Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
- Décision sur la modification du capital social fusion absorption
- Décision sur la modification du capital social fusion absorption
- Décision sur la modification du capital social fusion absorption
06/01/2017
Statuts mis à jour
- Reconstitution des capitaux propres Modification des statuts
- Reconstitution des capitaux propres Modification des statuts
11/04/2016
Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
04/12/2014
Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Reconstitution des capitaux propres
- Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Reconstitution des capitaux propres
- Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Reconstitution des capitaux propres
18/02/2014
Statuts mis à jour
- Modification de la dénomination de la personne morale
- Modification de la dénomination de la personne morale
13/12/2013
Statuts mis à jour
- Modification des statuts
- Modification des statuts
01/08/2013
Statuts mis à jour
- Modification des statuts
- Modification des statuts
18/07/2013
Statuts mis à jour
- Modification des commissaires aux comptes
- Modification des commissaires aux comptes
24/01/2008
Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
23/11/2007
Statuts mis à jour
- Modification des statuts
- Modification des statuts
13/06/2006
Statuts mis à jour
- Modification des statuts
- Modification des statuts
24/02/2005
Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
25/03/2002
Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social Modification de la dénomination de la personne morale
- Décision sur la modification du capital social Modification de la dénomination de la personne morale
- Décision sur la modification du capital social Modification de la dénomination de la personne morale
01/12/1999
Statuts mis à jour
- Modification de la forme - durée Modification des dirigeants, organes de contrôle
- Modification de la forme - durée Modification des dirigeants, organes de contrôle
11/08/1999
Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
26/09/1997
Statuts mis à jour
- Cession de parts Modification des dirigeants, organes de contrôle
- Cession de parts Modification des dirigeants, organes de contrôle
10/01/1994
Statuts mis à jour
- Transfert du siège social de la personne morale
- Transfert du siège social de la personne morale
- Transfert du siège social de la personne morale
12/03/1993
Statuts mis à jour
- Modification de la forme - durée Modification des dirigeants, organes de contrôle
- Modification de la forme - durée Modification des dirigeants, organes de contrôle
- Modification de la forme - durée Modification des dirigeants, organes de contrôle
Bilans comptables
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet
Actes officiels publiés
15/12/2023
- Modification des commissaires aux comptes
20/11/2023
- Continuation de la société malgré les pertes
11/08/2021
- Modification relative aux dirigeants d'une société
02/03/2020
- Continuation de la société malgré les pertes
23/10/2019
- Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
10/07/2019
- Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
06/06/2019
- Modification relative aux dirigeants d'une société
27/11/2018
- Modification relative aux dirigeants d'une société Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
27/11/2018
- Modification relative aux dirigeants d'une société Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
25/05/2018
- Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
18/10/2017
- fusion absorption
22/09/2017
- Projet de fusion
06/01/2017
- Continuation de la société malgré les pertes
08/06/2015
- Modification des commissaires aux comptes
05/08/2014
- Continuation de la société malgré les pertes
29/04/2011
- Modification des commissaires aux comptes Renouvellement de mandat
07/02/2011
- Modification relative aux dirigeants d'une société
20/11/2007
- Nomination de commissaire aux apports
04/10/2005
- Modification relative aux dirigeants d'une société
05/01/2004
- Modification des commissaires aux comptes
23/01/2003
- Continuation de la société malgré les pertes
30/12/2002
- Modification des commissaires aux comptes
18/06/2002
- Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
03/04/2002
- Modification relative aux dirigeants d'une société
01/10/2001
- Modification des commissaires aux comptes
Annonces légales parues
20/08/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/10/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/08/2021
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
31/07/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
10/12/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/11/2019
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
05/11/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
23/06/2019
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
09/12/2018
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
08/11/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/12/2017
Modifications et mutations diverses
Modification du capital. Sociétés ayant participé à l'opération de fusion : HOWDEN FRANCE SA à conseil d'administration RCS 306044470, 16 Rue Papin 59650 VILLENEUVE-D'ASCQ.
28/09/2017
Vente d'établissements
AVIS DE PROJET DE FUSION HOWDEN FRANCE Société anonyme à Conseil d'Administration au capital de 1.122.160 euros Siège social : 16 rue Denis Papin, 59650 Villeneuve d'Ascq 306 044 470 R.C.S. Lille Métropole SIRET : 306 044 470 00079 Société Absorbée HOWDEN SOLYVENT-VENTEC Société par actions simplifiée au capital de 2.150.000 euros Siège social : 143 rue de la République, 69330 Meyzieu 327 657 631 R.C.S. Lyon SIRET : 327 657 631 000161 Société Absorbante Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 22 septembre 2017, la société HOWDEN SOLYVENT-VENTEC et la société HOWDEN FRANCE ont établi un projet de fusion par voie d'absorption de la société HOWDEN FRANCE par la société HOWDEN SOLYVENT-VENTEC. Aux termes de ce projet, la société HOWDEN FRANCE ferait apport à la société HOWDEN SOLYVENT-VENTEC de la totalité de son actif, évalué sur la base de son bilan au 31 décembre 2016, à 6.166.157 euros, moyennant la prise en charge par la société HOWDEN SOLYVENT-VENTEC de la totalité de son passif, évalué à 5.975.274, soit un actif net apporté de 190.883 euros. Les comptes de l'exercice clos le 31 décembre 2016, date de clôture de la société HOWDEN SOLYVENT-VENTEC et de la société HOWDEN FRANCE sont ceux utilisés pour établir les conditions de cette opération. Cette opération serait réalisée, d'un point de vue comptable et fiscal, avec effet rétroactif au 1er janvier 2017, de sorte que toutes les opérations, actives et passives, effectuées par la société HOWDEN FRANCE entre le 1er janvier 2017 et le jour de la réalisation définitive de la fusion, seraient prises en charge par la société HOWDEN SOLYVENT-VENTEC. La parité d'échange, arrêtée selon les méthodes définies dans le projet de traité de fusion, serait de 4 actions de la société HOWDEN SOLYVENT-VENTEC contre 15 actions de la société HOWDEN FRANCE. En rémunération et représentation de l'apport-fusion effectué par la société HOWDEN FRANCE, la société HOWDEN SOLYVENT-VENTEC procédera à une augmentation de son capital social d'un montant de 187.020 euros, par création de 18.702 actions d'une valeur nominale de 10 euros chacune, entièrement libérées, directement attribuées à l'actionnaire unique de la société absorbée par application de la parité d'échange. La différence entre le montant de l'actif net apporté par la société HOWDEN FRANCE et le montant de l'augmentation de capital, égale à 3.863 euros constituera une prime de fusion inscrite au passif du bilan de la société HOWDEN SOLYVENT-VENTEC sur laquelle porteront les droits de tous les associés anciens et nouveaux. Le projet de fusion a été établi sous la condition suspensive de l'approbation dudit projet de fusion par les assemblées générales extraordinaires des deux sociétés participant à la fusion. La réalisation de ces conditions suspensives sera suffisamment établie, vis-à-vis de quiconque, par la remise d'une copie ou d'un extrait certifié conforme du procès-verbal des assemblées générales des sociétés absorbée et absorbante, signé par leur représentant légal, constatant la réalisation des conditions suspensives (ou le cas échéant de leur abandon) et la réalisation définitive de la fusion. La fusion prendra juridiquement effet à l'issue de la dernière des assemblées générales appelée à se prononcer sur l'approbation de la fusion. La société HOWDEN FRANCE serait dissoute de plein droit, sans liquidation, et la société HOWDEN SOLYVENT-VENTEC sera subrogée purement et simplement d'une façon générale dans tous les droits, actions, obligations et engagements de la société HOWDEN FRANCE, à la date de réalisation définitive de la fusion. Conformément à l'article 236-6 du Code de commerce, le projet de fusion a été déposé le 22 septembre 2017 au greffe du Tribunal de Commerce de Lyon au nom de la société HOWDEN SOLYVENT-VENTEC, et le 25 septembre 2017 au greffe du Tribunal de Commerce de Lille Métropole au nom de la société HOWDEN FRANCE. Les créanciers des sociétés HOWDEN FRANCE et HOWDEN SOLYVENT-VENTEC dont la créance est antérieure à la date de parution du présent avis au BODACC, pourront faire opposition à la fusion dans un délai de 30 jours à compter de la parution du présent avis.
28/09/2017
Vente d'établissements
AVIS DE PROJET DE FUSIONHOWDEN FRANCESociété anonyme à Conseil d'Administration au capital de 1.122.160 eurosSiège social : 16 rue Denis Papin, 59650 Villeneuve d'Ascq306 044 470 R.C.S. Lille MétropoleSIRET : 306 044 470 00079Société AbsorbéeHOWDEN SOLYVENT-VENTECSociété par actions simplifiée au capital de 2.150.000 eurosSiège social : 143 rue de la République, 69330 Meyzieu327 657 631 R.C.S. LyonSIRET : 327 657 631 00161Société AbsorbanteAux termes d'un acte sous seing privé en date du 22 septembre 2017, la société HOWDEN SOLYVENT-VENTEC et la société HOWDEN FRANCE ont établi un projet de fusion par voie d'absorption de la société HOWDEN FRANCE par la société HOWDEN SOLYVENT-VENTEC.Aux termes de ce projet, la société HOWDEN FRANCE ferait apport à la société HOWDEN SOLYVENT-VENTEC de la totalité de son actif, évalué sur la base de son bilan au 31 décembre 2016, à 6.166.157 euros, moyennant la prise en charge par la société HOWDEN SOLYVENT-VENTEC de la totalité de son passif, évalué à 5.975.274, soit un actif net apporté de 190.883 euros.Les comptes de l'exercice clos le 31 décembre 2016, date de clôture de la société HOWDEN SOLYVENT-VENTEC et de la société HOWDEN FRANCE sont ceux utilisés pour établir les conditions de cette opération.Cette opération serait réalisée, d'un point de vue comptable et fiscal, avec effet rétroactif au 1er janvier 2017, de sorte que toutes les opérations, actives et passives, effectuées par la société HOWDEN FRANCE entre le 1er janvier 2017 et le jour de la réalisation définitive de la fusion, seraient prises en charge par la société HOWDEN SOLYVENT-VENTEC.La parité d'échange, arrêtée selon les méthodes définies dans le projet de traité de fusion, serait de 4 actions de la société HOWDEN SOLYVENT-VENTEC contre 15 actions de la société HOWDEN FRANCE.En rémunération et représentation de l'apport-fusion effectué par la société HOWDEN FRANCE, la société HOWDEN SOLYVENT-VENTEC procèdera à une augmentation de son capital social d'un montant de 187.020 euros, par création de 18.702 actions d'une valeur nominale de 10 euros chacune, entièrement libérées, directement attribuées à l'actionnaire unique de la société absorbée par application de la parité d'échange.La différence entre le montant de l'actif net apporté par la société HOWDEN FRANCE et le montant de l'augmentation de capital, égale à 3.863 euros constituera une prime de fusion inscrite au passif du bilan de la société HOWDEN SOLYVENT-VENTEC sur laquelle porteront les droits de tous les associés anciens et nouveaux.Le projet de fusion a été établi sous la condition suspensive de l'approbation dudit projet de fusion par les assemblées générales extraordinaires des deux sociétés participant à la fusion.La réalisation de ces conditions suspensives sera suffisamment établie, vis-à-vis de quiconque, par la remise d'une copie ou d'un extrait certifié conforme du procès-verbal des assemblées générales des sociétés absorbée et absorbante, signé par leur représentant légal, constatant la réalisation des conditions suspensives (ou le cas échéant de leur abandon) et la réalisation définitive de la fusion.La fusion prendra juridiquement effet à l'issue de la dernière des assemblées générales appelée à se prononcer sur l'approbation de la fusion.La société HOWDEN FRANCE serait dissoute de plein droit, sans liquidation, et la société HOWDEN SOLYVENT-VENTEC sera subrogée purement et simplement d'une façon générale dans tous les droits, actions, obligations et engagements de la société HOWDEN FRANCE, à la date de réalisation définitive de la fusion.Conformément à l'article 236-6 du Code de commerce, le projet de fusion a été déposé le 22 septembre 2017 au greffe du Tribunal de Commerce de Lyon au nom de la société HOWDEN SOLYVENT-VENTEC, et le 25 septembre 2017 au greffe du Tribunal de Commerce de Lille Métropole au nom de la société HOWDEN FRANCE.Les créanciers des sociétés HOWDEN FRANCE et HOWDEN SOLYVENT-VENTEC dont la créance est antérieure à la date de parution du présent avis au BODACC, pourront faire opposition à la fusion dans un délai de 30 jours à compter de la parution du présent avis.Pour avis.
08/07/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
03/08/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
08/07/2015
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
22/06/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
24/12/2014
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
11/09/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
12/03/2014
Modifications et mutations diverses
Modification de la dénomination. Adjonction du nom commercial.
Negociation annuelle obligatoire 2023 proces d'accord
31/10/2022
Accord d’entreprise relatif au report des elections de renouvellement du comite social et economique et a la prorogation des mandats des representants du personnel elus
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
24/10/2022
Avenant a l’accord d’entreprise du 21 decembre 2018 relatif au votre electronique pour les elections professionnelles au sein de howden solyvent ventec
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
12/09/2022
avenant a l’accord d’entreprise du 24 mai 2000 dit « accord 35 heures » et annexes sur la duree et l’organisation du temps de travail - annule et remplace l’avenant du 25 03 2021 -
Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
15/08/2022
Avenant a l’accord d’entreprise du 24 mai 2000 dit « accord 35 heures » et annexes sur la duree et l’organisation du temps de travail
Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
09/08/2021
Accord sur les horaires standards et sur les horaires dits d'été applicables au personnel de production
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Autre, précisez
22/03/2021
Accord collectif relatif aux mesures exceptionnelles de fixation et de modification des dates de congés payés, de rtt, de repos compensateur et de gestion du compte épargne temps pour faire face à l'épidémie de covid-19
Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Autre, précisez
22/03/2021
Accord collectif relatif au télétravail à temps partiel
Télétravail
23/07/2020
Mise en place du télétravail
Télétravail
05/09/2019
Droit a la deconnexion
Droit à la déconnexion et outils numériques
05/09/2019
Mise en place comite social et economique
Droit syndical, IRP, expression des salariés
27/02/2019
Accord d'entreprise de prorogation des mandats des representants du personnel des etablissements de meyzieu, chalon sur saone, villeneuve d'ascq
Droit syndical, IRP, expression des salariés
29/05/2018
Accord relatif a la prorogation des mandats des irp
Droit syndical, IRP, expression des salariés
Marques
CENTRAXIAL
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR3758323
Enregistrée le :03/08/2010
Expire le :03/08/2010
Classes :
6,
7,
11
MICROPAL
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR3758321
Enregistrée le :03/08/2010
Expire le :03/08/2010
Classes :
6,
7,
11
ECOPAL
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR97690141
Enregistrée le :29/07/1997
Expire le :29/07/1997
Classes :
11
BERNARD L'HERMITE
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR1506504
Enregistrée le :27/12/1988
Expire le :27/12/1988
Classes :
11
FOUGAL
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR1623387
Enregistrée le :06/07/1988
Expire le :06/07/1988
Classes :
11
CENTRIPAL
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR1623389
Enregistrée le :06/07/1988
Expire le :06/07/1988
Classes :
11
AXIPAL
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR1623390
Enregistrée le :06/07/1988
Expire le :06/07/1988
Classes :
11
SOLYVENT-VENTEC
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR1663803
Enregistrée le :06/07/1988
Expire le :06/07/1988
Classes :
0,
6,
7,
9,
11
"AQUILON"
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR1446538
Enregistrée le :19/01/1988
Expire le :19/01/1988
Classes :
11
Brevets
Pale de machine tournante a structure modulaire renforcee
