Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
METROBUS
30 COURS DE L'ILE SEGUIN - 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
26/10/2023
26/10/2023
21/04/2023
- Changement(s) d'administrateur(s)
17/11/2022
- Reconstitution de l'actif net
25/10/2021
- Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
22/06/2018
- Nomination(s) d'administrateur(s)
06/12/2017
- Changement(s) d'administrateur(s)
31/05/2017
- Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
06/03/2017
- Changement(s) d'administrateur(s)
26/01/2017
- Changement de président du conseil d'administration
- Changement(s) d'administrateur(s)
07/12/2016
- Nomination de directeur général
31/10/2011
- Changement de représentant permanent
31/10/2011
- Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
- Changement(s) d'administrateur(s)
31/10/2011
- Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
- Changement(s) d'administrateur(s)
31/10/2011
- Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
- Changement(s) d'administrateur(s)
28/07/2009
- Divers
28/07/2009
- Divers
28/06/2007
- SUR LA PROPROSTION D AUGMENTATION DE CAPITAL RESERVEE AUX SALARIES
- DE CAPITAL RESERVEE AUX SALARIES (REJETEE)
28/12/2005
- Changement(s) d'administrateur(s)
18/10/2005
- Changement(s) d'administrateur(s)
- Changement de représentant permanent
29/09/2005
- (APPORTS EFFECTUES PAR LES SOCIETES PUBLICIS GROUPE SA ET MEDIAS ET REGIES EUROPE)
11/07/2005
- 05O1174
02/11/2004
- Changement(s) d'administrateur(s)
01/09/2003
- Fin de mission de commissaire(s) aux comptes
Annonces légales parues
02/02/2025
Modifications et mutations diverses
transfert du siège social.
29/10/2023
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
19/09/2023
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
13/07/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/04/2023
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
29/07/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
09/01/2022
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur la dénomination.
02/07/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/06/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
26/06/2018
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant.
26/06/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
13/12/2017
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant..
16/06/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/06/2017
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant..
09/03/2017
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant..
03/02/2017
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant..
31/01/2017
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant..
11/12/2016
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant..
23/06/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/06/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/06/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/08/2013
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant.
29/06/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
14/08/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
09/11/2011
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant.
Accords d’entreprise
05/08/2025
Avenant a l'accord du 27 fevrier 2025 prolongeant temporairement l'application du statut collectif au sein de l'ues mediatransports
Autre, précisez
10/03/2025
Accord collectif portant sur le travail en home office
Autre, précisez
10/03/2025
Constat d'accord portant sur la négociation annuelle obligatoire 2024
Système de prime (autre qu'évolution), Dispositifs don de jour et jour de solidarité, Autre, précisez
10/03/2025
Accord prolongeant temporairement l'application du statut collectif au sein de l'ues mediatransports
Autre, précisez
09/12/2024
Prime de partage de la valeur (ppv) 2024
Système de prime (autre qu'évolution)
15/07/2024
Accord collectif relatif au fonctionnement du comite social et economique de l'ues mediatransports
Autre, précisez
01/04/2024
Constat d'accord portant sur la négociation annuelle obligatoire 2023
PEE ou PEG, Système de rémunération (autres qu'évolution), Système de prime (autre qu'évolution), Dispositifs don de jour et jour de solidarité
05/02/2024
Accord collectif de sous-groupe portant sur la mise en place du vote electronique pour l'election des membres du comite social et economique (cse) de l’ues mediatransports
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
25/12/2023
Accord collectif de sous-groupe du 11 décembre 2023 portant versement d’une prime de partage de la valeur (ppv) 2023
Système de prime (autre qu'évolution)
11/12/2023
Accord de reconnaissance de l’unité economique et sociale mediatransports
Autre, précisez
23/10/2023
Accord d'entreprise portant sur le télétravail en home office pour certains collaborateur travaillant en régions et ne disposant pas d'un bureau au sein d'une agence locale de metrobus
Autre, précisez
07/08/2023
Accord collectif réglant la question du rattrapage des titres restaurant pour les commerciaux placés en home office exercant des fonctions itinérantes et instaurant une prime de sujétion pour les assistantes commerciales travaillant à 100% à leur domicile
Autre, précisez
07/08/2023
Accord collectif relatif aux astreintes
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
23/01/2023
Accord collectif portant versement d'une prime de partage de la valeur
Système de rémunération (autres qu'évolution), Système de prime (autre qu'évolution)
31/01/2022
Accord collectif du 15 décembre 2021 portant versement d’une prime exceptionnelle de pouvoir d’achat (pepa) 2021
Système de rémunération (autres qu'évolution)
06/12/2021
Accord collectif à durée déterminée relatif à la gestion sociale de la crise sanitaire au cours du 1er semestre 2021
Autre, précisez, Télétravail
04/10/2021
Accord du 6 septembre 2021 organisant l'information du cse de la sté metrobus dans le cadre de la procédure de sélection par la ratp d'un attributaire destinée à exploiter l’activite de regie publicitaire
Accords de méthode (PSE)
30/12/2020
Accord relatif aux mesures d’urgence en matière de congés payés en application de l’ordonnance n°2020-323 du 25 mars 2020, modifiée par l’ordonnance n°2020-389 du 1er avril 2020
Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
22/01/2019
Accord de prorogation des mandats des membres de la dup metrobus
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique, Droit syndical, IRP, expression des salariés
04/07/2018
Accord d'entreprise portant sur le teletravail à domicile pour les collaborateurs du service commercial
Autre, précisez, Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
Marques
C. CERCLE DES ANNONCEURS ENGAGES
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR5118339
Enregistrée le :04/02/2025
Expire le :04/02/2025
Classes :
9,
35,
38,
41
Pour une publicité utile
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4833929
Enregistrée le :14/01/2022
Expire le :14/01/2022
Classes :
6,
9,
16,
35,
38,
39,
41
M media gares
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4833928
Enregistrée le :14/01/2022
Expire le :14/01/2022
Classes :
6,
9,
16,
35,
38,
39,
41
M metro bus.
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4833925
Enregistrée le :14/01/2022
Expire le :14/01/2022
Classes :
6,
9,
16,
35,
38,
39,
41
SMART planner
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4578875
Enregistrée le :04/09/2019
Expire le :04/09/2019
Classes :
35,
41
METROBUS Toujours en mouvement
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4568693
Enregistrée le :18/07/2019
Expire le :18/07/2019
Classes :
6,
9,
16,
35,
38,
39,
41
MEDIATRANSPORTS Toujours en mouvement
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4568622
Enregistrée le :17/07/2019
Expire le :17/07/2019
Classes :
6,
9,
16,
35,
38,
39,
41
MATT MATRICE D'ANALYSE DES TERRITOIRES TRANSPORTS
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4563495
Enregistrée le :28/06/2019
Expire le :28/06/2019
Classes :
35,
41
MOBI TRANSPORTS
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4499149
Enregistrée le :12/11/2018
Expire le :12/11/2018
Classes :
9,
35,
41,
42
MOBI METRO
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4301377
Enregistrée le :22/09/2016
Expire le :22/09/2016
Classes :
35,
39,
41,
42
MEDIATRANSPORTS CREONS LES CONNEXIONS UTILES
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR4071034
Enregistrée le :24/02/2014
Expire le :24/02/2014
Classes :
6,
9,
16,
35,
38,
39,
41
MEDIAGARES CREONS LES CONNEXIONS UTILES
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR4071036
Enregistrée le :24/02/2014
Expire le :24/02/2014
Classes :
6,
9,
16,
35,
38,
39,
41
METROBUS CREONS LES CONNEXIONS UTILES
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR4071039
Enregistrée le :24/02/2014
Expire le :24/02/2014
Classes :
6,
9,
16,
35,
38,
39,
41
SMPA SOCIETE METROPOLITAINE DE PUBLICITE ET D AFFICHAGE
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR3806414
Enregistrée le :15/02/2011
Expire le :15/02/2011
Classes :
6,
9,
16,
19,
35,
38
CINEFLASH
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR3654533
Enregistrée le :03/06/2009
Expire le :03/06/2009
Classes :
9,
35,
38
MEDIARAIL
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR3630100
Enregistrée le :16/02/2009
Expire le :16/02/2009
Classes :
6,
9,
16,
19,
35,
38,
41
MEDIATRANSPORTS
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR3630095
Enregistrée le :16/02/2009
Expire le :16/02/2009
Classes :
6,
9,
16,
19,
35,
38,
41
MEDIAGARE
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR3630096
Enregistrée le :16/02/2009
Expire le :16/02/2009
Classes :
6,
9,
16,
19,
35,
38,
41
METROBUS
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR3630099
Enregistrée le :16/02/2009
Expire le :16/02/2009
Classes :
6,
9,
16,
19,
35,
38,
41
FLASH
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR3613507
Enregistrée le :25/11/2008
Expire le :25/11/2008
Classes :
9,
19,
20,
35
NUMERIFLASH
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR3613505
Enregistrée le :25/11/2008
Expire le :25/11/2008
Classes :
9,
35,
38
Media Transports
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR3566629
Enregistrée le :02/04/2008
Expire le :02/04/2008
Classes :
6,
9,
16,
19,
35,
38,
41
MediaGare
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR3564929
Enregistrée le :26/03/2008
Expire le :26/03/2008
Classes :
6,
9,
16,
19,
35,
38,
41
Rail Media
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR3564611
Enregistrée le :25/03/2008
Expire le :25/03/2008
Classes :
6,
9,
16,
19,
35,
38,
41
Rail Vista
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR3564615
Enregistrée le :25/03/2008
Expire le :25/03/2008
Classes :
6,
9,
16,
19,
35,
38,
41
Brevets
Support pour affiche
Référence :
FR2965964
Dépôt :13/04/2012
Publication :28/06/2013
Déposant :REGIE PUBLICITAIRE DES TRANSPORTS PARISIENS METROBUS PUBLICITE