Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
ASSOCIATION LA RECOUMENE (MAISON CONVALES L'HORT DES MELLEYRINES)
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Estimation des encours financiers
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Accords d’entreprise
03/03/2025
Negociation annuelle obligatoire
Travail à temps partiel, Autre, précisez
03/02/2025
Accord egalité professionnelle entre hommes et femmes
Egalité salariale F/H, Autres dispositions Egalité professionnelle, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
10/01/2024
Egalité professionnelle entre hommes et femmes
Egalité salariale F/H, Autres dispositions Egalité professionnelle, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
10/01/2024
Negotiation annuelle obligatoire
Système de prime (autre qu'évolution)
23/01/2023
Accord sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, Autres dispositions Egalité professionnelle, Egalité salariale F/H
16/01/2023
Nao 2022
Système de prime (autre qu'évolution), Autres dispositions Egalité professionnelle, Evolution des primes
24/01/2022
Accord sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, Egalité salariale F/H
17/01/2022
Nao 2021
Système de prime (autre qu'évolution), Autre, précisez
12/02/2021
Nao 2020
Evolution des primes, Egalité salariale F/H, Système de prime (autre qu'évolution)
16/10/2019
Nao 2019
Système de prime (autre qu'évolution)
07/11/2018
Accord sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
Autres dispositions Egalité professionnelle, Egalité salariale F/H