Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
SAS PHILIBERT SAVOURS

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ZONE INDUST LA FONTAINE - 01290 CROTTET
03 85 23 80 70
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Statuts

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Contacts entreprises
Convention collective
Numéro TVA intracommunautaire
Numéro EORI
Avis de situation Sirene
Extrait RNE
Fiche entreprise

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Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires

Statuts de l’entreprise

23/05/2014
Statuts mis à jour
- Changement de la dénomination sociale
11/03/2014
Statuts mis à jour
- Transfert du siège social
- Changement de la dénomination sociale
- Changement relatif à la durée de la personne morale
- Changement relatif à l'objet social
- Changement de président directeur général
24/06/2013
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
17/05/2013
Statuts mis à jour
- Transformation en SAS
- Nomination de président
- Nomination de directeur général
- Refonte des statuts
- en annexe : rapport du commissaire aux comptes sur la transformation en SAS en date du 26/11/2012
- Poursuite des mandats de commissaires aux comptes
24/03/2000
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
29/09/1995
Statuts mis à jour
- Cession de parts Changement de gérant
- Cession de parts Changement de gérant
- Cession de parts Changement de gérant

Actes officiels publiés

31/10/2013
- Cession de parts
- Démission de directeur général
- Nomination de président
- Démission de président

Annonces légales parues

28/06/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
19/12/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/06/2014
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur la dénomination
25/03/2014
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'activité, la dénomination, l'administration et transfert du siège social
19/11/2013
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
30/10/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
09/07/2013
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur le capital
28/05/2013
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur la dénomination, la forme juridique, l'administration
05/09/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
20/09/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
26/08/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
23/09/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/09/2008
Avis de dépôts des comptes des sociétés
12/03/2008
Avis de dépôts des comptes des sociétés

Marques

TERRE D'ARÔMES
TERRE D'ARÔMES
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4603403
Enregistrée le : 29/11/2019
Expire le : 29/11/2019
Classes : 29, 30, 31
Champ d'Arômes
Champ d'Arômes
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4419829
Enregistrée le : 15/01/2018
Expire le : 15/01/2018
Classes : 29, 30, 31
toofruit
toofruit
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4419862
Enregistrée le : 15/01/2018
Expire le : 15/01/2018
Classes : 30
Perspective
Perspective
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4419848
Enregistrée le : 15/01/2018
Expire le : 15/01/2018
Classes : 29, 30, 31
Fervor
Fervor
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4419854
Enregistrée le : 15/01/2018
Expire le : 15/01/2018
Classes : 30
Champ d'Arômes
Champ d'Arômes
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR4068749
Enregistrée le : 14/02/2014
Expire le : 14/02/2014
Classes : 29, 30, 31
FERVOR
FERVOR
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3883499
Enregistrée le : 21/12/2011
Expire le : 21/12/2011
Classes : 29, 30
Phil Camp Rémy Grand Cru du Châtillonais
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3791997
Enregistrée le : 20/12/2010
Expire le : 20/12/2010
Classes : 30, 31
Phil Levain Camp Rémy Grand Cru du Châtillonais
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3791999
Enregistrée le : 20/12/2010
Expire le : 20/12/2010
Classes : 30, 31
LA FOURNEE GRAND CRU
LA FOURNEE GRAND CRU
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3734682
Enregistrée le : 30/04/2010
Expire le : 30/04/2010
Classes : 30
Campagerme
Campagerme
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3709922
Enregistrée le : 03/02/2010
Expire le : 03/02/2010
Classes : 29, 30, 31
Fourlain
Fourlain
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3709924
Enregistrée le : 03/02/2010
Expire le : 03/02/2010
Classes : 29, 30, 31
Sigrain
Sigrain
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3709927
Enregistrée le : 03/02/2010
Expire le : 03/02/2010
Classes : 29, 30, 31
PHILIGRAIN
PHILIGRAIN
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3707208
Enregistrée le : 25/01/2010
Expire le : 25/01/2010
Classes : 29, 30, 31
TERRE D'ARÔMES BIO
TERRE D'ARÔMES BIO
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3707213
Enregistrée le : 25/01/2010
Expire le : 25/01/2010
Classes : 29, 30, 31
BUCOLIN
BUCOLIN
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3707211
Enregistrée le : 25/01/2010
Expire le : 25/01/2010
Classes : 29, 30, 31
VELOUGRAIN
VELOUGRAIN
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3707210
Enregistrée le : 25/01/2010
Expire le : 25/01/2010
Classes : 29, 30, 31
BROUSSAIN
BROUSSAIN
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3707207
Enregistrée le : 25/01/2010
Expire le : 25/01/2010
Classes : 29, 30, 31
CAMPASEIGLE
CAMPASEIGLE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3707212
Enregistrée le : 25/01/2010
Expire le : 25/01/2010
Classes : 29, 30, 31
Phil Croustigoût
Phil Croustigoût
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3609282
Enregistrée le : 04/11/2008
Expire le : 04/11/2008
Classes : 29, 30, 31
Phil Campadélice
Phil Campadélice
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3609284
Enregistrée le : 04/11/2008
Expire le : 04/11/2008
Classes : 29, 30, 31
CRÉATEUR DE SAVEURS
CRÉATEUR DE SAVEURS
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3580395
Enregistrée le : 06/06/2008
Expire le : 06/06/2008
Classes : 29, 30, 31
PHILIBERT SAVOURS
PHILIBERT SAVOURS
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3580396
Enregistrée le : 06/06/2008
Expire le : 06/06/2008
Classes : 29, 30, 31
NUTRIDOR
NUTRIDOR
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3546613
Enregistrée le : 28/12/2007
Expire le : 28/12/2007
Classes : 29, 30, 31
CAMPASINE
CAMPASINE
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3531690
Enregistrée le : 17/10/2007
Expire le : 17/10/2007
Classes : 29, 30, 31

Brevets

Armoire de distribution de liquides
Armoire de distribution de liquides
Référence : FR2980186
Dépôt : 22/03/2013
Publication : 30/08/2013
Déposant : SARL PHIL XN 290
Inventeur : PASCAL PHILIBERT