES BUSINESS SCHOOL LYON-ANNECY UCLY
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4922635
Enregistrée le : 20/12/2022
Expire le : 20/12/2022
Classes : 16, 35, 36, 41, 42
PrIORRA
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4778598
Enregistrée le : 21/06/2021
Expire le : 21/06/2021
Classes : 16, 35, 36, 41, 42
PrIORRA
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4778594
Enregistrée le : 21/06/2021
Expire le : 21/06/2021
Classes : 16, 35, 36, 41, 42
SoliCity
SoliCity
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4740223
Enregistrée le : 05/03/2021
Expire le : 05/03/2021
Classes : 16, 35, 36, 41, 42
edes UCF
edes UCF
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4740236
Enregistrée le : 05/03/2021
Expire le : 05/03/2021
Classes : 16, 35, 36, 41, 42
IPER
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4705041
Enregistrée le : 24/11/2020
Expire le : 24/11/2020
Classes : 16, 41
UCLY LYON CATHOLIC UNIVERSITY Institut Pastoral d'Etudes Religieuses
UCLY LYON CATHOLIC UNIVERSITY Institut Pastoral d'Etudes Religieuses
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4705049
Enregistrée le : 24/11/2020
Expire le : 24/11/2020
Classes : 41
ESTBB Ecole Supérieure de Biologie-Biochimie-Biotechnologies
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4694520
Enregistrée le : 23/10/2020
Expire le : 23/10/2020
Classes : 16, 35, 41, 42
ILCF Institut de Langue et Culture Françaises
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4694514
Enregistrée le : 23/10/2020
Expire le : 23/10/2020
Classes : 16, 35, 41, 42
IFTLM Institut de Formation de Techniciens de Laboratoire Médical
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4694517
Enregistrée le : 23/10/2020
Expire le : 23/10/2020
Classes : 16, 35, 41, 42
CIE Centre Interdisciplinaire d'Ethique
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4694513
Enregistrée le : 23/10/2020
Expire le : 23/10/2020
Classes : 16, 35, 41, 42
Les éditions de l'UCLy
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4679297
Enregistrée le : 04/09/2020
Expire le : 04/09/2020
Classes : 16, 35, 38, 41, 42
Théophilyon
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4679301
Enregistrée le : 04/09/2020
Expire le : 04/09/2020
Classes : 16, 35, 38, 41, 42
Revue CONFLUENCE Sciences & Humanités
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4679330
Enregistrée le : 04/09/2020
Expire le : 04/09/2020
Classes : 16, 35, 38, 41, 42
Sémiotique et Bible
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4679339
Enregistrée le : 04/09/2020
Expire le : 04/09/2020
Classes : 16, 35, 38, 41, 42
OSONS LA CONFLUENCE ENTRE HUMANISME ET INNOVATION
OSONS LA CONFLUENCE ENTRE HUMANISME ET INNOVATION
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4679347
Enregistrée le : 04/09/2020
Expire le : 04/09/2020
Classes : 16, 35, 38, 41, 42
IPROB
IPROB
Statut : Demande publiée
Numéro : FR4671319
Enregistrée le : 31/07/2020
Expire le : 31/07/2020
Classes : 16, 35, 41, 42
IPER Institut Pastoral d'Etudes Religieuses
IPER Institut Pastoral d'Etudes Religieuses
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4670735
Enregistrée le : 30/07/2020
Expire le : 30/07/2020
Classes : 16, 35, 41, 42
UNIVA Université Vie Active
UNIVA Université Vie Active
Statut : Demande publiée
Numéro : FR4670739
Enregistrée le : 30/07/2020
Expire le : 30/07/2020
Classes : 16, 35, 41, 42
IDHL Institut des Droits de l'Homme
IDHL Institut des Droits de l'Homme
Statut : Demande publiée
Numéro : FR4670745
Enregistrée le : 30/07/2020
Expire le : 30/07/2020
Classes : 16, 35, 41, 42
UCLY LYON CATHOLIC UNIVERSITY Unité de Recherche CONFLUENCE Sciences & Humanités
UCLY LYON CATHOLIC UNIVERSITY Unité de Recherche CONFLUENCE Sciences & Humanités
Statut : Demande publiée
Numéro : FR4618224
Enregistrée le : 28/01/2020
Expire le : 28/01/2020
Classes : 16, 35, 36, 41, 42
UCLY Alpes Europe
UCLY Alpes Europe
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4599874
Enregistrée le : 18/11/2019
Expire le : 18/11/2019
Classes : 16, 35, 36, 41, 42
Create your sustainable world
Create your sustainable world
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4131244
Enregistrée le : 04/11/2014
Expire le : 04/11/2014
Classes : 35, 41