Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
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Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires

Accords d’entreprise

16/09/2024
Un accord nao 2023 sur les salaires effectifs, le temps de travail, le partage de la valeur ajoutée et sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Autre, précisez
16/09/2024
Un accord collectif de mise en place de la prime de partage de la valeur (ppv) au titre de l'année 2024
Autre, précisez
04/12/2023
Un accord collectif de mise en place de la prime de partage de la valeur (ppv)
Autre, précisez
04/12/2023
Un accord de nao 2022 pour les salaires effectifs, le partage de la valeur ajoutée et sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Travail à temps partiel, Autres dispositions Egalité professionnelle, Autre, précisez
09/01/2023
Un accord d'entreprise relatif aux avantages conventionnels
Autre, précisez
09/01/2023
Un accord d'entreprise relatif au temps de repos
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
26/09/2022
Un accord relatif aux négociations annuelles obligatoires (nao) au titre de l'année 2021
QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, Egalité salariale F/H, Autres dispositions Egalité professionnelle
14/09/2020
Accord annuel sur les salaires et la durée du travail - nao 2019
Evolution des primes
29/11/2019
le temps de pause de personnels de vie scolaire
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
04/06/2019
La prolongation des mandats
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
04/06/2019
La duree indetermineede substitution suite a la reprise de l’ogec saint françois de sales par l'aep notre dame d'evreux.
Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Couverture complémentaire santé - maladie, Retraite complémentaire - supplémentaire
22/10/2018
La negociation annuelle obligatoire sur les salaires & et la dureee du travail 2017.
Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Système de prime (autre qu'évolution)
29/05/2018
La prorogation des mandats des membres elus ce-dup & des membres du chsct de l'aep notre -dame d'evreux.
Droit syndical, IRP, expression des salariés

Marques

CC ESC2M ECOLE SUPERIEURE CATHOLIQUE DU COMMERCE ET DU MANAGEMENT
CC ESC2M ECOLE SUPERIEURE CATHOLIQUE DU COMMERCE ET DU MANAGEMENT
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4943333
Enregistrée le : 07/03/2023
Expire le : 07/03/2023
Classes : 41
ESC2M
ESC2M
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4915137
Enregistrée le : 22/11/2022
Expire le : 22/11/2022
Classes : 41
Ecole Supérieure Catholique du Commerce et du Management
Ecole Supérieure Catholique du Commerce et du Management
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4915131
Enregistrée le : 22/11/2022
Expire le : 22/11/2022
Classes : 41
Institution Notre-Dame Saint-François
Institution Notre-Dame Saint-François
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4850192
Enregistrée le : 08/03/2022
Expire le : 08/03/2022
Classes : 41
La Chapelle Musicale de France
La Chapelle Musicale de France
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4850195
Enregistrée le : 08/03/2022
Expire le : 08/03/2022
Classes : 41
Choeur de Filles de France
Choeur de Filles de France
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4850194
Enregistrée le : 08/03/2022
Expire le : 08/03/2022
Classes : 41
Campus Notre-Dame Saint-François
Campus Notre-Dame Saint-François
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4850191
Enregistrée le : 08/03/2022
Expire le : 08/03/2022
Classes : 41
Campus NDSF
Campus NDSF
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4850189
Enregistrée le : 08/03/2022
Expire le : 08/03/2022
Classes : 41
Campus Notre-Dame
Campus Notre-Dame
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4841878
Enregistrée le : 08/02/2022
Expire le : 08/02/2022
Classes : 41