Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
SOCIETE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE LIMOGES METROPOLE
- Transfert du siège 8 rue du Clos Moreau 87000 Limoges
- Changement de dénomination en celle de SOCIETE TRANSPORTS EN COMMUN DE LIMOGES METROPOLE
- Modifications relatives au conseil d'administration
- Modifications relatives au conseil d'administration
- Changement de la dénomination sociale Changement de dénomination en celle de SOCIETE TRANSPORTS EN COMMUN DE LIMOGES METROPOLE
- Transfert du siège social Transfert du siège 8 rue du Clos Moreau 87000 Limoges
13/11/2008
Statuts mis à jour
- Modifications relatives au conseil d'administration
- Transfert du siège 8 rue du Clos Moreau 87000 Limoges
- Changement de dénomination en celle de SOCIETE TRANSPORTS EN COMMUN DE LIMOGES METROPOLE
- Modifications relatives au conseil d'administration
13/11/2008
Statuts mis à jour
- Modifications relatives au conseil d'administration
- Transfert du siège 8 rue du Clos Moreau 87000 Limoges
- Changement de dénomination en celle de SOCIETE TRANSPORTS EN COMMUN DE LIMOGES METROPOLE
- Modifications relatives au conseil d'administration
24/10/2001
Statuts mis à jour
- Réduction du capital social
- Conversion du capital en euros
Bilans comptables
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet
Actes officiels publiés
03/05/2023
- Modifications relatives au conseil d'administration
- Changement de directeur général
18/11/2020
- Modifications relatives au conseil d'administration
29/07/2019
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
- Modifications relatives au conseil d'administration
16/05/2019
- Changement de président du conseil d'administration
02/03/2018
- Modifications relatives au conseil d'administration
28/06/2017
- Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
28/10/2016
- Decision à prendre concernant les modalites d'exercice de la gouvernance de la societe
- Modifications relatives au conseil d'administration
- Divers Decision à prendre concernant les modalites d'exercice de la gouvernance de la societe
28/10/2016
- Modifications relatives au conseil d'administration
- Decision à prendre concernant les modalites d'exercice de la gouvernance de la societe
28/10/2016
- Modifications relatives au conseil d'administration
- Decision à prendre concernant les modalites d'exercice de la gouvernance de la societe
25/08/2016
- Changement de directeur général
28/07/2016
- Modifications relatives au conseil d'administration
- Changement de président du conseil d'administration
25/08/2015
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
17/03/2015
- Changement de représentant permanent
04/08/2014
- Modifications relatives au conseil d'administration
10/07/2014
- Modifications relatives au conseil d'administration
- Changement de président
08/12/2011
- Modifications relatives au conseil d'administration
27/07/2011
- Changement de représentant permanent
17/08/2010
- modification du representant permanent
- Divers modification du representant permanent
06/05/2009
- Modifications relatives au conseil d'administration
06/04/2007
- Changement de représentant permanent
22/09/2005
- Modifications relatives au conseil d'administration
17/11/2004
- Modifications relatives au conseil d'administration
26/03/2003
- Modifications relatives au conseil d'administration
09/01/2002
- Modifications relatives au conseil d'administration
14/09/2001
- Modifications relatives au conseil d'administration
Annonces légales parues
03/11/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
12/05/2023
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
30/11/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
26/12/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/11/2020
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
16/10/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
31/07/2019
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
18/07/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
21/05/2019
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
18/07/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
07/03/2018
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
28/09/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/11/2016
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
04/11/2016
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
04/11/2016
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur le sigle
01/09/2016
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
03/08/2016
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
13/07/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
09/09/2015
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
18/07/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/08/2014
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
01/08/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/07/2014
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
26/07/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/07/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Accords d’entreprise
08/04/2025
Accord relatif au vote electronique pour les elections des membres du cse et des membres du conseil de discipline
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
10/03/2025
Accord d'entreprise relatif a l'adoption du vote electronique
Autre, précisez
20/01/2025
Accord d'entreprise relatif à la prorogation des mandats des représentants du personnel
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
27/12/2024
Stclm - accord nao 2025
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), GPEC, Mobilité (géographique, professionnelle - promotions), Egalité salariale F/H, Prévoyance collective, autre que santé maladie, Droit à la déconnexion et outils numériques
29/04/2024
Accord relatif a l'egalite professionnelle entre les femmes et les hommes
Egalité salariale F/H, Non discrimination - Diversité, Autres dispositions Egalité professionnelle, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
29/01/2024
Proces-verbal d'accord etabli a la suite des reunions nao
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Système de rémunération (autres qu'évolution), Droit à la déconnexion et outils numériques
05/12/2022
Accord portant sur le versement d'une prime de partage de la valeur dans le cadre de la loi 2022/1158 du 16/08/2022 portant mesures d'urgence pour la protection du pouvoir d'achat
Système de prime (autre qu'évolution)
24/01/2022
Accord relatif aux salaires, a la mutuelle, a l'assiduite, a l'organisation du travail (nao)
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Autre, précisez, Système de prime (autre qu'évolution)
24/01/2022
Accord portant sur le versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
Système de prime (autre qu'évolution)
10/01/2022
Accord relatif a la durée du mandat, au nombre d’élus et a la répartition des élus dans les collèges du comité social et economique
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
19/05/2021
Avenant abrogeant l'article 2 de l'accord du 26/04/1996 relatif à l'assiduité
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Durée collective du temps de travail
23/04/2021
Accord relatif aux salaires aux primes et a l'amenagement du temps de travail (nao)
Evolution des primes, Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
17/06/2020
Avenant n°1 accord du 10/01/2020 relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
Système de rémunération (autres qu'évolution)
17/06/2020
Accord relatif au versement d'une indemnité complémentaire aux indemnités d'activité partielle (covid 19)
Système de rémunération (autres qu'évolution), Autre, précisez
06/05/2020
Accord salaires (nao)
Système de prime (autre qu'évolution)
30/04/2020
Accord relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
Système de prime (autre qu'évolution)
16/03/2020
Accord relatif aux salaires et aux conditions de travail
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
28/11/2019
Accord relatif a l'egalite professionnelle entre les femmes et les hommes
Autres dispositions Egalité professionnelle
05/08/2019
Avenant à l'accord d'entreprise du 27/09/13 - sécurité (consultation des instances - cse)
Droit syndical, IRP, expression des salariés
05/08/2019
Avenant à l'accord du 19/05/17 (consultation des instances - cse)
Droit syndical, IRP, expression des salariés
21/03/2019
Accord relatif a la mise en place du cse
Droit syndical, IRP, expression des salariés
18/03/2019
Accord relatif aux salaires et fixant diverses mesures concernant les conditions de travail (nao)
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Autres dispositions de conditions de travail (CHSCT, médecine du travail, politique générale de prévention)
12/03/2019
Accord instaurant une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
