Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
- Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
- Nomination de président du conseil d'administration
28/05/1997
Statuts mis à jour
- Divers
- Modification(s) statutaire(s)
Bilans comptables
31/12/2024
Bilan complet
Actes officiels publiés
18/06/2025
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
12/06/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
21/12/2024
23/07/2024
17/11/2022
- Nomination(s) d'administrateur(s)
16/06/2020
15/06/2020
15/06/2020
01/01/2004
01/01/1997
16/10/1995
27/07/1994
- Modification(s) statutaire(s)
- TRANSFERT DE SIEGE SOCIAL A 78120 GAZERAN RUE DE CUTESSON. AUGMENTATION DU CAPITAL SOCIAL.
Annonces légales parues
08/08/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
22/06/2025
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
17/06/2025
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
17/06/2025
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
26/07/2024
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
20/11/2022
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
21/06/2020
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
18/06/2020
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
23/01/2020
Vente d'établissements
Acte en date du 19/12/2019 enregistré au SDE Versailles le 08/01/2020 sous le numéro Dossier n° 2020 00000546 référence 7804P61 2020 A 00150 Adresse de l'ancien propriétaire Rue de Cutesson Zone Artisanale du Bel Air 78125 Gazeran
18/07/2013
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant.
Accords d’entreprise
24/06/2025
Negociation annuelle obligatoire 2025 sur les salaires, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
Autre, précisez
17/02/2025
Accord d'entreprise en faveur de l'emploi des personnes en situation de handicap
Travailleurs handicapés
18/12/2023
Accord relatif aux nao
Autre, précisez
30/10/2023
Accord relatif à l’organisation du comité social et économique
Droit syndical, IRP, expression des salariés
02/10/2023
Accord relatif au droit à la déconnexion
Droit à la déconnexion et outils numériques
02/10/2023
Accord relatif au droit à la déconnexion
Droit à la déconnexion et outils numériques
18/09/2023
Accord relatif aux astreintes
Autre, précisez
31/07/2023
Accord relatif aux négociations annuelles obligatoires (nao)
Autre, précisez
24/07/2023
Accord relatif à la monétisation des jours de rtt
Autre, précisez
24/07/2023
Accord relatif au don de jours
Dispositifs don de jour et jour de solidarité
08/08/2022
Accord collectif relatif à l’égalité entre les hommes et les femmes
Egalité salariale F/H, Non discrimination - Diversité, Autres dispositions Egalité professionnelle
31/01/2022
Accord collectif sur le compte épargne temps
Compte épargne temps
22/09/2021
Accord télétravail
Télétravail
06/09/2021
Accord en faveur de l'emploi des personnes en situation de handicap
Travailleurs handicapés
16/02/2021
Negociations annuelles obligatoires
Autre, précisez
17/12/2020
Accord collectif sur le compte épargne temps
Compte épargne temps
27/04/2020
Accord collectif relatif aux modalites d'organisation par voie electronique des elections professionnelles
Droit syndical, IRP, expression des salariés
24/02/2020
Accord télétravail
Télétravail
24/02/2020
Avenant à l'accord relatif au temps de travail
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
22/01/2019
Accord collectif relatif a l'egalite professionnelle entre les hommes et les femmes
Autres dispositions Egalité professionnelle, Egalité salariale F/H
18/01/2019
Accord collectif relatif aux negociations annuelles obligatoires
Autre, précisez
07/01/2019
Avenant a l'accord collectif relatif au temps de travail
Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
29/05/2018
Accord en faveur de l’emploi des personnes en situation de handicap
Travailleurs handicapés
Marques
ebp hubbix Solutions de gestion
Statut :
Demande publiée
Numéro :FR5015502
Enregistrée le :19/12/2023
Expire le :19/12/2023
Classes :
9,
35,
42
EBP solutions de gestion
Statut :
Demande publiée
Numéro :FR5010842
Enregistrée le :01/12/2023
Expire le :01/12/2023
Classes :
9,
35,
42
ebp BUSINESS SOFTWARE
Statut :
Demande publiée
Numéro :FR5010925
Enregistrée le :01/12/2023
Expire le :01/12/2023
Classes :
9,
35,
42
EBP DigiCompta
Statut :
Demande publiée
Numéro :FR4992793
Enregistrée le :22/09/2023
Expire le :22/09/2023
Classes :
9,
35,
42
EBP solutions de gestion
Statut :
Demande publiée
Numéro :FR4988868
Enregistrée le :07/09/2023
Expire le :07/09/2023
Classes :
9,
35,
42
ebp hubbix Gestion commerciale solutions de gestion
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4893434
Enregistrée le :26/08/2022
Expire le :26/08/2022
Classes :
9,
35,
42
ebp solutions de gestion hubbix Comptabilité
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4893424
Enregistrée le :26/08/2022
Expire le :26/08/2022
Classes :
9,
35,
42
ebp hubbix solutions de gestion
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4893171
Enregistrée le :25/08/2022
Expire le :25/08/2022
Classes :
9,
35,
42
hubbix
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4893223
Enregistrée le :25/08/2022
Expire le :25/08/2022
Classes :
9,
35,
42
EBP EUROPEAN BUSINESS PRODUCTS
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4876840
Enregistrée le :14/06/2022
Expire le :14/06/2022
Classes :
9,
35,
42
EBP Bâtiment
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4869823
Enregistrée le :17/05/2022
Expire le :17/05/2022
Classes :
9,
35,
42
ebp Gestion Commerciale ELITE solutions de gestion
