AURELIANCE GROUPE

AURELIANCE GROUPE Société par actions simplifiée au capital de 122 400 euros Siège social : 88210 LE MONT 328 997 937 RCS EPINAL AURELIANCE Société par actions simplifiée au capital de 65 130 euros Siège social : 3, rue Principale 8821 OLE MONT 942 664 624RCSEPINAL AVIS DE PROJET D'APPORT PARTIEL D'ACTIF Aux termes d'un acte sous seing électronique en date du 16 mai 2025, AURELIANCE GROUPE, société par actions simplifiée au capital de 122 400 euros, dont le siège social est 88210 LE MONT, inscrite au Registre du commerce et des sociétés d'EPINAL sous le numéro 328 997 937, et AURELIANCE, Société par Actions Simplifiée, au capital de 65130 euros, dont le siège social est 13, rue Principale 88210 LE MONT, Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés d'EPINAL sous le n°942 664 624, ont établi un projet de traité d'apport partiel d'actif soumis au régime juridique des scissions conformément à la faculté offerte par l'article L 236-27 du Code de commerce par renvoi aux articles L 236-18 à L 236-26 du Code de commerce. Aux termes de ce projet de traité d'apport partiel d'actif, AURELIANCE GROUPE ferait apport, à AURELIANCE d'une partie de son actif, évalué à 646141 euros et de son passif évalué à 311 266 euros, soit une valeur nette de 334 875 euros, correspondant à sa branche complète et autonome d'activité de « fabrication et négoce de matériel médical, d'optique et de produits cosmétiques ». En rémunération de cet apport, AURELIANCE attribuera 33 487 actions d'une valeur nominale de 10 euros, entièrement libérées, à AURELIANCE GROUPE ; l'associée unique du Bénéficiaire renonçant à exercer son droit sur 0,5 action afin d'éviter les rompus. Fiscalement et comptablement, cet apport partiel d'actif prendra effet rétroactivement au 1er août 2024. Toutes les opérations, actives et passives, concernant les éléments du patrimoine de TOKE apportés à AURELIANCE effectuées par AURELIANCE GROUPE depuis la date du 31 juillet 2024, date du bilan comptable, jusqu'au jour de la réalisation définitive de l'apport, seraient prises en charge par AURELIANCE GROUPE. Le passif apporté à AURELIANCE ne serait pas garanti solidairement par AURELIANCE GROUPE. Les créanciers concernés par l'opération, et dont la créance est antérieure au présent avis, pourront former opposition à l'apport dans les conditions et délais réglementaires. Conformément à l'article L 236-6 du Code de commerce, un exemplaire du projet d'apport partiel d'actif a été déposé au greffe du Tribunal de commerce d'EPINAL au nom des deux sociétés le 16 mai 2025, constaté le 19 mai 2025 par le greffe du tribunal de commerce d'Epinal pour être annexé au registre du commerce et des sociétés. Pour avis

Modification survenue sur l'activité.

Modification survenue sur la dénomination.

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Modification survenue sur l'administration.

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Modification survenue sur l'administration

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Modification survenue sur l'administration