Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
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171 BOULEVARD AMIRAL MOUCHEZ - 76600 LE HAVRE

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Statuts de l’entreprise ARTELIA DIGITAL SOLUTIONS

23/01/2025
Statuts mis à jour
- Copie des statuts mis à jour
10/01/2019
Statuts mis à jour
- Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société
- Dépôt modificatif ou complémentaire relatif au bénéficiaire effectif
16/07/2018
Statuts mis à jour
- Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification relative aux dirigeants d'une société
21/11/2017
Statuts mis à jour
- Modification relative aux dirigeants d'une société Divers
- Modification relative aux dirigeants d'une société Divers
18/07/2014
Statuts mis à jour
- Divers
- Divers
08/10/2009
Statuts mis à jour
- Immat secondaire devient ppale
- Immat secondaire devient ppale
08/10/2009
Statuts mis à jour
- Immat secondaire devient ppale
- Immat secondaire devient ppale
05/11/2007
Statuts mis à jour
- Modification de la forme juridique ou du statut particulier Divers Divers Divers
- Modification de la forme juridique ou du statut particulier Divers Divers Divers
- Modification de la forme juridique ou du statut particulier Divers Divers Divers
- Modification de la forme juridique ou du statut particulier Divers Divers Divers
08/11/2002
Statuts mis à jour
- Modification relative aux dirigeants d'une société Continuation de la société malgré les pertes
- Modification relative aux dirigeants d'une société Continuation de la société malgré les pertes
- Modification relative aux dirigeants d'une société Continuation de la société malgré les pertes
- Modification relative aux dirigeants d'une société Continuation de la société malgré les pertes
07/03/2000
Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Continuation de la société malgré les pertes
- Décision sur la modification du capital social Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Continuation de la société malgré les pertes
- Décision sur la modification du capital social Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Continuation de la société malgré les pertes
- Décision sur la modification du capital social Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Continuation de la société malgré les pertes
23/08/1995
Statuts mis à jour
- Apport fusion Augmentation de capital Modification des activités ou/ et de l'objet social Divers Divers Divers
- Apport fusion Augmentation de capital Modification des activités ou/ et de l'objet social Divers Divers Divers
- Apport fusion Augmentation de capital Modification des activités ou/ et de l'objet social Divers Divers Divers
- Apport fusion Augmentation de capital Modification des activités ou/ et de l'objet social Divers Divers Divers
- Apport fusion Augmentation de capital Modification des activités ou/ et de l'objet social Divers Divers Divers
05/10/1994
Statuts mis à jour
- Modification de la dénomination de la personne morale
- Modification de la dénomination de la personne morale

Actes officiels publiés

17/07/2025
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
17/07/2025
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
23/01/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
20/01/2025
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
29/01/2024
- Modification relative aux dirigeants d'une société
11/07/2023
- Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
29/06/2022
- Modification des commissaires aux comptes
- Modification des commissaires aux comptes
- Modification des commissaires aux comptes
15/12/2020
- Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
24/07/2019
- Modification des commissaires aux comptes
- Modification des commissaires aux comptes
- Modification des commissaires aux comptes
18/08/2016
- Divers
28/07/2011
- Divers Divers Divers
- Divers Divers Divers
- Divers Divers Divers
28/07/2011
- Divers Divers Divers
- Divers Divers Divers
- Divers Divers Divers
15/04/2011
- Divers
- Divers
05/08/2010
- Divers Divers Divers
- Divers Divers Divers
24/08/2005
- Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
27/04/2004
- Divers Divers Divers
18/11/2003
- Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société Divers Divers
27/09/2001
- Continuation de la société malgré les pertes
- Continuation de la société malgré les pertes
03/05/1999
- Modification relative aux dirigeants d'une société
13/01/1999
- Modification relative aux dirigeants d'une société
09/09/1998
- Modification relative aux dirigeants d'une société Divers
29/01/1997
- Modification relative aux dirigeants d'une société Divers
- Modification relative aux dirigeants d'une société Divers
18/04/1996
- Divers
- Divers
24/05/1995
- Divers
- Divers
26/04/1995
- Divers Divers
- Divers Divers
15/01/1993
- Modification relative aux dirigeants d'une société Divers Divers
- Modification relative aux dirigeants d'une société Divers Divers

Bilans comptables

31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet