Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
YAMAHA MOTOR MANUFACTURING EUROPE

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Statuts Bilans

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Statuts de l’entreprise

10/01/2024
Statuts mis à jour
- Copie des statuts mis à jour

Bilans comptables

31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet

Actes officiels publiés

24/07/2024
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
24/07/2024
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
28/06/2024
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
28/06/2024
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
28/06/2024
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
28/06/2024
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
14/06/2024
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
14/06/2024
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
14/06/2024
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
14/06/2024
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
10/01/2024
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
11/05/2018
06/06/2017
02/02/2016
16/12/2015
06/11/2015
05/06/2015
15/10/2014
16/06/2014
12/03/2014
03/06/2013
07/09/2012
07/09/2012
27/07/2011
27/07/2011

Annonces légales parues

08/07/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/07/2024
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
18/06/2024
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
12/06/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
12/01/2024
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur la dénomination, le sigle.
30/06/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
07/07/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/07/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
15/07/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
09/07/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
03/07/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/06/2018
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
23/05/2018
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
20/07/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
16/06/2017
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
28/06/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/04/2016
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
16/02/2016
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
03/01/2016
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur la forme juridique et l'administration
20/11/2015
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur le capital (diminution puis augmentation)
08/07/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
21/06/2015
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
30/10/2014
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
21/07/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/06/2014
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration

Accords d’entreprise

03/06/2025
Accord d'entreprise sur les salaires pour l'annee 2025
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Système de rémunération (autres qu'évolution), Evolution des primes, Système de prime (autre qu'évolution), Reprise des données, Indemnités (dont kilométrique)
27/05/2025
Avenant au pv de désaccord suite à la négociation annuelle concernant l'organisation du temps de travail pour l'année 2025
Durée collective du temps de travail, Heures supplémentaires (contingent, majoration), Compte épargne temps, Travail du dimanche, Travail de nuit, Travail à temps partiel, Forfaits (en heures, en jours), Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Dispositifs don de jour et jour de solidarité
18/03/2025
Accord d'entreprise sur les salaires pour l'annee 2023
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Système de rémunération (autres qu'évolution), Evolution des primes, Système de prime (autre qu'évolution), Reprise des données, Indemnités (dont kilométrique)
30/12/2024
Accord d'entreprise relatif au rapport égalité professionnelle
Egalité salariale F/H, Non discrimination - Diversité, Autres dispositions Egalité professionnelle, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
18/11/2024
Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime d'évolution / contribution
Système de prime (autre qu'évolution)
28/10/2024
Organisation du temps de travail pour l'annee 2024
Durée collective du temps de travail, Heures supplémentaires (contingent, majoration), Compte épargne temps, Travail du dimanche, Travail de nuit, Travail à temps partiel, Forfaits (en heures, en jours), Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Dispositifs don de jour et jour de solidarité
22/07/2024
Versement de la prime de chauffage
Système de prime (autre qu'évolution)
08/07/2024
Reduction du temps de travail des cadres
Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
08/07/2024
Conditions deplacement professionnels emploi a e
08/07/2024
Conditions de deplacement salaries groupe f et g
Compte épargne temps, Autre, précisez
01/07/2024
Regime d'astreinte
Système de prime (autre qu'évolution), Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
01/07/2024
Versement de l'indemnite de depart a la retraite
Système de prime (autre qu'évolution)
15/04/2024
Accord d'entreprise sur les salaires pour l'annee 2024
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Système de rémunération (autres qu'évolution), Evolution des primes, Système de prime (autre qu'évolution)
18/12/2023
Accord entreprise relatif au versement de la prime de vacances
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Système de rémunération (autres qu'évolution), Evolution des primes, Système de prime (autre qu'évolution), Reprise des données, Indemnités (dont kilométrique)
06/03/2023
Accord d'entreprise prime partage de la valeur
Evolution des primes
18/04/2022
Accord sur les salaires pour l'annee 2022
Evolution des primes, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
15/03/2022
Plan d'actions au rapport egalite professionnelle au sein de la societe mbk
Autres dispositions Egalité professionnelle, Egalité salariale F/H, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
14/03/2022
Accord d'entreprise sur l'emploi pour l'annee 2022
GPEC
01/11/2021
Avenant a l'accord d'entreprise sur la mise en place du comite social et economique cse
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
22/04/2021
Accord d'entreprise sur les salaires pour l'annee 2021
Evolution des primes, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
18/03/2021
Accord d'entreprise sur l'emploi pour l'annee 2021
Autres dispositions emploi
25/08/2020
Accord d'entreprise sur les salaires pour l'annee 2020
Evolution des primes, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
20/05/2020
Accord d'entreprise sur le chomage partiel pendant l'annee 2020
Autre, précisez
07/05/2020
Accord sur l"organisation de la mise en place d'equipe de suppleance
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
26/02/2020
Accord d'entreprise sur la prevention des risques professionnels au sein de mbk.industrie
Pénibilité du travail (1% pénibilité, prévention, compensation/réparation)

Marques

OCITO
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4072908
Enregistrée le : 03/03/2014
Expire le : 03/03/2014
Classes : 12
ASAP
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4072914
Enregistrée le : 03/03/2014
Expire le : 03/03/2014
Classes : 12
TRYPTIK
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4013095
Enregistrée le : 18/06/2013
Expire le : 18/06/2013
Classes : 12
MARIGNY
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3993177
Enregistrée le : 26/03/2013
Expire le : 26/03/2013
Classes : 12
RIVOLI
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3993173
Enregistrée le : 26/03/2013
Expire le : 26/03/2013
Classes : 12
FABRIQUE EN FRANCE
FABRIQUE EN FRANCE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3966144
Enregistrée le : 05/12/2012
Expire le : 05/12/2012
Classes : 25, 35, 42
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3944521
Enregistrée le : 07/09/2012
Expire le : 07/09/2012
Classes : 12
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3944527
Enregistrée le : 07/09/2012
Expire le : 07/09/2012
Classes : 41
BOX booster
BOX booster
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3532960
Enregistrée le : 24/10/2007
Expire le : 24/10/2007
Classes : 12
MBK
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3418709
Enregistrée le : 24/03/2006
Expire le : 24/03/2006
Classes : 0, 16, 18, 25
J' MBK
J' MBK
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3409086
Enregistrée le : 09/02/2006
Expire le : 09/02/2006
Classes : 0, 12, 16, 41
MOBYLETTE
MOBYLETTE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3387186
Enregistrée le : 20/10/2005
Expire le : 20/10/2005
Classes : 0, 16, 18, 25
MBK BIKE ADVENTURE
MBK BIKE ADVENTURE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3375278
Enregistrée le : 12/08/2005
Expire le : 12/08/2005
Classes : 0, 35, 39, 41
MBIKER
MBIKER
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3358508
Enregistrée le : 12/05/2005
Expire le : 12/05/2005
Classes : 0, 12, 25, 28, 32, 41
CITYLINER
CITYLINER
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3356548
Enregistrée le : 29/04/2005
Expire le : 29/04/2005
Classes : 12
CITY CLASS
CITY CLASS
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3348918
Enregistrée le : 24/03/2005
Expire le : 24/03/2005
Classes : 12
MY BIKE
MY BIKE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3348920
Enregistrée le : 24/03/2005
Expire le : 24/03/2005
Classes : 0, 35, 41
SKYCRUISER
SKYCRUISER
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3348922
Enregistrée le : 24/03/2005
Expire le : 24/03/2005
Classes : 12
PROFILIO
PROFILIO
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3344003
Enregistrée le : 01/03/2005
Expire le : 01/03/2005
Classes : 12
STUNT EXTREME FUN
STUNT EXTREME FUN
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3333070
Enregistrée le : 04/01/2005
Expire le : 04/01/2005
Classes : 12
DAKOTA
DAKOTA
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3184234
Enregistrée le : 19/09/2002
Expire le : 19/09/2002
Classes : 12
PHENIX
PHENIX
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3184232
Enregistrée le : 19/09/2002
Expire le : 19/09/2002
Classes : 12
KANSAS
KANSAS
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3184235
Enregistrée le : 19/09/2002
Expire le : 19/09/2002
Classes : 12
PLATINUM
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3102474
Enregistrée le : 28/05/2001
Expire le : 28/05/2001
Classes : 12
SHAKARA
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3072639
Enregistrée le : 22/12/2000
Expire le : 22/12/2000
Classes : 12