Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
HOPITAL PRIVE PAYS DE SAVOIE

HOPITAL PRIVE PAYS DE SAVOIE

19 AVENUE PIERRE MENDES FRANCE - 74100 ANNEMASSE
04 50 83 43 43
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Statuts Bilans

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Convention collective
Numéro TVA intracommunautaire
Numéro EORI
Avis de situation Sirene
Extrait RNE
Fiche entreprise

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Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires

Statuts de l’entreprise

17/07/2025
Statuts mis à jour
- Copie des statuts mis à jour
29/04/2022
Statuts mis à jour
- Modification des commissaires aux comptes Modification des statuts
- Modification des commissaires aux comptes Modification des statuts
22/02/2018
Statuts mis à jour
- Modification(s) statutaire(s)
- Modification des statuts
- Modification des statuts
29/01/2016
Statuts mis à jour
- Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
- Nomination de commissaire aux comptes titutaire et suppléant
- Nomination de commissaire aux comptes titutaire et suppléant
- Nomination de commissaire aux comptes titutaire et suppléant
29/01/2016
Statuts mis à jour
- Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
- Nomination de commissaire aux comptes titutaire et suppléant
- Nomination de commissaire aux comptes titutaire et suppléant
- Nomination de commissaire aux comptes titutaire et suppléant
29/01/2016
Statuts mis à jour
- Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
- Nomination de commissaire aux comptes titutaire et suppléant
- Nomination de commissaire aux comptes titutaire et suppléant
- Nomination de commissaire aux comptes titutaire et suppléant
22/07/2015
Statuts mis à jour
- Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
- Modification de la date de cloture de l'exercice social
- Modification de la date de cloture de l'exercice social
22/07/2015
Statuts mis à jour
- Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
- Modification de la date de cloture de l'exercice social
- Modification de la date de cloture de l'exercice social
14/11/2012
Statuts mis à jour
- A ANNEMASSE -74100- 19 AVENUE PIERRE MENDES FRANCE
- en celle de HOPITAL PRIVE PAYS DE SAVOIE
- Transfert du siège social de la personne morale Modification de la dénomination de la personne morale
- Transfert du siège social de la personne morale Modification de la dénomination de la personne morale
18/11/2010
Statuts mis à jour
- Changement relatif à l'objet social
- Modification de l'objet social
- Modification de l'objet social
18/11/2010
Statuts mis à jour
- Changement relatif à l'objet social
- Modification de l'objet social
- Modification de l'objet social
27/08/2009
Statuts mis à jour
- COURRIER DE LA CLINIQUE D'ARGONNAY
- Divers
- Divers
- Divers
27/08/2009
Statuts mis à jour
- COURRIER DE LA CLINIQUE D'ARGONNAY
- Divers
- Divers
- Divers
27/08/2009
Statuts mis à jour
- COURRIER DE LA CLINIQUE D'ARGONNAY
- Divers
- Divers
- Divers
18/06/2009
Statuts mis à jour
- Changement de dénomination en celle de HOPITAL PRIVE SAVOIE NORD
- Modification de la dénomination de la personne morale
- Modification de la dénomination de la personne morale
- Modification de la dénomination de la personne morale
- Modification de la dénomination de la personne morale

Bilans comptables

30/06/2024
Bilan complet
30/06/2023
Bilan complet
30/06/2022
Bilan complet
30/06/2021
Bilan complet
30/06/2020
Bilan complet
30/06/2019
Bilan complet
30/06/2018
Bilan complet
30/06/2017
Bilan complet
30/06/2016
Bilan complet

Actes officiels publiés

17/07/2025
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
22/07/2024
- Modification relative aux dirigeants d'une société
21/08/2023
- Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
08/10/2021
- Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
- Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
09/04/2018
- Modification(s) relative(s) au président du conseil d'administration
- Changement(s) d'administrateur(s)
- Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
18/11/2016
- Changement de représentant permanent
- Modification relative aux dirigeants d'une société
20/05/2016
- Changement de président du conseil d'administration
- Changement(s) d'administrateur(s)
- Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
16/06/2015
- Changement de président du conseil d'administration
- Changement(s) d'administrateur(s)
- Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
16/12/2014
- CHANGEMENT DE REPRESENTANT PERMANENT
- Divers
13/09/2012
- Changement de président du conseil d'administration et directeur général
- Modifications relatives au conseil d'administration
- Divers
- Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société Divers
- Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société Divers
13/09/2012
- Changement de président du conseil d'administration et directeur général
- Modifications relatives au conseil d'administration
- Divers
- Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société Divers
- Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société Divers
13/09/2012
- Changement de président du conseil d'administration et directeur général
- Modifications relatives au conseil d'administration
- Divers
- Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société Divers
- Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société Divers
12/08/2011
- Modifications relatives au conseil d'administration
- Lettre de nomination du délégué permanent
- Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
- Modification relative aux dirigeants d'une société Divers Continuation de la société malgré les pertes
- Modification relative aux dirigeants d'une société Divers Continuation de la société malgré les pertes
12/08/2011
- Modifications relatives au conseil d'administration
- Lettre de nomination du délégué permanent
- Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
- Modification relative aux dirigeants d'une société Divers Continuation de la société malgré les pertes
- Modification relative aux dirigeants d'une société Divers Continuation de la société malgré les pertes
12/08/2011
- Modifications relatives au conseil d'administration
- Lettre de nomination du délégué permanent
- Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
- Modification relative aux dirigeants d'une société Divers Continuation de la société malgré les pertes
- Modification relative aux dirigeants d'une société Divers Continuation de la société malgré les pertes
24/01/2011
- Modifications relatives au conseil d'administration
- Modification relative aux dirigeants d'une société
31/08/2010
- Reconstitution de l'actif net
23/07/2010
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
- Modification des commissaires aux comptes
04/12/2009
- Changement de directeur général
- Modification relative aux dirigeants d'une société
04/12/2009
- Changement de représentant permanent
- Changement de président du conseil d'administration
- Modifications relatives au conseil d'administration
- changement de représentant permanent de GENERALE DE SANTE CLINIQUES
- Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société Divers
- Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société Divers
04/12/2009
- Changement de représentant permanent
- Changement de président du conseil d'administration
- Modifications relatives au conseil d'administration
- changement de représentant permanent de GENERALE DE SANTE CLINIQUES
- Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société Divers
- Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société Divers
03/02/2009
- MODIFICATION DU REPRESENTANT PERMANENT DE LA SA CLINIQUE D'ARGONAY
- Divers
21/11/2008
23/07/2008
01/01/2008

Annonces légales parues

22/07/2025
Modifications et mutations diverses
Modification du capital.
09/02/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
01/08/2024
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
25/01/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
31/08/2023
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
06/04/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/05/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/05/2022
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
14/10/2021
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
19/03/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
13/02/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/04/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
12/04/2018
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
06/03/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
31/01/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
20/12/2016
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
29/05/2016
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
09/03/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/02/2016
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
19/08/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/06/2015
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
07/10/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/08/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/11/2012
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur la dénomination et transfert du siège social, transfert de l'établissement principal
30/09/2012
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration

Accords d’entreprise

11/11/2025
Nao 2024
Evolution des primes, Système de prime (autre qu'évolution), Non discrimination - Diversité
31/01/2022
Négociations annuelles obligatoires 2021
QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, Travailleurs handicapés, Intéressement, Egalité salariale F/H, Heures supplémentaires (contingent, majoration), Système de prime (autre qu'évolution)
03/03/2020
Accord cadre sur la périodicité des négociations obligatoires entre entreprise et les modalités d'organisation de ces négociations
09/07/2019
Accord d'entreprise relatif au contingent d'heures supplementaires
09/07/2019
Negociations annuelles sur les salaires 2018 hopital prive pays de savoie
09/07/2019
Accord relatif a l'égalité professionnelle hommes-femmes

Marques

HOPITAL PRIVE PAYS DE SAVOIE
HOPITAL PRIVE PAYS DE SAVOIE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3921404
Enregistrée le : 21/05/2012
Expire le : 21/05/2012
Classes : 44