Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
TRANSITIONS PRO NOUVELLE-AQUITAINE

TRANSITIONS PRO NOUVELLE-AQUITAINE

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18/10/2021
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Télétravail, Droit à la déconnexion et outils numériques
18/10/2021
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04/07/2018
Accord relatif au temps de travail
Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)

Marques

Transitions PRO NOUVELLE AQUITAINE
Transitions PRO NOUVELLE AQUITAINE
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4599131
Enregistrée le : 15/11/2019
Expire le : 15/11/2019
Classes : 35, 36, 41
FONGECIF AQUITAINE ACCOMPAGNER VOTRE PROJET PROFESSIONNEL
FONGECIF AQUITAINE ACCOMPAGNER VOTRE PROJET PROFESSIONNEL
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3837928
Enregistrée le : 10/06/2011
Expire le : 10/06/2011
Classes : 16, 35, 41