Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
BIO LOGIC

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Statuts Bilans

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Convention collective
Numéro TVA intracommunautaire
Numéro EORI
Avis de situation Sirene
Extrait RNE
Fiche entreprise

Documents premium

Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires

Statuts de l’entreprise

05/09/2016
Statuts mis à jour
- Transfert siège social et établissement principal
- Transfert siège social et établissement principal
03/06/2013
Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
15/12/2006
Statuts mis à jour
- Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
16/05/2006
Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
08/10/2002
Statuts mis à jour
- Mise en harmonie des statuts Modification des statuts
- Mise en harmonie des statuts Modification des statuts
- Mise en harmonie des statuts Modification des statuts
05/10/2001
Statuts mis à jour
- Modification des statuts
- Modification des statuts
- Modification des statuts
01/09/2000
Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
- Décision sur la modification du capital social Modification des statuts

Bilans comptables

28/02/2022
Bilan complet
28/02/2021
Bilan complet
29/02/2020
Bilan complet
28/02/2019
Bilan complet
28/02/2018
Bilan complet
28/02/2017
Bilan complet

Actes officiels publiés

10/08/2021
- Modification des commissaires aux comptes Renouvellement de mandat
17/08/2015
- Modification des commissaires aux comptes
20/06/2014
- Modification relative aux dirigeants d'une société
27/02/2013
- Décision de réduction
19/03/2009
- Modification des commissaires aux comptes
01/02/2006
- Décision sur la modification du capital social
09/11/2005
- Modification relative aux dirigeants d'une société
14/10/2003
- Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
18/07/2001
- Nomination de commissaire (s) aux comptes
06/05/1998
- Modification relative aux dirigeants d'une société
30/10/1997
- Modification relative aux dirigeants d'une société

Annonces légales parues

09/06/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
18/11/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/09/2021
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
29/12/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/09/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
12/07/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/12/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/01/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/01/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
31/10/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/09/2016
Modifications et mutations diverses
Nouveau siège.
17/09/2015
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
09/02/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
20/07/2014
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
04/11/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
24/10/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
16/12/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
21/12/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
07/11/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés
03/05/2009
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
09/10/2008
Avis de dépôts des comptes des sociétés

Accords d’entreprise

16/09/2025
Un accord relatif au vote electronique
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
18/03/2025
Un accord relatif a l'organisation du temps de travail
Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
16/01/2023
Un accord relatif a la negociaiton annuelle obligatoire 2023
Evolution des primes, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
27/06/2022
Un avenant a l’accord du 15/11/21 relatif a l’organisation du temps de travail
Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
28/03/2022
Un accord relatif a la negociation annuelle obligatoire 2022
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Egalité salariale F/H, Droit à la déconnexion et outils numériques, Intéressement
29/11/2021
Un accord sur l'organisation du temps de travail
Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
10/07/2020
Un accord relatif aux mesures d'organisation temporaire liees au covid
Autre, précisez
05/03/2019
Un accord concernant la duree des mandats des delegues du personnel et des representants du personnel du comite social economiqie
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique, Autre, précisez

Marques

BIOLOGIC SCIENCE INSTRUMENTS
BIOLOGIC SCIENCE INSTRUMENTS
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4256949
Enregistrée le : 15/03/2016
Expire le : 15/03/2016
Classes : 9, 42
FlexP
FlexP
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4158735
Enregistrée le : 19/02/2015
Expire le : 19/02/2015
Classes : 9, 42
CD-LAB
CD-LAB
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4003406
Enregistrée le : 07/05/2013
Expire le : 07/05/2013
Classes : 9, 42
MT-LAB
MT-LAB
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3992613
Enregistrée le : 25/03/2013
Expire le : 25/03/2013
Classes : 9, 42
MATERIAL-LAB
MATERIAL-LAB
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3992626
Enregistrée le : 25/03/2013
Expire le : 25/03/2013
Classes : 9, 42
MOS-LAB
MOS-LAB
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3992618
Enregistrée le : 25/03/2013
Expire le : 25/03/2013
Classes : 9, 42
SCAN-LAB
SCAN-LAB
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3992623
Enregistrée le : 25/03/2013
Expire le : 25/03/2013
Classes : 9, 42
BT-LAB
BT-LAB
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3986556
Enregistrée le : 28/02/2013
Expire le : 28/02/2013
Classes : 9, 42
BioMea
BioMea
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3443948
Enregistrée le : 01/08/2006
Expire le : 01/08/2006
Classes : 0, 9, 10, 42
VSP
VSP
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3428423
Enregistrée le : 12/05/2006
Expire le : 12/05/2006
Classes : 0, 9, 42
EC-Lab
EC-Lab
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3416320
Enregistrée le : 14/03/2006
Expire le : 14/03/2006
Classes : 0, 9, 42
Bio-Logic Science Instruments
Bio-Logic Science Instruments
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3416321
Enregistrée le : 14/03/2006
Expire le : 14/03/2006
Classes : 0, 9, 42
EXCITATION MODULATED FLUORESCENCE ANISOTROPY
EXCITATION MODULATED FLUORESCENCE ANISOTROPY
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3154459
Enregistrée le : 19/03/2002
Expire le : 19/03/2002
Classes : 9
EMFA
EMFA
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3154464
Enregistrée le : 19/03/2002
Expire le : 19/03/2002
Classes : 9
MULTIPOT
MULTIPOT
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3154457
Enregistrée le : 19/03/2002
Expire le : 19/03/2002
Classes : 9
VMP
VMP
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3154458
Enregistrée le : 19/03/2002
Expire le : 19/03/2002
Classes : 9
VISUAL CLAMP
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR95589556
Enregistrée le : 20/09/1995
Expire le : 20/09/1995
Classes : 9
VISUAL PATCH
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR95589557
Enregistrée le : 20/09/1995
Expire le : 20/09/1995
Classes : 9

Brevets

Spectrometre
Spectrometre
Référence : FR2987117
Dépôt : 23/08/2013
Publication : 07/03/2014
Déposant : BIO-LOGIC
Inventeur : YVES DUPONT