Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
- Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire
- Modification(s) statutaire(s)
- Délégation de pouvoir
31/05/2010
Statuts mis à jour
- Ratification de nomination d'administrateur(s)
- CORRECTION D'UNE ERREUR MATERIELLE DANS REDACTION DU PROCES VERBAL DE L'ASSEMBLEE GENERALE MIXTE DU 05/04/2007
- Modification(s) statutaire(s)
31/05/2010
Statuts mis à jour
- Ratification de nomination d'administrateur(s)
- CORRECTION D'UNE ERREUR MATERIELLE DANS REDACTION DU PROCES VERBAL DE L'ASSEMBLEE GENERALE MIXTE DU 05/04/2007
- Modification(s) statutaire(s)
21/06/2007
Statuts mis à jour
- Ratification de nomination d'administrateur(s)
- Renouvellement de mandat de directeur général
- Modification(s) statutaire(s)
17/06/2004
Statuts mis à jour
- SAS
- 31/12/2003
- Démission(s) d'administrateur(s)
- SAS
- Modification(s) statutaire(s)
- DESIGNATION DES MEMBRES DU COMITE DES ADMINISTRATEURS
- Délégation de pouvoir
- Nomination de président
- Nomination de directeur général
30/06/2003
Statuts mis à jour
- Mise en harmonie des statuts
- Changement(s) d'administrateur(s)
- Modification(s) statutaire(s)
- Délégation de pouvoir
09/02/2001
Statuts mis à jour
- NOUVELLE DENOMINATION EADS COMPOSITES AQUITAINE
- Conversion du capital en euros
- Augmentation du capital social
- Modification(s) statutaire(s)
- Délégation de pouvoir
- Divers
07/03/1994
Statuts mis à jour
- Modification(s) statutaire(s)
- PREVISIONS RECALEES - PREVISIONS 1994 - PLAN A MOYEN TERME 1 1994 - 1996 -
07/03/1994
Statuts mis à jour
- Modification(s) statutaire(s)
- TRANSFERT DES ACTIONS -
Bilans comptables
31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
Actes officiels publiés
06/10/2025
- Certificat du dépositaire (modification du capital social d’une SA ou d’une SAS)
06/10/2025
- Certificat du dépositaire (modification du capital social d’une SA ou d’une SAS)
06/10/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
06/10/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
06/10/2025
- Rapport du commissaire aux apports
04/04/2025
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
09/04/2019
- Changement de président
04/06/2015
- Changement de président
- Démission de commissaire aux comptes titulaire
- Démission de commissaire aux comptes suppléant
- Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
- Délégation de pouvoir
03/07/2014
- Changement de président
- Changement de directeur général
27/05/2011
- Changement de président
21/07/2010
- Changement de directeur général
- Délégation de pouvoir
02/05/2006
- Changement de président
- Changement(s) d'administrateur(s)
- Délégation de pouvoir
18/04/2006
- Démission(s) d'administrateur(s)
- Nomination(s) d'administrateur(s)
27/05/2005
- DE LA SOCIETE SOGERMA-SOCEA, ADMINISTRATEUR PERSONNE MORALE
- Démission(s) d'administrateur(s)
- Cooptation d'administrateurs
- CONVOCATION A LA PROCHAINE ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE
- Ratification de nomination d'administrateur(s)
- Délégation de pouvoir
17/06/2004
- Changement de représentant permanent
03/07/2003
- DU CONSEIL D'ADMINISTRATION
- Nomination de directeur général
- Changement(s) d'administrateur(s)
12/02/2003
- Démission(s) d'administrateur(s)
- Démission(s) d'administrateur(s)
14/06/2002
- Changement(s) d'administrateur(s)
- Ratification de nomination d'administrateur(s)
- Délégation de pouvoir
- Nomination de représentant permanent
13/06/2002
- Changement(s) d'administrateur(s)
- Délégation de pouvoir
23/01/2001
- Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)
- Nomination de président du conseil d'administration
- Changement de représentant permanent
15/02/2000
- Changement(s) d'administrateur(s)
- CHANGEMENT DE REPRESENTANT PERMANENT DE LA SOGERMA
21/12/1999
- Changement(s) d'administrateur(s)
- Délégation de pouvoir
23/12/1997
- APPROBATION DES COMPTES, QUITUS AUX ADMINISTRATEURS AFFECTATION DU RESULTAT
- Démission(s) de commissaire(s) aux comptes
- Changement de représentant permanent
03/12/1997
- APPROBATION DES COMPTES, AFFECTATION DU RESULTAT, QUITUS AUX ADMINISTRATEURS
- Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
- Délégation de pouvoir
28/09/1994
Annonces légales parues
18/11/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
21/10/2025
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur le capital.
08/04/2025
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
08/08/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
24/10/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
13/06/2023
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur la dénomination.
25/12/2022
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur le capital.
12/10/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/09/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
13/07/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
17/12/2020
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur le capital.
28/07/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/04/2019
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant.
19/08/2018
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant.
15/11/2016
Vente d'établissements
Achat par acte sous seing privé en date du 28.09.2016 enregistré au SIE de Toulouse Sud Est le 26.10.2016 Bordereau n°2016/ 1495 Case n°13 Ext 8146. Adresse du précédent propriétaire : Rue du Bolé 31670 Labège. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.
12/06/2015
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant.
19/02/2015
Modifications et mutations diverses
Modification de la dénomination.
11/07/2014
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant.
19/06/2014
Modifications et mutations diverses
Modification de la dénomination. Modification de la forme juridique. Modification de représentant.
07/06/2011
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant.
31/07/2010
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant.
27/03/2008
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Accords d’entreprise
21/10/2025
Accord relatif aux dispositifs de fin de carrière
Compte épargne temps, Travail à temps partiel, Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Autre, précisez
17/06/2025
Accord portant sur la politique salariale 2025/2026
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
22/07/2024
Accord relatif à la politique salariale d'airbus atlantic composites
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
29/01/2024
Accord relatif aux astreintes et interventions
Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
29/01/2024
Accord rémunération
Système de rémunération (autres qu'évolution), Evolution des primes, Système de prime (autre qu'évolution)
29/01/2024
Accord cet et don de jours
Compte épargne temps, Dispositifs don de jour et jour de solidarité
11/09/2023
Accord de prorogation des mandats
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
30/01/2023
Avenant n°2 à l'accord stelia composites du 23 juin 2017 relatif à l'organisation et l'aménagement du temps de travail
Evolution des primes
22/08/2022
Avenant n°2 a l’accord relatif a la mise en œuvre du dispositif specifique d’activite partielle de longue duree (dit ‘apld’) au sein de stelia aerospace composites
Autres dispositions emploi
22/08/2022
Avenant n°3 a l’accord relatif a la mise en œuvre du dispositif specifique d’activite partielle de longue duree (dit ‘apld’) au sein de stelia aerospace composites
Autres dispositions emploi
16/05/2022
Avenant portant revision totale de l’accord relatif a la mise en œuvre d’un plan de relance economique de stelia aerospace composites
Autre, précisez, Autres dispositions emploi
16/05/2022
Accord relatif a la mise en œuvre d’un dispositif specifique d’activite partielle de longue duree au sein de stelia aerospace composites
Autres dispositions emploi
16/05/2022
Avenant n°1 a l’accord stelia composites du 23 juin 2017 relatif a l’organisation et l’amenagement du temps de travail
Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
16/05/2022
Accord relatif a la mise en œuvre d’un plan de relance economique de stelia aerospace composites
Autre, précisez, Autres dispositions emploi
11/12/2020
Accord relatif au compte epargne temps
Compte épargne temps
13/08/2019
Accord sur l'adoption du vote électronique
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
09/07/2019
Politique salariale pluriannuelle 2019/2020
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
03/04/2019
Accord relatif à la prorogation des mandats de délégues du personnel, de membres du comité d'hygiène, de sécruité et des conditions de travail et de membres du comité d'entreprise.
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
Brevets
Procede de gainage de la face convexe de piece de forme non developpable par un film thermoplastique
Référence :
FR3072601
Dépôt :26/04/2019
Publication :01/11/2019
Déposant :STELIA AEROSPACE COMPOSITES
Inventeur :PATRICE SCHAEFFNER
Reservoir destine au stockage de milieux liquides ou gazeux sous pression et son procede de fabrication
Référence :
FR3021726
Dépôt :04/12/2015
Publication :01/07/2016
Déposant :EADS COMPOSITES AQUITAINE
Inventeur :GUILLAUME FOURAGE, LAURENT LAGUNEGRAND
Procede de fabrication d'une tete de clou et structure composite comprenant au moins une telle tete de clou
Référence :
FR3012764
Dépôt :08/05/2015
Publication :01/07/2016
Déposant :EADS COMPOSITES AQUITAINE
Inventeur :VINCENT JACOB
Reservoir destine au stockage de milieux liquides ou gazeux sous pression
Référence :
FR3015629
Dépôt :26/06/2015
Publication :29/01/2016
Déposant :EADS COMPOSITES AQUITAINE
Inventeur :GUILLAUME FOURAGE, LAURENT LAGUNEGRAND, JEAN DE PARDIEU
Reservoir destine au stockage de milieux liquides ou gazeux sous pression
