Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
TRANS VAL D'OISE SARL

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Statuts Bilans

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Numéro TVA intracommunautaire
Numéro EORI
Avis de situation Sirene
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Fiche entreprise

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Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires

Statuts de l’entreprise

22/01/2024
Statuts mis à jour
- Transfert du siège social dans le ressort
07/10/2022
Statuts mis à jour
- Modification(s) statutaire(s)
- Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
25/01/2018
Statuts mis à jour
- Cession de parts
28/11/2013
Statuts mis à jour
- Changement relatif à la durée de la personne morale
- Modification(s) statutaire(s)
02/04/2001
Statuts mis à jour
- Conversion du capital en euros
- Modification(s) statutaire(s)
09/02/1993
Statuts mis à jour
- MODIFICATION DE L ARTICLE 20 DES STATUTS
- Modification(s) statutaire(s)

Bilans comptables

31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet

Actes officiels publiés

12/03/2024
16/11/2021
- Changement(s) de gérant(s)
22/02/2012
- Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
07/09/2009
- Changement(s) de gérant(s)
04/07/2003
- Renouvellement(s) de mandat(s) de gérant(s)
04/09/2000
- Renouvellement(s) de mandat(s) de gérant(s)
07/08/1997
25/01/1996
- REALISATION DEFINITIVE DE LA FUSION ABSORPTION AUGMENTATION DU CAPITAL SOCIAL
- RAPPORT
- Modification(s) statutaire(s)
- Divers
- Fusion absorption
15/12/1995
- SUR LES APPORTS EFFECTUES PAR LA SOCIETE GONESSE GARAGE (95)
10/11/1995
- EN LA PERSONNE DE MR ALAIN CORNUOT DANS LE CADRE DE L ABSORPTION DE LA SOCIETE GONESSE GARAGE (95)
30/08/1995
- TRANSFORMATION DE LA SOCIETE EN SARL
- Modification(s) statutaire(s)
10/08/1995
- CHANGEMENT DE GERANT
07/07/1994
- RENOUVELLEMENT DU MANDAT DU GERANT

Annonces légales parues

10/09/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
13/08/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
14/03/2024
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
24/01/2024
Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort.
18/10/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/10/2022
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
11/09/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
18/11/2021
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
07/09/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
22/10/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/08/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/07/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/10/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/07/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
24/08/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
10/10/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
09/11/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/11/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
01/03/2012
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant.
05/12/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/10/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
23/10/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés
16/09/2009
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant.
16/10/2008
Avis de dépôts des comptes des sociétés

Accords d’entreprise

29/07/2019
Negociation annuelle obligatoire 2019
Système de prime (autre qu'évolution), Système de rémunération (autres qu'évolution)
05/09/2018
Un protocole d'accord relatif a la negociation annuelle 2018
Système de prime (autre qu'évolution), Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)

Marques

95 TAXIBUS 95
95 TAXIBUS 95
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR99794285
Enregistrée le : 20/05/1999
Expire le : 20/05/1999
Classes : 0, 12, 39
TAXI BUS 95
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR98762897
Enregistrée le : 03/12/1998
Expire le : 03/12/1998
Classes : 12
TRANS VAL D'OISE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR93496957
Enregistrée le : 16/12/1993
Expire le : 16/12/1993
Classes : 39
TRANS V.O.
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR1268047
Enregistrée le : 09/04/1984
Expire le : 09/04/1984
Classes : 39