Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
SOCIETE PUBLIQUE LOCALE TRANSPORT DU GRAND LONGWY (SPL TGL)
- Modification de la forme juridique ou du statut particulier Décision sur la modification du capital social
- Modification de la forme juridique ou du statut particulier Décision sur la modification du capital social
- Modification de la forme juridique ou du statut particulier Décision sur la modification du capital social
30/10/2017
Statuts mis à jour
- Transfert siège social et établissement principal
- Transfert siège social et établissement principal
12/12/2016
Statuts mis à jour
- Modification des statuts
- Modification des statuts
16/10/2014
Statuts mis à jour
- Modification de la durée de la personne morale
- Modification de la durée de la personne morale
Bilans comptables
31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet
Actes officiels publiés
03/06/2024
- Procès verbal de décision d’assemblée générale actant le principe d’une réduction de capital.
27/06/2023
- Réduction du capital
26/06/2023
- Réduction du capital
15/09/2021
- Modification relative aux dirigeants d'une société
31/08/2021
- Modification relative aux dirigeants d'une société
27/08/2021
- Modification relative aux dirigeants d'une société
25/01/2019
- Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification relative aux dirigeants d'une société
18/08/2017
- Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification relative aux dirigeants d'une société
27/04/2015
- Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification relative aux dirigeants d'une société
14/10/2014
- Modification des commissaires aux comptes
27/05/2014
- Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
15/07/2013
- Modification relative aux dirigeants d'une société
08/08/2012
- Divers Modification relative aux dirigeants d'une société Divers Modification relative aux dirigeants d'une société Divers
- Divers Modification relative aux dirigeants d'une société Divers Modification relative aux dirigeants d'une société Divers
- Divers Modification relative aux dirigeants d'une société Divers Modification relative aux dirigeants d'une société Divers
08/08/2012
- Divers Modification relative aux dirigeants d'une société Divers Modification relative aux dirigeants d'une société Divers
- Divers Modification relative aux dirigeants d'une société Divers Modification relative aux dirigeants d'une société Divers
- Divers Modification relative aux dirigeants d'une société Divers Modification relative aux dirigeants d'une société Divers
08/08/2012
- Divers Modification relative aux dirigeants d'une société Divers Modification relative aux dirigeants d'une société Divers
- Divers Modification relative aux dirigeants d'une société Divers Modification relative aux dirigeants d'une société Divers
- Divers Modification relative aux dirigeants d'une société Divers Modification relative aux dirigeants d'une société Divers
08/08/2012
- Divers Modification relative aux dirigeants d'une société Divers Modification relative aux dirigeants d'une société Divers
- Divers Modification relative aux dirigeants d'une société Divers Modification relative aux dirigeants d'une société Divers
- Divers Modification relative aux dirigeants d'une société Divers Modification relative aux dirigeants d'une société Divers
21/04/2009
- Divers
03/09/2008
- Divers
20/04/2007
- Divers
12/08/2005
- Divers
20/06/2003
- Divers
22/10/2002
- Divers
18/07/2002
- Augmentation de capital Conversion du capital en euros Divers
07/02/2002
- Divers
12/07/2001
- Divers
Annonces légales parues
06/07/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/08/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
01/02/2024
Modifications et mutations diverses
Modification de la forme juridique. Modification du capital.
28/09/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
07/07/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
23/09/2021
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
09/09/2021
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
09/09/2021
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
29/07/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
10/09/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
08/08/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
31/01/2019
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
19/07/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
17/11/2017
Modifications et mutations diverses
Nouveau siège.
25/08/2017
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
20/07/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
26/07/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
08/04/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
15/05/2015
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
26/10/2014
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
25/10/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
21/08/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/08/2013
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
26/09/2012
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
31/07/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Accords d’entreprise
30/12/2024
Accord en faveur de l'egalite des femmes et des hommes
Egalité salariale F/H, Non discrimination - Diversité, Autres dispositions Egalité professionnelle, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
10/10/2024
Un accord relatif aux négociations annuelles obligatoires 2024
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Indemnités (dont kilométrique)
10/10/2024
Un accord relatif à l'adoption du vote électronique
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
26/06/2023
L'avenant n°1 à l'accord initial signé le 14 décembre 2022 et relatif aux négociation annuelles obligatoires
Evolution des primes
26/06/2023
Un accord relatif aux négociations annuelles obligatoires
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
26/06/2023
L'avenant n°1 à l'accord initial signé le 21 octobre 2009 et relatif au travail intermittent
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
26/06/2023
Un accord relatif à la mise en place de visite de contrôle dans le cadre d'un arrêt maladie et d'un accident de travail
Autre, précisez
26/06/2023
L'avenant n°1 à l'accord initial signé le 23 janvier 2009 et relatif aux négociations annuelles obligatoires
Système de rémunération (autres qu'évolution)
26/06/2023
Un accord relatif aux négociations annuelles obligatoires
Système de prime (autre qu'évolution)
26/06/2023
Un accord relatif aux négociations annuelles obligatoires
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
26/06/2023
Un accord relatif aux négociations annuelles obligatoires 2022
Système de prime (autre qu'évolution), Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
26/06/2023
Un accord relatif au paiement des heures supplémentaires de remplacement
Heures supplémentaires (contingent, majoration)
26/06/2023
Un accord portant sur l'organisation du temps de travail
Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
26/06/2023
Un accord relatif aux négociations annuelles obligatoires
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
26/06/2023
L'avenant n°1 à l'accord initial signé le 29 décembre 2015 et relatif à la mise en place d'un compte epargne temps
Compte épargne temps
19/12/2022
Accord en faveur de l'egalite des femmes et des hommes
Egalité salariale F/H, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, Autres dispositions Egalité professionnelle, Non discrimination - Diversité
29/09/2021
Accord en faveur de l'egalite des femmes et des hommes
Autres dispositions Egalité professionnelle, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, Non discrimination - Diversité, Egalité salariale F/H
05/07/2021
Un accord relatif aux négociations annuelles obligatoires 2018
Evolution des primes, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Système de prime (autre qu'évolution)
20/04/2021
Un accord relatif aux négociations annuelles obligatoires
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
13/04/2021
Un accord relatif à la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat dans le cadre de la crise sanitaire covid 19
Autre, précisez, Système de prime (autre qu'évolution)
13/04/2021
Un accord relatif aux actions en faveur des séniors
Mesures d'âge (seniors, contrat de génération...)
12/02/2021
Un accord relatif aux négociations annuelles obligatoires 2019
Système de prime (autre qu'évolution), Autre, précisez, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
08/02/2021
Un accord relatif aux négociations annuelles obligatoires 2018
Système de prime (autre qu'évolution)
30/10/2020
Un accord relatif aux négociations annuelles obligatoires 2020
Système de prime (autre qu'évolution), Droit syndical, IRP, expression des salariés, Mesures d'âge (seniors, contrat de génération...), Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
