Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
- Transfert du siège 30 R DE GUERLANDE - 71880 CHATENOY LE ROYAL
17/08/2006
Statuts mis à jour
- Changement de dénomination en celle de KEOLIS VAL DE SAONE
27/08/2001
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
- Conversion du capital en euros
23/07/1996
Statuts mis à jour
- Cession de parts
15/07/1993
Statuts mis à jour
- Transfert du siège CHALON SUR SAONE, 10 RUE JEAN MOULIJN
Bilans comptables
31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet
Actes officiels publiés
24/07/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
05/07/2022
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
22/11/2021
- Changement(s) de gérant(s)
21/08/2019
- Reconstitution de l'actif net
14/09/2016
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
26/11/2014
- Démission(s) de gérant(s)
- Nomination(s) de gérant(s)
- Changement(s) de gérant(s)
24/09/2013
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
16/07/2013
- Changement(s) de gérant(s)
- Nomination(s) de gérant(s)
- Démission(s) de gérant(s)
04/08/2008
- Changement(s) de gérant(s)
- Démission(s) de gérant(s)
- Nomination(s) de gérant(s)
15/06/2005
- Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
15/06/2005
- Reconstitution de l'actif net
08/09/2004
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
20/09/2000
- DEPART D'UN CO-GERANT
15/07/1998
- Changement(s) de gérant(s)
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
22/11/1996
- Changement(s) de gérant(s)
13/05/1996
- Cession de parts
05/01/1996
- Cession de parts
Annonces légales parues
29/07/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
18/07/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
12/09/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/07/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/07/2022
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
30/11/2021
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
13/07/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
21/07/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
03/09/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/07/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
07/08/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
23/09/2016
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
02/09/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/11/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
09/12/2014
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
17/09/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
08/10/2013
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
30/07/2013
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
26/07/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
15/09/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/09/2012
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur le capital
23/09/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/10/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
23/10/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/07/2009
Modifications et mutations diverses
Transfert du siège social
Accords d’entreprise
22/07/2025
Accord n°2025/01 relatif aux négociations annuelles obligatoires
Autre, précisez
25/03/2025
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise relatif à la modulation du temps de travail
Travail de nuit
10/02/2025
Accord n°2024/02 relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes et à la qualité de vie au travail
Egalité salariale F/H, Non discrimination - Diversité, Autres dispositions Egalité professionnelle, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
13/05/2024
Protocole d'accord n° 2024/02 relatif au versement d'une prime de partage de la valeur
Système de prime (autre qu'évolution)
13/05/2024
Accord n°2024/01 relatif aux négociations annuelles obligatoires
Système de prime (autre qu'évolution)
15/05/2023
Protocole d'accord n°2023/04 relatif a la prorogation des mandats des membres du comite social et economique
Droit syndical, IRP, expression des salariés, Fin de conflit, Commissions paritaires, Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique, Calendrier des négociations
15/05/2023
Accord n° 2023/01 relatif aux négociations annuelles obligatoires
Compte épargne temps, Durée collective du temps de travail, Système de prime (autre qu'évolution), Heures supplémentaires (contingent, majoration), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
15/05/2023
Protocole d'accord n° 2023/02 relatif au versement d'une prime de partage de la valeur (ppv)
Système de prime (autre qu'évolution)
15/05/2023
Protocole d'accord n°2023/03 relatif a la mise en place d'un systeme de vote electronique pour l'organisation des elections professionnelles
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique, Commissions paritaires, Calendrier des négociations, Droit syndical, IRP, expression des salariés
17/02/2021
Accord relatif aux modalités de versement du complément employeur à l'allocation d'activité partielle
17/02/2021
Accord relatif aux négociations annuelles obligatoires
14/05/2019
Accord relatif aux negociations annuelles obligatoires 2019
Non discrimination - Diversité, Durée collective du temps de travail, Intéressement, Egalité salariale F/H, Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Evolution des primes, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Travail de nuit
21/03/2019
Accord relatif a la mise en place et au fonctionnement du comite social et economique (cse)
Droit syndical, IRP, expression des salariés
13/06/2018
Accord issu des negociations annuelles obligatoires 2018
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
