Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
CHAUSSEA SAS

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105 AV DE GAULLE - 54910 VALLEROY
03 82 46 15 16
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Statuts de l’entreprise

19/07/2021
Statuts mis à jour
- Modification des statuts
- Modification des statuts
19/01/2016
Statuts mis à jour
- Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification relative aux dirigeants d'une société
19/01/2016
Statuts mis à jour
- Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification relative aux dirigeants d'une société
22/01/1998
Statuts mis à jour
- Augmentation de capital Réduction du capital
- Augmentation de capital Réduction du capital
- Augmentation de capital Réduction du capital
14/10/1994
Statuts mis à jour
- Transfert du siège 57200 SARREGUEMINES , 7 PLACE DE LA GARE
- Modifications relatives au conseil d'administration
12/03/1993
Statuts mis à jour
- ETAT DES SIEGES ANTERIEURS
- Transfert du siège ZONE INDUSTRIELLE DE LA HEID - RUE PAUL HENRI SPAAK57607 STIRING WENDEL

Bilans comptables

31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet
31/12/2015
Bilan complet

Actes officiels publiés

27/08/2025
- Le projet de fusion (intranationale ou transfrontalière)
07/08/2023
- Renouvellement de mandat
02/02/2021
- Modification des commissaires aux comptes
15/12/2020
- Modification relative aux dirigeants d'une société
16/08/2018
- Modification des commissaires aux comptes
15/06/2018
- Modification des commissaires aux comptes
25/01/2018
- Modification relative aux dirigeants d'une société
10/10/2016
- Modification des commissaires aux comptes
04/10/2016
- Modification relative aux dirigeants d'une société
22/02/2012
- Divers
22/12/2008
15/01/2008
22/11/2007
15/09/2005
04/01/2002
02/10/2000
21/07/2000
20/07/2000
18/01/2000
08/06/1999
- Changement de président-directeur général Modification de la composition du conseil d'administration
- Changement de président-directeur général Modification de la composition du conseil d'administration
15/01/1999
- Changement de président-directeur général Modification de la composition du conseil d'administration
- Changement de président-directeur général Modification de la composition du conseil d'administration
16/01/1996
- Modifications relatives au conseil d'administration
23/04/1993
- Changement de président-directeur général
- Changement de président-directeur général
15/02/1993

Annonces légales parues

04/09/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/08/2025
Vente d'établissements
Fusion par voie d'absorption par la société CHAUSSEA SAS Société par actions simplifiée au capital de 15.000.000 €, siège social 105 avenue Charles de Gaulle, 54910 Valleroy RCS Val-de-Briey N° 330 267 691(société absorbante) de la société UNYK SPORT Société par actions simplifiée au capital de 300.000 €, siège social 105 avenue Charles de Gaulle, 54910 Valleroy RCS Val-de-Briey N° 900 663 337 (société absorbée). Evaluation de l’actif et du passif dont la transmission est prévue : Actif : 6.453.373 € Passif : 6.063.461 €. Rapport d’échange des droits sociaux : conformément aux dispositions des articles L. 236-3 II, 3° et R. 236-1 du Code de commerce, la société VGM HOLDING, société par actions simplifiée au capital de 250.728,60 euros dont le siège social est situé 105 avenue Charles de Gaulles, 54910 Valleroy et immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Val-de-Briey sous le numéro 330 726 449, détenant la totalité des titres composant le capital des sociétés absorbante et absorbée et s’engageant à les conserver en permanence jusqu’à la réalisation définitive de la fusion, l’opération de fusion ne donnera pas lieu à échange de titres ni à augmentation du capital de la société absorbante. Il n'y a pas de prime de fusion. Date du projet de fusion : 26/08/2025. Date et lieu du dépôt au RCS : Le 27/08/2025 au RCS de Val-de-Briey pour les sociétés absorbante et absorbée.
26/09/2024
Vente d'établissements
16/05/2024
Vente d'établissements
04/01/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
20/10/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
18/11/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
17/11/2021
Vente d'établissements
Acte sous seing privé en date du 27/01/2021 enregistré au Service de l'Enregistrement de 2604P012021A00457 202100011912 le 08/02/2021 Adresse de l'ancien propriétaire : Centre Commercial des Portes de Provence, Lieu-dit Le Grand Pélican 26200 MONTELIMAR. Adresse du nouveau propriétaire : 105 Avenue Charles de Gaulle 54910 VALLEROY. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.
18/02/2021
Vente d'établissements
Acte en date du 02/09/2020 enregistré au la rochelle le 07/12/2020 sous le numéro 2020A2479 Adresse de l'ancien propriétaire: 15 Rue des Halles 75001 Paris 1er Arrondissement
11/02/2021
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
05/01/2021
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
22/09/2020
Vente d'établissements
Acte en date du 28/02/2020 enregistré au angers1 le 04/05/2020 sous le numéro 4904P01 2020 A 02236 Adresse de l'ancien propriétaire: 23b Rue des Pagannes 49300 Cholet
05/12/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/04/2019
Vente d'établissements
Achat d'un fonds de commerce au prix de 1 euro Acte sous seing privé du 06/02/2019 enregistré à Tulle le 22/02/2019 Dossier 00004428 référence 1904P01 2019 A 00309 Précédent propriétaire: SAS LAVOREL15 R du pré la Reine 63100 Clermont Ferrand Délai pour les oppositions: 10 jours à compter de la présente insertion au BODACC
03/02/2019
Vente d'établissements
Acte sous seing privé en date du 15/10/2018 enregistré au Service de la Publicité Foncière et de l'Enregistrement Dijon 1 le 29/10/2018 Dossier 2018 00054592 Référence 2104P01 2018 A 05222 Domicile du précédent propriétaire : 84 Rue de savigny 21200 Beaune
27/09/2018
Vente d'établissements
- Par acte ssp en date du 27/04/2018 enregistré à PALAISEAU le 03/08/2018 bordereau 2018/478 Case numéro 13 - fonds concerné 2 Avenue de la Plesse Centre Commercial Rue du Regard 91140 VILLEBON SUR YVETTE - Précédent exploitant : C&A France située 122 Rue de Rivoli 75001 PARIS RCS PARIS 662 051 275 - Délai pour les oppositions : 10 jours à compter de la présente insertion au BODACC.
14/09/2018
Vente d'établissements
Adresse de l'ancien propriétaire : 122 Rue de Rivoli 75001 PARIS. Adresse du nouveau propriétaire : 105 Avenue Charles de Gaulle 54910 VALLEROY. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.
07/09/2018
Vente d'établissements
Acte sous seing privé en date du 28/06/2018 enregistré au Service de l'Enregistrement de VIENNE le 12/07/2018, Dossier 2018 26565 références 2018A01587 Adresse de l'ancien propriétaire : 122 Rue de Rivoli 75001 PARIS. Adresse du nouveau propriétaire : 105 Avenue Charles de Gaulle 54910 VALLEROY. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.
23/08/2018
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
08/08/2018
Vente d'établissements
Adresse de l'ancien propriétaire : 122 Rue de Rivoli 75001 PARIS. Adresse du nouveau propriétaire : 105 Avenue Charles de Gaulle 54910 VALLEROY. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.
05/08/2018
Vente d'établissements
25/07/2018
Vente d'établissements
acte sous seing privé en date du 28/05/2018, à Paris, enregistré au SIE d'Epernay le 19/06/2018 borderau n°2018/483 case N°2
22/07/2018
Vente d'établissements
Acte sous seing privé en date du 28/06/2018. Adresse de l'ancien propriétaire : 122 Rue de Rivoli 75001 PARIS. Adresse du nouveau propriétaire : 105 Avenue Charles de Gaulle 54910 VALLEROY. Acte SSP en date du 280 juin 2018, enregistré au SIE de Lons le Saunier le 02 juillet 2018, Dossier 2018 20669, référence 2018 A 00802. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.
21/06/2018
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
15/02/2018
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.

Accords d’entreprise

31/10/2022
Un accord relatif à la négociation annuelle obligatoire
Evolution des primes, Droit syndical, IRP, expression des salariés, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
31/10/2022
Un accord relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail
Droit à la déconnexion et outils numériques, Heures supplémentaires (contingent, majoration), Forfaits (en heures, en jours), Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Travail à temps partiel, Durée collective du temps de travail
31/10/2022
Un accord relatif à l'annualisation du temps de travail
Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Heures supplémentaires (contingent, majoration), Travail à temps partiel
03/01/2022
Accord sur l'egalite professionnelle reelle entre les femmes et les hommes et la qualite de vie au travail
QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, Non discrimination - Diversité, Egalité salariale F/H, Autres dispositions Egalité professionnelle
02/08/2021
Un accord de méthode relatif aux négociations collectives dans la société chaussea sas
Participation, Travailleurs handicapés, Stress, risques psycho-sociaux, GPEC, Non discrimination - Diversité, Egalité salariale F/H, Formation professionnelle, PEE ou PEG, Travail du dimanche, Travail de nuit, Prévoyance collective, autre que santé maladie, Intéressement, Droit syndical, IRP, expression des salariés, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
02/08/2021
Un accord relatif à l'emploi des travailleurs handicapés
Travailleurs handicapés
03/03/2021
Un accord relatif aux negociations annuelles obligatoires 2019
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Droit syndical, IRP, expression des salariés, Système de prime (autre qu'évolution), Travailleurs handicapés, Evolution des primes

Marques

chauss' DEAL DES PRIX BAS SANS BLABLA !
chauss' DEAL DES PRIX BAS SANS BLABLA !
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR5143144
Enregistrée le : 29/04/2025
Expire le : 29/04/2025
Classes : 1, 3, 5, 9, 18, 21, 25, 26, 35
Vive la passion de la chaussure
Vive la passion de la chaussure
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR5046588
Enregistrée le : 11/04/2024
Expire le : 11/04/2024
Classes : 25, 35
XB ACADEMY
XB ACADEMY
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4923873
Enregistrée le : 26/12/2022
Expire le : 26/12/2022
Classes : 41
CHAUSS EXPO
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4808137
Enregistrée le : 14/10/2021
Expire le : 14/10/2021
Classes : 18, 25, 28, 35
CHAUSS EXPO PROFESSIONNEL
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4808141
Enregistrée le : 14/10/2021
Expire le : 14/10/2021
Classes : 18, 25, 28, 35
CHAUSSEA
CHAUSSEA
Statut : Demande publiée
Numéro : FR4626350
Enregistrée le : 21/02/2020
Expire le : 21/02/2020
Classes : 35
DISTRICHAUSS
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4172813
Enregistrée le : 10/04/2015
Expire le : 10/04/2015
Classes : 18, 25
CHAUSSURAMA
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3748649
Enregistrée le : 23/06/2010
Expire le : 23/06/2010
Classes : 18, 25
CE JOUR A PART
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3741531
Enregistrée le : 27/05/2010
Expire le : 27/05/2010
Classes : 18, 25
SANÉFLEX
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3674897
Enregistrée le : 08/09/2009
Expire le : 08/09/2009
Classes : 18, 25
CHAUSS EXPO
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3280847
Enregistrée le : 16/03/2004
Expire le : 16/03/2004
Classes : 25
MULTI LA CHAUSSURE A PRIX DISCOUNT
MULTI LA CHAUSSURE A PRIX DISCOUNT
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3272555
Enregistrée le : 03/02/2004
Expire le : 03/02/2004
Classes : 0, 18, 25
MATEA
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3192464
Enregistrée le : 30/10/2002
Expire le : 30/10/2002
Classes : 18, 25
DISTRICHAUSS
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR93464723
Enregistrée le : 13/04/1993
Expire le : 13/04/1993
Classes : 0, 18, 25
CHAUSS EXPO
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR1556976
Enregistrée le : 20/10/1989
Expire le : 20/10/1989
Classes : 25
PERIMAG
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR1434191
Enregistrée le : 06/11/1987
Expire le : 06/11/1987
Classes : 0, 3, 18, 25