Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
GROUPE ACCUEIL ET CONFORT POUR PERSONNES AGEES (GROUPE ACPPA)

GROUPE ACCUEIL ET CONFORT POUR PERSONNES AGEES (GROUPE ACPPA)

7 CHEMIN DU GAREIZIN - 69340 FRANCHEVILLE
04 72 16 30 70
contact@acppa.fr

Documents gratuits

Extrait Datalegal
Contacts entreprises
Convention collective
Numéro TVA intracommunautaire
Numéro EORI
Avis de situation Sirene
Extrait RNE
Fiche entreprise

Documents premium

Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires

Accords d’entreprise

19/08/2025
Accord de substitution
Autre, précisez
10/03/2025
Acppa accord d'entreprise sur le versement d'une prime exceptionnelle
Système de prime (autre qu'évolution)
30/12/2024
Accord de substitution
15/07/2024
Avenant n°18 au statut collectif du personnel acppa
Autre, précisez
22/04/2024
Accord d'entreprise relatif aux conditions et aux modalités de vote par voie électronique pour les élections des membres de comité social et economique de l'acppa
22/04/2024
Accord d'entreprise relatif aux élections des instances représentatives du personnel
15/04/2024
Accord de substitution
11/03/2024
Accord d'entreprise relatif au comité social et économique
12/02/2024
Accord d'entreprise sur le versement d'une prime de partage de la valeur pour 2024
Système de prime (autre qu'évolution), Autre, précisez
05/02/2024
Accord d'entreprise sur le versement d'une prime exceptionnelle
Evolution des primes, Système de prime (autre qu'évolution)
14/08/2023
Acpa - accord d'entreprise relatif a l'egalite professionnelle entre les femmes et les hommes
01/05/2023
Avenant n°17 au statut collectif du personnel acppa
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Système de rémunération (autres qu'évolution), Système de prime (autre qu'évolution), Evolution des primes
13/02/2023
Accord d'entreprise sur le versement d'une prime de partage de la valeur pour 2023
Autre, précisez, Système de prime (autre qu'évolution)
13/02/2023
Accord d'entreprise sur le versement d'une prime exceptionnelle
Evolution des primes, Système de prime (autre qu'évolution)
09/01/2023
Accord d'entreprise relatif au dialogue social
Droit syndical, IRP, expression des salariés
19/12/2022
Acppa avenant n°16 au statut collectif du personnel
Système de prime (autre qu'évolution), Evolution des primes
07/11/2022
Acppa accord d'entreprise sur le versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
Autre, précisez, Système de prime (autre qu'évolution)
24/10/2022
Acppa accord d'entreprise relatif à la revalorisation segur 2 issue de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2022
Evolution des primes, Système de prime (autre qu'évolution)
24/10/2022
Acppa accord d'entreprise sur le versement d'une prime exceptionnelle
Système de prime (autre qu'évolution), Evolution des primes
24/10/2022
Acppa accord d'entreprise relatif à l'extension de la revalorisation ségur 1
Autre, précisez, Système de prime (autre qu'évolution), Evolution des primes
24/10/2022
Accord d’entreprise relatif a la revalorisation segur 2 au benefice des aides-medico-psychologiques
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Autre, précisez
17/10/2022
Accord d'entreprise sur le versement d'une prime exceptionnelle dite prime de partage de la valeur
Système de prime (autre qu'évolution), Autre, précisez
26/09/2022
Accord de substitution
Autre, précisez
29/08/2022
Accord d'entreprise relatif au télétravail
Télétravail
08/11/2021
Avenant n°15 au statut collection du personnel
Système de prime (autre qu'évolution)

Marques

GEREVA
GEREVA
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3987786
Enregistrée le : 05/03/2013
Expire le : 05/03/2013
Classes : 42, 43, 44
Cultur'Art
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3721381
Enregistrée le : 15/03/2010
Expire le : 15/03/2010
Classes : 41
ACPPA Accueil et Confort Pour Personnes Agées
ACPPA Accueil et Confort Pour Personnes Agées
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3510068
Enregistrée le : 27/06/2007
Expire le : 27/06/2007
Classes : 43, 44
PEAN ACCUEIL ET CONFORT POUR PERSONNES AGEES
PEAN ACCUEIL ET CONFORT POUR PERSONNES AGEES
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3063352
Enregistrée le : 03/11/2000
Expire le : 03/11/2000
Classes : 42
ACCUEIL ET CONFORT POUR PERSONNES AGEES (A.C.P.P.A.)
ACCUEIL ET CONFORT POUR PERSONNES AGEES (A.C.P.P.A.)
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR1446531
Enregistrée le : 19/01/1988
Expire le : 19/01/1988
Classes : 0, 43, 44