Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)

SCM VAQUEZ LAUBRY

51 RUE DE LA FOUCAUDIERE - 49800 TRELAZE

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Statuts de l’entreprise

10/10/2022
Statuts mis à jour
- Agrément de nouveaux associés
- Augmentation du capital social
09/06/2022
Statuts mis à jour
- Retrait d'un associé
- Agrément de nouveaux associés
20/01/2022
Statuts mis à jour
- Retrait d'un associé
- Réduction du capital social
28/07/2021
Statuts mis à jour
- Cession de parts
- Changement(s) de gérant(s)
- Réduction du capital social
17/05/2018
Statuts mis à jour
- Cession de parts
- mise à jour de l'article 7 des statuts suite aux cessions de parts sociales
25/04/2016
Statuts mis à jour
- cédant: Monsieur Jean- Yves FRABOULET cessionnaire: monsieur Henru JEANVOINE
- cédant: Monsieur Jean-Yves FRABOULET cessionnaire: Madame Hélène CHARTIER
- cédant: Monsieur Jean- Yves FRABOULET cessionnaire: Madame Isabelle POULAIN
- cédant: Monsieur Jean- Yves FRABOULET cessionnaire: Madame Nathalie TEMPLIER
- cédant: Monsieur Jean- Yves FRABOULET cessionnaire: Monsieur Philippe BIENVENU
- cédant: Monsieur Jean- Yves FRABOULET cessionnaire: Monsieur Olivier BRAUD
- cédant: Monsieur Jean BERTHELOT cessionnaire: Monsieur Vincent BOURNAZEL
- Démission(s) de gérant(s)
- Nomination(s) de gérant(s)
- cédant: Monsieur Jean BERTHELOTcessionnaire: Monsieur Vincent BOURNAZEL
- cédant: Monsieur Jean- Yves FRABOULETcessionnaire: Monsieur Olivier BRAUD
- cédant: Monsieur Jean- Yves FRABOULETcessionnaire: Monsieur Philippe BIENVENU
- cédant: Monsieur Jean- Yves FRABOULETcessionnaire: Madame Nathalie TEMPLIER
- cédant: Monsieur Jean- Yves FRABOULETcessionnaire: Madame Isabelle POULAIN
- cédant: Monsieur Jean-Yves FRABOULETcessionnaire: Madame Hélène CHARTIER
- cédant: Monsieur Jean- Yves FRABOULETcessionnaire: monsieur Henru JEANVOINE
21/02/2012
Statuts mis à jour
- Réduction du capital social
21/02/2012
Statuts mis à jour
- Réduction du capital social
15/12/2006
Statuts mis à jour
- Changement(s) de gérant(s)
- Transfert du siège CLINIQUE ST JOSEPH 51 RUE DE LA FOUCAUDIERE 49800 TRELAZE
- MODIFICATIONS STATUTAIRES
18/03/2002
Statuts mis à jour
- ADMISSION D UN NOUVEL ASSOCIE Augmentation de capital CONVERSION DU CAPITAL EN EUROS MODIFICATION DES STATUTS
- ADMISSION D UN NOUVEL ASSOCIE Augmentation de capital CONVERSION DU CAPITAL EN EUROS MODIFICATION DES STATUTS
- MODIFICATION DES STATUTS
- CONVERSION DU CAPITAL EN EUROS
- Augmentation de capital
- ADMISSION D UN NOUVEL ASSOCIE
10/03/1997
Statuts mis à jour
- ADMISSION DE NOUVEAUX ASSOCIES Augmentation de capital
- ADMISSION DE NOUVEAUX ASSOCIES Augmentation de capital
- Augmentation de capital
- ADMISSION DE NOUVEAUX ASSOCIES
19/09/1994
Statuts mis à jour
- Changement de dénomination en celle de SCM VAQUEZ-LAUBRY MODIFICATION DES STATUTS SUITE CESSIONS DE PARTS
- Changement de dénomination en celle de SCM VAQUEZ-LAUBRY MODIFICATION DES STATUTS SUITE CESSIONS DE PARTS
- MODIFICATION DES STATUTS SUITE CESSIONS DE PARTS
- Changement de dénomination en celle de SCM VAQUEZ-LAUBRY
01/03/1994
Statuts mis à jour
- Prorogation de délai MODIFICATION DES STATUTS
- Prorogation de délai MODIFICATION DES STATUTS
- Prorogation de délai
- MODIFICATION DES STATUTS

Actes officiels publiés

19/09/1994
- Cession de parts
19/09/1994
- Cession de parts
19/08/1994
19/08/1994

Annonces légales parues

18/10/2022
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur le capital.
25/01/2022
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur le capital.
03/08/2021
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration, le capital.
25/05/2016
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
13/03/2012
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur le capital, l'administration

Accords d’entreprise

14/02/2022
Accord d'entreprise relatif a l'amenagement de la duree du travail
Heures supplémentaires (contingent, majoration), Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Durée collective du temps de travail