Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)

SCA DU BOIS DEBOUT

HABITATION BOIS DEBOUT - 97130 CAPESTERRE-BELLE-EAU
Statuts

Documents gratuits

Extrait Datalegal
Contacts entreprises
Convention collective
Numéro TVA intracommunautaire
Numéro EORI
Avis de situation Sirene
Extrait RNE
Fiche entreprise

Documents premium

Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires

Statuts de l’entreprise

19/08/2010
Statuts mis à jour
- Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification relative aux dirigeants d'une société
28/09/2006
Statuts mis à jour
17/10/2005
Statuts mis à jour
17/10/2005
Statuts mis à jour
- Divers
- Divers
17/10/2005
Statuts mis à jour
17/10/2005
Statuts mis à jour
17/10/2005
Statuts mis à jour
- Divers
- Divers
17/10/2005
Statuts mis à jour
- Divers
- Divers
17/10/2005
Statuts mis à jour
- Divers
- Divers
17/10/2005
Statuts mis à jour
28/07/1998
Statuts mis à jour
- Divers Divers
- Divers Divers
30/05/1997
Statuts mis à jour
- Divers Divers
- Divers Divers
05/05/1994
Statuts mis à jour

Actes officiels publiés

30/07/2025
- Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)
29/07/2025
- Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)
08/12/2022
- Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
- Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
29/03/2021
- Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
- Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
- Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
- Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
29/03/2021
- Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
- Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
- Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
- Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
12/01/2017
23/01/2014
25/09/2012
25/09/2012
- Divers Divers
19/08/2010
09/01/1998
- Divers Divers Cession de parts
28/07/1995
- Divers Divers Divers Cession de parts
28/07/1995
- Divers Divers Cession de parts
10/04/1995
- Cession de parts Divers
10/04/1995
- Cession de parts Divers
25/07/1994
- Divers
25/07/1994
- Divers
08/10/1993
- Divers
19/05/1992
- Cession de parts Divers

Annonces légales parues

15/12/2022
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
07/04/2021
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
07/04/2021
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
02/02/2017
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l’administration
22/05/2014
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration

Marques

BOIS DEBOUT
BOIS DEBOUT
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR5031994
Enregistrée le : 20/02/2024
Expire le : 20/02/2024
Classes : 31, 32, 39, 41, 43
BOIS DEBOUT
BOIS DEBOUT
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3592658
Enregistrée le : 31/07/2008
Expire le : 31/07/2008
Classes : 31, 32, 39, 41, 43