Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
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Statuts de l’entreprise

23/01/2025
Statuts mis à jour
- Copie des statuts mis à jour
10/01/2019
Statuts mis à jour
- Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société
- Dépôt modificatif ou complémentaire relatif au bénéficiaire effectif
16/07/2018
Statuts mis à jour
- Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification relative aux dirigeants d'une société
21/11/2017
Statuts mis à jour
- Modification relative aux dirigeants d'une société Divers
- Modification relative aux dirigeants d'une société Divers
18/07/2014
Statuts mis à jour
- Divers
- Divers
08/10/2009
Statuts mis à jour
- Immat secondaire devient ppale
- Immat secondaire devient ppale
08/10/2009
Statuts mis à jour
- Immat secondaire devient ppale
- Immat secondaire devient ppale
05/11/2007
Statuts mis à jour
- Modification de la forme juridique ou du statut particulier Divers Divers Divers
- Modification de la forme juridique ou du statut particulier Divers Divers Divers
- Modification de la forme juridique ou du statut particulier Divers Divers Divers
- Modification de la forme juridique ou du statut particulier Divers Divers Divers
08/11/2002
Statuts mis à jour
- Modification relative aux dirigeants d'une société Continuation de la société malgré les pertes
- Modification relative aux dirigeants d'une société Continuation de la société malgré les pertes
- Modification relative aux dirigeants d'une société Continuation de la société malgré les pertes
- Modification relative aux dirigeants d'une société Continuation de la société malgré les pertes
07/03/2000
Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Continuation de la société malgré les pertes
- Décision sur la modification du capital social Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Continuation de la société malgré les pertes
- Décision sur la modification du capital social Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Continuation de la société malgré les pertes
- Décision sur la modification du capital social Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Continuation de la société malgré les pertes
23/08/1995
Statuts mis à jour
- Apport fusion Augmentation de capital Modification des activités ou/ et de l'objet social Divers Divers Divers
- Apport fusion Augmentation de capital Modification des activités ou/ et de l'objet social Divers Divers Divers
- Apport fusion Augmentation de capital Modification des activités ou/ et de l'objet social Divers Divers Divers
- Apport fusion Augmentation de capital Modification des activités ou/ et de l'objet social Divers Divers Divers
- Apport fusion Augmentation de capital Modification des activités ou/ et de l'objet social Divers Divers Divers
05/10/1994
Statuts mis à jour
- Modification de la dénomination de la personne morale
- Modification de la dénomination de la personne morale

Bilans comptables

31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet

Actes officiels publiés

17/07/2025
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
17/07/2025
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
23/01/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
20/01/2025
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
29/01/2024
- Modification relative aux dirigeants d'une société
11/07/2023
- Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
29/06/2022
- Modification des commissaires aux comptes
- Modification des commissaires aux comptes
- Modification des commissaires aux comptes
15/12/2020
- Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
24/07/2019
- Modification des commissaires aux comptes
- Modification des commissaires aux comptes
- Modification des commissaires aux comptes
18/08/2016
- Divers
28/07/2011
- Divers Divers Divers
- Divers Divers Divers
- Divers Divers Divers
28/07/2011
- Divers Divers Divers
- Divers Divers Divers
- Divers Divers Divers
15/04/2011
- Divers
- Divers
05/08/2010
- Divers Divers Divers
- Divers Divers Divers
24/08/2005
- Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
27/04/2004
- Divers Divers Divers
18/11/2003
- Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société Divers Divers
27/09/2001
- Continuation de la société malgré les pertes
- Continuation de la société malgré les pertes
03/05/1999
- Modification relative aux dirigeants d'une société
13/01/1999
- Modification relative aux dirigeants d'une société
09/09/1998
- Modification relative aux dirigeants d'une société Divers
29/01/1997
- Modification relative aux dirigeants d'une société Divers
- Modification relative aux dirigeants d'une société Divers
18/04/1996
- Divers
- Divers
24/05/1995
- Divers
- Divers
26/04/1995
- Divers Divers
- Divers Divers

Annonces légales parues

20/07/2025
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
05/06/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
26/01/2025
Modifications et mutations diverses
Modification du capital.
20/06/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
01/02/2024
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
13/07/2023
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
29/06/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
10/07/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
03/07/2022
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
08/08/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
20/12/2020
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
20/08/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/08/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/07/2019
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
20/01/2019
Modifications et mutations diverses
Modification de la dénomination. Modification de l'administration.
19/07/2018
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
08/07/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
26/11/2017
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
08/07/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
26/08/2016
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
09/06/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/06/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/07/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
17/09/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
21/07/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés

Accords d’entreprise

14/03/2022
Accord sur le vote par voie electronique des membres irp societe artelia digital solutions
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
22/09/2020
Avenant relatif a la reduction du temps de travail
Compte épargne temps, Droit à la déconnexion et outils numériques
17/09/2020
Accord sur compte epargne temps
Compte épargne temps

Marques

WizArt by Artelia
WizArt by Artelia
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4917235
Enregistrée le : 30/11/2022
Expire le : 30/11/2022
Classes : 35, 36, 37, 42, 45
IsoCAD
IsoCAD
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3561347
Enregistrée le : 06/03/2008
Expire le : 06/03/2008
Classes : 9, 42
SICAPNet
SICAPNet
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3561310
Enregistrée le : 06/03/2008
Expire le : 06/03/2008
Classes : 9, 42
AUXEOS
AUXEOS
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3561373
Enregistrée le : 06/03/2008
Expire le : 06/03/2008
Classes : 9, 42
IT Surveyor
IT Surveyor
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3561419
Enregistrée le : 06/03/2008
Expire le : 06/03/2008
Classes : 9, 42, 45
PIDexCAD
PIDexCAD
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3561325
Enregistrée le : 06/03/2008
Expire le : 06/03/2008
Classes : 9, 42
PipingCAD
PipingCAD
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3561370
Enregistrée le : 06/03/2008
Expire le : 06/03/2008
Classes : 9, 42
AUXITEST
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR99831922
Enregistrée le : 27/12/1999
Expire le : 27/12/1999
Classes : 9
AUXIPAIE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR98753780
Enregistrée le : 12/10/1998
Expire le : 12/10/1998
Classes : 9
AUXIPACK
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR98753776
Enregistrée le : 12/10/1998
Expire le : 12/10/1998
Classes : 9
AUXIGEN - Générateur d'applications multimédia
AUXIGEN - Générateur d'applications multimédia
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR98753777
Enregistrée le : 12/10/1998
Expire le : 12/10/1998
Classes : 0, 1, 9, 35, 38, 42, 42
AUXIPROD
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR98753774
Enregistrée le : 12/10/1998
Expire le : 12/10/1998
Classes : 9
AUXIAFFAIRE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR98753779
Enregistrée le : 12/10/1998
Expire le : 12/10/1998
Classes : 9
AUXINEGOCE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR98753775
Enregistrée le : 12/10/1998
Expire le : 12/10/1998
Classes : 9
AUXICOMPTA
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR98753778
Enregistrée le : 12/10/1998
Expire le : 12/10/1998
Classes : 9
AUXITEST
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR97690068
Enregistrée le : 01/08/1997
Expire le : 01/08/1997
Classes : 0, 9, 42